CM

11 décembre 2024

Rennes 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

5

Ressources humaines

5

Social & Santé

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Rennes du 11 décembre 2024 a adopté 18 délibérations portant principalement sur des enjeux budgétaires, RH et services sociaux, dans une atmosphère de gestion administrative.

Finances

Ajustement des provisions comptables pour trois services (SSIAD M22, M57, SAAD M22, EHPAD M22). Mise en place des nouveaux tarifs 2025 : cuisine centrale et petite enfance et parentalité. Implémentation du nouveau régime tarifaire EHPAD au 01.01.2025 avec tarifs d'hébergement différenciés. Correction des absences d'écritures de rattachement du compte de gestion 2024.

RH

Validation des tableaux des effectifs du CIAS, EHPAD et SAAD. Modification de la délibération CNAS. Révision des tarifs des effectifs EHPAD.

Social & Services aux personnes

Projet établissement EHPAD multi-sites avec modification du contrat de séjour. Modification du règlement intérieur du CVS EHPAD. Adhésion à la plateforme WEB du réseau SPEF Bretagne (services à la personne). Services d'aide à domicile (SAAD) et soins à domicile (SSIAD).

Petite enfance

Signature convention avec la ville de Vezin-le-Coquet pour les locaux de la Maison d'Assistantes Moutics.

Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Ajustement provisions comptabilité SSIAD M22

2024

Tarifs hébergement EHPAD 2025 — nouveau régime tarifaire

2024

Ajustement provisions comptabilité M57

2024

Ajustement provisions comptabilité SAAD M22

2024

Ajustement provisions comptabilité EHPAD M22

2024

Tarifs 2025 cuisine centrale

2024

Absences écritures de rattachement compte de gestion 2024

2024

Tarifs 2025 petite enfance et parentalité

Ressources humaines 5 délibérations
2024

Tableau des effectifs du CIAS

2024

Modification de la délibération CNAS

2024

Tarifs des effectifs EHPAD

2024

Tableau des effectifs EHPAD

2024

Tableau des effectifs SAAD

Social & Santé 5 délibérations
2024

Adhésion plateforme WEB réseau SPEF Bretagne

2024

Modification règlement intérieur CVS EHPAD

2024

Projet établissement EHPAD multi-sites

2024

Modification contrat de séjour EHPAD multi-sites

2024

Convention avec Vezin — le-Coquet - locaux MA Moutics

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