CM

12 septembre 2024

Rennes 78 délibérations

78

délibérations

24

Finances & Budget

23

Urbanisme & Travaux

9

Environnement

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Rennes du 12 septembre 2024 a examiné 71 délibérations majoritairement techniques, adoptées sans débat apparent.

Finances et Habitat

Plus de 250 logements financés via garanties d'emprunts (Greenvil, Pacé La Clais, Brécé, Chantepie, etc.). Subventions pour habitat social, SCIC LIVAH, et Programme Hospitalité incluent requalifications et constructions neuves.

Urbanisme et Aménagement Foncier

Multiples ZACs en cours (Eurorennes, Mivoie-Le Vallon, GEV'ACTIV 2, Le Hil 3). Actions foncières systématiques : acquisitions et conventions de mise en réserve dans plus de 15 communes métropolitaines.

Environnement et Transition Écologique

Valorisation déchets (Cesson-Sévigné), soutien écoTravo pour énergie/habitat, Fonds transition écologique (2e attribution), participation Estuaire Énergies.

Transport et Voirie

Stationnement payant voirie, aménagements majeurs Quais Vilaine-Place République, transferts domaine public.

Solidarité et Cohésion Sociale

Provision cohésion sociale et égalité (2e attribution), Plan Emploi Quartiers, soutien Maison des Femmes, Logement d'Abord, jeunesse.

Culture et Événements

Subventions radios associatives, Festival Georges, France Design Week 2024, Rencontres Paul Ricoeur, Guide loisirs.

Développement Économique et Innovation

Soutien entrepreneuriat (Initiative Rennes), structures insertion (SPEF, RÉSO Solidaire), Pole EMC2, agriculture et alimentation durables.

Délibérations (78)

Finances & Budget 24 délibérations
2024

EHPAD Grimault — Garantie d'emprunt

2024

Délibération 342

2024

Rennes Greenvil — Acquisition 10 logements VEFA

2024

Pacé La Clais — Construction 33 logements

2024

SCIC LIVAH — Subvention 2024

2024

EUR CAPS (UR2) — Subvention Avenant 2

2024

Thorigné Épure — Acquisition 27 logements PLS

2024

Brécé Centre Bourg — Construction 8 logements

2024

Crisalide Numérique - Subvention

2024

Brécé Domaine Closerie — Construction 4 logements PSLA

2024

Brécé Clos Métairie — Construction 8 logements PSLA

2024

Pacé EHPAD Les 3 Chênes — Réhabilitation 106 logements

2024

Rennes 350 rue Nantes — Construction 12 logements

2024

La Chapelle GAIA — Construction 38 logements

2024

St — Jacques Kanopy - Acquisition 15 logements PLS

2024

Rennes CATC rue St — Malo - Subvention complémentaire

2024

Rencontres Paul Ricoeur 2024 (UR) - Subvention

2024

Pole EMC2 — Subventions

2024

Corps — Nuds Midori - Acquisition 6 logements VEFA

2024

OPAH — RU Rennes centre ancien - Subvention

2024

Programme Hospitalité — Subvention SCIC LIVAH

2024

La Chapelle — Thouarault Clos Demoiselles - 4 maisons

2024

Chantepie Résidence Eden — Construction 20 logements

2024

St — Grégoire Parc Haut Trait - Acquisition 6 logements

Urbanisme & Travaux 23 délibérations
2024

Cession foncière rue Maillardière (Vern — sur-Seiche)

2024

Convention mise en réserve foncière (Laillé)

2024

ZAC Eurorennes Rennes — Rapport financier 2023

2024

ZAC Mivoie — Le Vallon (Noyal-Châtillon) - CRACL

2024

Voirie — Désaffectation et déclassement

2024

Convention mise en réserve foncière (Brécé)

2024

Cession ZA GEV'ACTIV 2 Lot 9 (Gévezé)

2024

Convention mise en réserve foncière (St-Armel)

2024

Convention foncière (La Chapelle — des-Fougeretz)

2024

ZAC Mivoie Le Vallon — Acquisition terrain

2024

Cession ZA GEV'ACTIV 2 Lot 8 (Gévezé)

2024

ZAC Le Hil 3 (Noyal-Chatillon) - Approbation

2024

Action foncière La Chapelle — des-Fougeretz

2024

Action foncière Brécé — Mise en réserve

2024

Voirie Pont — Péan Le Louvrel - Échange

2024

Quais Vilaine, place République, Palais Commerce

2024

ZAC Chêne Morand (Cesson — Sévigné) - CRACL

2024

Voirie - Cession

2024

Voirie — Transferts biens et droits

2024

Action foncière Rennes — Acquisition usufruit

2024

Action foncière Rennes — Acquisition usufruit

2024

Action foncière L'Hermitage — Acquisition

2024

ZA des Rignés (Betton) — Cession Lot 8.2

Environnement 9 délibérations
2024

Acquisition valorisation déchets ménagers (Cesson-Sévigné)

2024

Association Paysans Producteurs Gwell - Subvention

2024

écoTravo — Subventions énergie et habitat

2024

Estuaire Énergies — Participation SEML Energ'iV

2024

Aide transformations écologiques et sociales

2024

Fonds transition écologique — 2e attribution 2024

2024

HOP Halte Obsolescence Programmée - Subvention

2024

Signalétique vente directe à la ferme

2024

Les Miels de Bretagne - Subvention

Social & Santé 8 délibérations
2024

Provision cohésion sociale et égalité — 2e attribution 2024

2024

Mesures chantier jeunesse — 2e subvention

2024

Structures insertion économique - Provision

2024

Social Change Rennes - 4e édition

2024

Démarche AJIL — Subvention fonctionnement URHAJ

2024

Plan Emploi Quartiers — Gala emploi 2024

2024

Logement d'Abord — Convention Cité Médiation

2024

Maison des Femmes — Subvention fonctionnement

Autres decisions 7 délibérations
2024

Eclozr — France Design Week 2024

2024

Crématorium Rennes Métropole — Extension site

2024

SPEF Bretagne - Provision

2024

RÉSO Solidaire - Provision

2024

Initiative Rennes - Avenant 2

2024

AIE — Clôtures et conventions

2024

Terre et Toit — Rapport représentants 2023

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Guide loisirs (Le 4 bis) — Subvention 2024

2024

Festival Georges — Subvention 2024

2024

Radios associatives — Subventions 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Cité Emploi - Provision

2024

Commission déontologie — Modalités rémunération

Sport 1 délibération
2024

Stationnement payant voirie — Fonds concours

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Tourisme — Soutien événements professionnels

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