20 février 2024
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Conseil municipal de Rennes du 20 février 2024 caractérisé par l'adoption de trois délibérations portant sur les finances, la transition énergétique et l'aménagement du territoire.
Finances
Adoption du Débat d'Orientation Budgétaire 2024 suite à l'annulation et remplacement d'une première délibération portant le même numéro.
Environnement
Signature d'une convention de partenariat pour le Contrat Chaleur Renouvelable Territorial 2024-2027 (CCRT3) entre SDE35, l'ALEC et le Pays de Rennes pour développer les solutions de chauffage renouvelable.
Urbanisme
Examen d'un avenant au marché public 2023-01 pour l'évaluation environnementale du SCoT, intégrant les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols selon les normes nationales.
Délibérations (4)
Annule et Remplace : Debat dOrientation Budgetaire 2024
Débat d'Orientation Budgétaire 2024
Contrat Chaleur Renouvelable Territorial 2024-2027 (CCRT3)
Avenant au marché public 2023 — 01 - Évaluation environnementale SCoT
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