Conseil municipal du 2024-02-22
70
délibérations
22
Urbanisme & Travaux
20
Social & Santé
9
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (70)
B2024_095Action foncière Thorigné — Fouillard 1 Passage Claude Bernard Cession
B2024_094Action foncière Saint — Jacques-de-la-Lande 6 rue de la Martinière Cession
B2024_093Action foncière Saint — Gilles 15-17 rue du Centre Cession Décision n° B 21.269 Modification
B2024_091Action foncière L'Hermitage 6 rue de Mordelles Cession à la Commune
B2024_090BISAction foncière Chantepie Val Blanc Résiliation bail commercial Indemnité d'éviction
B2024_090Action foncière Chantepie Val Blanc Résiliation bail commercial Indemnité d'éviction
B2024_089Action foncière Bruz Les Landelles Acquisition Décision B 23.032 Modification
B2024_088Aménagement opérationnel Rennes ZAC Blosne-Est Lot E07a Avenue des Pays-Bas Cession
B2024_087Aménagement opérationnel Rennes ZAC Blosne-Est lot E40 -cité artisanale acquisition
B2024_080Habitat Langan "Résidence Le Breuil" Réhabilitation de 5 logements financés en Prêts PAM Eco-prêt et PAM BEI Emprunts
B2024_069Habitat Rennes "75 à 79 boulevard de Lattre de Tassigny" Construction de 1 logement financé en Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_068Habitat Rennes "75 à 79 boulevard de Lattre de Tassigny" Construction de 29 logements financés en Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_067Habitat Rennes "Odace" Acquisition en VEFA de 8 logements financés en Prêt Locatif Intermédiaire (PLI) Emprunts
B2024_062Habitat Délégation de compétences Aide au logement privé - Mise à jour du Programme d'actions territorial
C2024_056Voirie et infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public
B2024_055Habitat Foncier Solidaire Rennes Métropole Subvention d'équipement Programmation 2023 Convention 23C0218 Avenant n° 1
B2024_053Voirie et infrastructures — Rennes Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce Aménagement Déclaration dintention et modalités d'organisation de la concertation
B2024_052Voirie et Infrastructures Schéma Directeur Vélos / Liaison secondaire Bruz-Laillé Avant-projet de l'opération et enveloppe financière Approbation
B2024_050Voirie et infrastructures Communes de Rennes, Saint Grégoire, Cesson- Sévigné et Vezin-le-Coquet Aménagement des lignes de Trambus T1 et T2 Concertation préalable au titre du Code de l'Urb
B2024_049Voirie et infrastructures — Communes de Rennes, Saint-Grégoire, Cesson- Sévigné et Vezin-le-Coquet Aménagement des lignes de Trambus T1 et T2 Concertation préalable au titre du Code de l'En
B2024_040Enseignement supérieur Recherche Soutien à l'acquisition d'équipements scientifiques Subventions dinvestissement Université de Rennes, ENSCR, INRAE, CNRS Conventions
B2024_034Développement économique Construction de la Cité artisanale Le Blosne - Études d'avant-projet définitif Approbation
B2024_083Habitat Saint — Armel "Cité Obély" Construction de 5 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) Emprunts
B2024_082Habitat Saint — Armel "Cité Obély" Construction de 25 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Haut de Bilan 2.0 (PHB 2.0 tranche 2020) Emprunts
B2024_081Habitat Rennes " Le Landry — ANRU " Construction de 26 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_079Habitat Cesson — Sévigné "Callicarpa" Construction de 32 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS), Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI), Prêt Booster et Prêt Haut de Bilan
B2024_077Habitat Saint — Jacques-de-La-Lande "Prélude" Construction de 9 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) Emprunt
B2024_076Habitat Saint — Jacques-de-La-Lande "Prélude" Construction de 47 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_075Habitat Saint — Erblon "L'Iz" Construction de 24 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_074Habitat Rennes "22 boulevard Mermoz" Acquisition en VEFA de 7 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_073Habitat Rennes "Le Myrial" Acquisition en VEFA de 12 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_072Habitat Orgères "La Faine" Construction de 31 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_071Habitat Mordelles "Clos Carré" Construction de 17 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_070Habitat Le Verger "ZAC Les Chaputs" Construction de 10 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_066Habitat Le Rheu "Midori" Acquisition en VEFA de 16 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) Emprunts
B2024_065Habitat La Chapelle — Des-Fougeretz "Belle Métairie" Acquisition en VEFA de 6 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) Emprunts
B2024_064Habitat Brécé "Secteur Loirie" Construction de 22 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS), Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) Emprunts
B2024_060Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement CCAS de Saint-Erblon Convention
B2024_057Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire Association Tabitha Solidarité - Convention n° 23C0297 - Avenant n° 2
B2024_036Développement économique Emploi Insertion Société COopérative et Participative (SCOP) "CLPS L'enjeu compétences" Action Territoriale Expérimentale (ATE) "No Code" Subvention - Convention
B2024_035Développement économique Emploi Insertion Ateliers-Chantiers d'Insertion et Associations Intermédiaires - Prestations daccompagnement à lemploi Programmation prévisionnelle 2024 - Subvent
B2024_033Développement économique Insertion Emploi COOP MAUREPAS La Cohue - Subvention Convention pluriannuelle 2024-2026
B2024_099Prospective et Développement économique Coopération Québec/Rennes Métropole Semaine du Numérique à Québec
B2024_063Habitat Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU Rennes centre ancien Subvention d'investissement
B2024_061Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire - Bruz Convention n° 23C0655 - Avenant n° 1
B2024_059Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire à l'association UTUD Convention n° 23C0886 - Avenant n° 1
B2024_058Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire - Association UTUD Convention n° 23C3072 - Avenant n° 1
B2024_051Économie circulaire Association Pakadur Convention n° 24C0110 Avenant n° 1
B2024_041Enseignement supérieur Recherche Colloques et congrès 2024 Subventions
B2024_038Développement économique Soutien aux événements Confédération des éleveurs d'Ille-et-Vilaine Opération les Agris à la foire de Rennes Subvention - Convention
B2024_037Développement économique Tourisme Soutien aux événements professionnels Conférence internationale Actris Rencontres nationales de l'habitat participatif - Subventions - Conventions
B2024_096Action foncière Vern — sur-Seiche La Fosse Gauchère Parcelle AL 169p Cession
B2024_086Aménagement opérationnel Acigné Parc d'activités économiques de JOVAL 3 Lot n° 15 Cession à la SARL MORA
B2024_085Aménagement opérationnel Acigné Parc d'activités économiques de JOVAL 3 Lot n° 3 Cession à la société SEE YOU SUN
B2024_084Aménagement opérationnel Acigné Parc d'activités économiques de JOVAL 3 Lot n° 1 Cession à la société Breizh mini voiture
B2024_078Aménagement opérationnel Chantepie, Rennes et Vern-sur-Seiche Site stratégique Porte du Bois de Soeuvres DUP Enquête parcellaire Sollicitation de l'autorité préfectorale pour l'ouverture
B2024_054Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial Centrales photovoltaïques sur ombrières sur des parkings métropolitains - Conventions d'occupation temporaire (COT)
B2024_048Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial Prise de participation de la SEML Energ'iV au capital de la société du projet éolien de Val d'Anast Approbation de
B2024_047Développement durable du territoire Environnement Énergie Plan Climat Air Énergie Territorial Concertation resserrée pour la révision du PCAET Indemnisation des membres du panel
B2024_046Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période de janvier à février 2024 Attribution des subventions
remboursement a une famille
B2024_045Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Associations étudiantes Première attribution de subventions 2024
B2024_044Jeunesse Accompagnement des projets jeunes - Projet Intercommunaux Première attribution de subvention 2024
B2024_043Culture Les Champs Libres Règlement intérieur - Publics- Approbation
B2024_042Culture — Renouvellement de la convention d'aide à l'édition - Convention 2024-2026 entre Rennes Métropole et la Région Bretagne
B2024_039Agriculture et alimentation durables Soutien structures Agroécologie Conventions Chambre d'agriculture de Région Bretagne- Agrobio35 CIVAM35 IT
B2024_100Prospective Ajustements du Programme Partenarial d'Activités de l'AUDIAR pour 2024
B2024_092Action foncière Laillé — Pacé Saint-Grégoire - Conventions opérationnelles quadripartites
B2024_098Personnel Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
B2024_097Administration générale — Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel Adhésion
📬 Suivre Rennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.