16 septembre 2024
66
délibérations
19
Urbanisme & Travaux
11
Sport
9
Social & Santé
Le conseil municipal de Rennes a examiné 75 délibérations le 16 septembre 2024, dominées par les dossiers d'aménagement urbain et les subventions socio-culturelles.
Urbanisme
Une trentaine de délibérations portent sur les Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : ZAC Baud-Chardonnet, Blosne Est, Haut Sance, Maurepas-Gayeulles et Guinéa. Cessions de terrains, acquisitions et bilans financiers des exercices 2023 sont au cœur des enjeux.
Finances
Correction du budget principal, modifications fiscales (suppression d'abattement taxe foncière), garanties d'emprunts et gestion des biens constituent le volet administratif.
Culture
Subventions pour résidences artistiques, éducation artistique, festivals, droits culturels. Classement de l'Opéra et MusikHALL en équipements d'intérêt métropolitain. Orchestre National de Bretagne et associations culturelles soutenues.
Sport
Équipements, manifestations équestres, charte territoriale et projets expérimentaux pour les jeunes. Cadets de Bretagne et autres structures bénéficient de conventions.
Social
Égalité femmes-hommes, lutte contre les violences sexistes, habitat participatif, accueil petite enfance et santé (Centre Blosne) au programme.
Environnement
Plan Alimentaire Durable porté par achats socialement et écologiquement responsables.
Transport
Adaptation du stationnement payant et prestations de service pour la mobilité urbaine.
RH
Créations et transformations d'emplois.
Sécurité
Sécurisation de carrefours urbains.
Délibérations (66)
ZAC Haut Sance — Cession terrains OFS
ZAC Blosne Est — Cession lot Jean Normand
ZAC Maurepas — Gayeulles - Bilan financier 2023
ZAC Guinéa — Bilan financier 2023
ZAC Bois Perrin — Chauffage urbain antenne Sud
ZAC Baud — Chardonnet - Dossier réalisation 4
ZAC Baud — Chardonnet - Programme équipements publics
PLH 2023 — 2028 - Logements meubles touristiques
Cession 4 boulevard Volney
Cession 44 — 46 avenue Gayeulles - Résidence jeunes
Acquisition 124 rue Châteaugiron — Espace vert
École Colombier — Réhabilitation
ZAC Claude Bernard — Duval - Concession aménagement
ZAC Baud — Chardonnet - Cession territories public
ZAC Blosne Est — Commercial Torigné
ZAC Blosne Est — Jean Normand
ZAC Blosne Est — Acquisition lot parking
ZAC Blosne Est — Bilan financier 2023
Desaffectation et cession 27 square Rance
Adaptation règlement stationnement payant
Stationnement payant — Service Saint-Jacques
Subventions charte territoriale sports
Soutien manifestations et projets associatifs
Équipements vie associative quartier
Équipements quartiers
Subventions manifestations équestres
Subvention jeunes — Projets expérimentaux
Subventions jeunes en projets
Convention Cadets de Bretagne
Convention association Allumette
Schéma achats socialement et écologiquement responsables
Subventions lutte violence sexistes et sexuelles
Habitat participatif — Rencontres nationales
Convention programme santé Centre Blosne
Subventions associations anciens combattants
Subventions solidarité internationale
Rapport égalité femmes — hommes 2022-2023
Subvention égalité femmes-hommes
Convention accueil petite enfance ASFAD
Aide festivals
Subventions résidences artistiques
Bourses et aides création — Arts visuels
Subventions éducation artistique et culturelle
Subventions droits culturels et participation
Subvention Orchestre National de Bretagne
Opéra et MusikHALL — Équipements métropolitains
Subvention Rennes de la nuit
DCM 2024 — 284 Amenagement ZAC Blosne est Ccommercial Torigne
Disposition biens Rennes Métropole — Collecte sélective
Suppression abattement taxe foncière — Bail réel solidaire
Correction budget principal — Exercice antérieur
Acquisition actions SEM Citédia
Subvention animations commerciales MAM event
Hôtel Dieu — Garantie emprunts projet ALL THE ROOF
Actions de quartier — Modification subventions
Subventions radios locales et club presse
Désignation représentants écoles, collèges, lycées
Modification Commission déontologie et rémunération
Créations et transformations d'emplois — 3e complément
Plan Alimentaire Durable — Subventions
Compte rendu délégation avril-mai 2024
Sécurisation carrefour Patton — Rochester-Armorique
Aides projets à caractère international
Convention Erasmus
Fonds projets écoles — Année scolaire 2024-2025
Subventions ateliers périscolaires - 2023-2024
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