25 septembre 2024
19
délibérations
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Social & Santé
Ce conseil municipal de Rennes du 25 septembre 2024 comprend 19 délibérations portant principalement sur les finances de la collectivité, la gestion des ressources humaines et les services à la personne.
Finances
Plus de 6 consultations de la ligne de trésorerie LC2024-05 et avis sur les prêts bancaires LC2024-06. Demande de subvention MSA pour l'équipement de l'UHR des Champs Bleus. Admission en non valeur du budget EHPAD et création d'une régie de recettes petite enfance.
Ressources humaines
Adoption du Rapport social unique 2023 et du nouveau Règlement intérieur (principes généraux et règles de vie au travail). Modification du tableau des effectifs.
Services sociaux
Signature du CPOM SAD 2024-2028, convention de financement pour la maison des parents et mise en ligne de monenfant.fr via convention d'habilitation informatique.
Petite enfance & EHPAD
Réorganisation du Pôle petite enfance, vente de mobilier. Adoption du Règlement intérieur du CVS et du Règlement de fonctionnement des EHPAD.
Délibérations (19)
Consultation ligne de trésorerie LC2024-05
Consultation prêt bancaire LC2024-06
Demande subvention MSA — UHR Champs Bleus
Régie de recettes petite enfance jardins enfants
Admission en non valeur budget EHPAD
D FN Admission en non valeur budget EHPAD
Rapport social unique 2023
Règlement intérieur — Principes généraux et règles de la vie au travail
Modification tableau des effectifs
D_RH_Règlement intérieur : principes généraux et règles de vie au travail
Signature du CPOM SAD 2024-2028
Convention de financement maison des parents
Réorganisation du Pôle petite enfance
Convention habilitation informatique monenfant.fr
Règlement intérieur CVS EHPAD
Règlement de fonctionnement EHPAD
D FN Consultation prêt bancaire LC2024-06
Vente de mobilier petite enfance
D FN Régie de recettes petite enfance jardins enfants
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