Conseil municipal du 2024-09-12

B_2024 — 311-HAB-GE_Rennes_EHPAD_Grimault

B2024_345_Cohésion sociale — Politique de la ville - Provision cohésion Sociale Égalité/Lutte contre les discriminations - Deuxième attribution 2024

B2024_344_Solidarité — Soutien au fonctionnement de la Maison des Femmes - Subvention de fonctionnement - Avt2

B2024_343_Prospective — Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à l'investissement communal - Deuxième attribution 2024

B2024_342_

B2024_341_Communication — Provision pour l'aide aux radios associatives - Attribution des subventions 2024

B2024_321_Aménagement opérationnel - Terre et Toit - Rapport des représentants de RM pour 2023 - Approbation

B2024_319_Habitat — Brécé - Le Domaine de la Closerie - Construction 4 logements financés en PSLA- Garantie d'emprunt - Convention

B2024_318_Habitat — Brécé - Le Clos de la Métairie - Construction 8 logements financés en PSLA - Garantie d'emprunt - Convention

B2024_317_Habitat — Pacé - EHPAD Les 3 Chênes - Réhabilitation 106 logements financés en PAM - Garantie d'emprunt - Convention

B2024_316_Habitat — La Chapelle-Thouarault - Clos des Demoiselles - Construction 4 maisons financées en PSLA - Garantie d'emprunt - Décision B19.031 - C19C0057-Avt1

B2024_315_Habitat — Rennes Greenvil - Acquisition en VEFA de 10 logements financés en PLUS, PLAI et PHB2.0 - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_314_Habitat — Rennes 350 rue de Nantes - Construction de 12 logements financés en PHB2.0 - Garantie d'emprunt - Convention

B2024_313_Habitat — La Chapelle-des-Fgrtz - GAIA - Construction de 38 logements financés en PLUS-PLAI-PLS - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_312_Habitat — Chantepie - Résidence Eden - Construction de 20 logements financés en PLS - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_310_Habitat — Thorigné - Épure - Acquisition en VEFA de 27 logements financés PLS - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_309_Habitat — St-Jacques Kanopy - Acquisition en VEFA de 15 logements financés en PLS - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_307_Habitat — Pacé La Clais - Construction de 33 logements financés en PLUS et PLAI - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_306_Habitat — Corps-Nuds - Midori - Acquisition en VEFA de 6 logements financés en PLUS et PLAI - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_305_Habitat — Brécé Centre Bourg - Construction de 8 logements financés PLUS et PLAI - Garantie d'emprunts - Convention

B2024_302_Habitat — OPAH-RU Rennes centre ancien - Subvention d'investissement

B2024_301_Habitat — Logement locatif social - Rennes CATC Rue de St-Malo - Subvention complémentaire à Archipel Habitat - C22C0816 - Avt1

B2024_300_Habitat — Programme Hospitalité - Subvention complémentaire à la SCIC LIVAH - C24C0545 - Avt1

B2024_299_Habitat — MOUS - SCIC LIVAH - Subvention 2024 - Convention entre RM et l'État - Convention entre RM et SCIC LIVAH

B2024_298_Formes Urbaines — Maison Architecture et Espaces en Bretagne - Festival Georges - Subvention 2024

B2024_296_Mobilité - Stationnement payant sur voirie - Fonds de concours au profit de la Ville de St-Jacques - Approbation

B2024_295_Économie circulaire — Association HOP Halte à l'Obsolescence Programmée - Subvention

B2024_308_Habitat — St-Grégoire Le Parc du Haut Trait - Acquisition VEFA 6 logements financés en PLS - Garantie d'emprunts - C23C0471 - Avt1

B2024_293_Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - écoTravo - Attribution des subventions

B2024_304_Habitat — Démarche AJIL - Subvention de fonctionnement à l'URHAJ - Convention

B2024_303_Habitat — Appel à Manifestation d'Intérêt Logement d'Abord - Convention avec l'association Cité et Médiation

B2024_294_Développement durable du territoire - Participation de la SEML Energ'iV au capital Estuaire Énergies - Approbation RM

B2024_289_Agriculture et alimentation durables - Signalétique vente directe à la ferme - Convention de prêt

B2024_288_Agriculture et alimentation durables - Association des Paysans Producteurs de Gwell - Subvention 2024

B2024_287_Agriculture et alimentation durables - Association Les Miels de Bretagne - Subvention

B2024_286_Enseignement supérieur — Recherche - UR2 - EUR CAPS - Subvention - Avenant2

B2024_285_Enseignement supérieur — Recherche - UR - Rencontres Paul Ricoeur 2024 - Subvention

B2024_284_Développement économique — Tourisme - Soutien aux événements professionnels - Soldes

B2024_283_Développement Économique — Numérique - Crisalide Numérique - Subvention

B2024_282_Développement économique — Structures d'Insertion par l'Activité Économique - Affectation de provision

B2024_281_Développement économique — Démarche Cité de l'Emploi - Affectation d'une provision

B2024_280_Développement économique — Association Réseau Structures Proximité Emploi Formation SPEF Bretagne - Affectation d'une provision

B2024_279_Développement économique — Groupement Économique Solidaire RÉSO Solidaire - Association Atout Clauses - Provision

B2024_278_Développement économique — Innovation - Pole EMC2 - Subventions

B2024_277_Développement économique — Soutien à l'entrepreneuriat - Initiative Rennes - Avenant 2

B2024_276_Développement économique — Social Change Rennes - 4ème édition - Agence Atlantique Presse Information

B2024_275_Développement économique — SAS SEHM - Ecloz'r - France Design Week 2024

B2024_273_Développement économique — Aide à l'Investissement aux Transformations Écologiques et Sociales - SARL CONNECS H - Cesson-Sévigné - Association PARENBOUGE

B2024_272_Jeunesse — Mesures chantier jeunesse - Deuxième subvention

B2024_271_Communication — Le 4 bis - Action Guide des loisirs - Subvention 2024

B2024_268_Développement économique — AIE - SARL C.M.U.P. 35 et SCI BECHU - Brécé - SAS ALLIANCE BIO EXPERTISE et SAS ABE KER 1 - SAS ACCEIS - Clôtures

B2024_274_Développement économique — Politique de la Ville - Plan Emploi Quartiers - We Ker - Gala de l'emploi et de l'entrepreneuriat 2024 - Subvention

B2024_340_Valorisation des déchets ménagers - Cesson-Sévigné - Route de Chantepie - Acquisition

B2024_336_Voirie et infrastructures — Pont-Péan - Le Louvrel - Échange

B2024_334_Réserves foncières — St-Jacques de la Lande - ZAC Mivoie Le Vallon - La Cave au Loup - Acquisition

B2024_332_Action foncière — Rennes - 117 Avenue Gros Malhon - Parcelle HT14 - Acquisition d'usufruit temporaire à EPFB

B2024_331_Action foncière — Rennes - 6 rue de la Donelière - Parcelle HT34 - Acquisition d'usufruit temporaire à l'EPFB

B2024_330_Action foncière — L'Hermitage - 4 Rue de Rennes - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_327_Action foncière — Laillé - 1 ruelle du Barbier - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_326_Action foncière — Brécé - 3 rue de Bretagne - Convention de mise en réserve

B2024_320_Aménagement opérationnel - Rennes ZAC Eurorennes - CR financier au 31 décembre 2023 - Approbation

B2024_333_Action foncière — St-Armel - 5 Chemin de la Gare - Acquisition - Convention de mise en réserve - Modificatif

B2024_297_Voirie et infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Approbation

B2024_292_Voirie et infrastructures - Aménagement opérationnel - Noyal-Chatillon - ZAC Le Hil 3 - Approbation

B2024_291_Aménagement opérationnel — Noyal-Châtillon-sur-Seiche - St-Jacques - ZAC Mivoie-Le Vallon - CRACL

B2024_290_Aménagement opérationnel — Cesson-Sévigné - ZAC Chêne Morand - CRACL

B2024_270_Administration générale — Crématorium de Rennes Métropole - Extension du site - Consultation des entreprises

B2024_329_Action foncière — La Chapelle des Fougeretz - 7 rue Francis Gapihan - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2024_338_Voirie et infrastructures — Diverses Communes - Désaffectation - Déclassement - Acquisition - Incorporation dans le Domaine Public

B2024_328_Action Foncière — La Chapelle des Fougeretz-3 rue Francis Gapihan-Acquisition-Convention

B2024_325_Action — Foncière-Bréce-1 rue de Bretagne-Acquisition-Convention de mise en réserve

B2024_339_Voirie et infrastructures — Diverses communes - Transferts biens et droits immobiliers - Valorisation / Actif

B2024_335_Action foncière — Vern-sur-Seiche - 1 et 3 rue de la Maillardière - Cession - Modificatif

B2024_324_Aménagement opérationnel — Gévezé - ZA GEV'ACTIV 2 - Lot9 - Cession

B2024_323_Aménagement opérationnel — Gévezé - ZA GEV'ACTIV 2 - Lot8 - Cession

B2024_322_Aménagement opérationnel — Betton - ZA des Rignés - Lot8.2 - Cession à la SARL YOU&MIE

B2024_337_Voirie et infrastructures — Diverses communes - Cession

B2024_269_Administration générale — Commission de déontologie - Modalités de rémunération - Modification