16 septembre 2024
66
délibérations
26
Urbanisme & Travaux
11
Social & Santé
10
Sport
Le conseil municipal du 16 septembre 2024 a adopté 66 délibérations couvrant les aménagements urbains, les finances et le soutien associatif, sans débats majeurs apparents.
Finances (3)
Correction du budget principal, suppression de l'abattement taxe foncière sur les bails réels solidaires, disposition de biens pour collectes sélectives.
Urbanisme (24)
Dominance des ZAC (Baud-Chardonnet, Blosne-Est, Claude Bernard, Haut Sancé, Guines). Mise en place du stationnement payant. Sécurisation carrefours. Hotel Dieu : rénovation et infrastructure gaz.
Culture (6)
Subventions résidences artistiques, éducation culturelle, droits culturels. Reconnaissance Orchestre National Bretagne.
Sport & Jeunesse (10)
Soutien Cadets de Bretagne, Rennes de la nuit, équipements quartiers, manifestations équestres.
Social (9)
Plan Alimentaire Durable. Égalité femmes-hommes. Lutte violences sexistes. Convention santé centre Blosne. Habitat participatif.
Administration (14)
Schéma achats responsables, gestion emploi, SEM CitéDia, festivals, radios locales, projets internationaux.
Délibérations (66)
Acquisition action SEM CitéDia services
ZAC Haut Sancé — cession terrains OFS
ZAC Blosne — Est - lots Jean Normand
ZAC Maurepas Gayeulles — bilan financier
ZAC Guines — bilan financier 2023
ZAC Bois — Perrin - chauffage urbain antenne sud
ZAC Baud — Chardonnet - dossier réalisation modificatif
ZAC Baud — Chardonnet - modification programme équipements
PLH 2023 — 2028 - meubles touristiques modification
4 boulevard Volney - cession
Résidence jeunes sportifs avenue Gayeulles
Acquisition espace vert rue Châteaugiron
Stationnement payant — adaptation règlement
Stationnement payant St — Jacques de la Lande
Sécurisation carrefour Patton — Rochester-Armorique
Hotel Dieu — garantie emprunts
Réhabilitation école Colombier
Actions quartier — modification subventions
Hotel Dieu — déplacement poste distribution gaz
ZAC Claude Bernard — concession aménagement
ZAC Baud — Chardonnet - cession Territoires public
ZAC Blosne — Est Jean Normand
ZAC Blosne — Est - acquisition lot parking
ZAC Blosne — Est - bilan financier 2023
27 square Rance — désaffectation déclassement cession
ZAC Blosne — Est commercial Toigné
Schéma achats socialement écologiquement responsables
Plan Alimentaire Durable — subventions
Rapport égalité femmes hommes 2022-2023
Égalité femmes hommes - subvention
Convention Erasmus
Lutte violences sexistes et sexuelles — subventions
Habitat participatif — Rencontres nationales
Asso anciens combattants victimes guerre
Convention programme santé centre Blosne
Solidarité internationale — subventions
Accueil petite enfance Asfad - convention
Rennes de la nuit - subvention
Charte territoriale sports — subventions
Soutien manifestations projets asso sports
Équipements vie associative quartiers
Équipements quartiers sports
Manifestations équestres — subventions
Jeunes projets expérimentaux - subvention
Jeunes en projets — subventions
Cadets de Bretagne — convention subvention
Asso Allumette — convention subvention
Disposition des biens collectes sélectives décheteries
Suppression abattement taxe foncière bail réel solidaire
Correction budget principal exercice antérieur
Animations commerciales subvention
Radios locales Club Presse — subventions
Aide festivals - subvention
Arts visuels — bourses aide création
Résidences artistiques — subventions
Éducation artistique culturelle — subventions
Droits culturels participation — subventions
Orchestre National Bretagne - subvention
Opéra MusikHALL — classement équipements
Désignation représentants écoles collèges lycées
Année scolaire 2024 — 2025 - fonds projets écoles
Modification commission déontologie rémunération
Créations suppressions transformations emploi
Compte rendu délégation avril mai 2024
Aides projets caractère international
Ateliers périscolaires — subventions solde 2023-2024
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