CM
2 octobre 2024
Rennes
1 délibération
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délibérations
1
Autres decisions
⚡ Résumé
Le conseil municipal de Rennes du 2 octobre 2024 a examiné une délibération à titre administratif.
Administration
Le conseil s'est prononcé sur la mission archivage du CIAS, concernant la gestion documentaire et archivistique de cette structure.
Délibérations (1)
Autres decisions
1 délibération
2024
Mission archivage CIAS
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