11 avril 2024
61
délibérations
17
Urbanisme & Travaux
16
Social & Santé
16
Finances & Budget
Conseil municipal de 59 délibérations couvrant l'habitat, l'urbanisme, le développement économique et la cohésion sociale. Absence d'information sur les votes.
Finances & Habitat
Dix délibérations d'habitat social : construction Mikado (11 lg), La Minoterie (11 lg), Capella (10 lg), réhabilitation Alma Est (38 lg), 350 rue de Nantes (12 lg). Subventions accession sociale à la propriété. Garantie 50 % emprunt SPL Eau Bassin Rennais.
Urbanisme & Aménagement
Seize projets : ZAC La Forge (Saint-Gilles), ZAC EuroRennes, ZAC Baud-Chardonnet, ZAC Bourg-Clais-Touraudière. Plan d'urbanisme intercommunal. Multiples cessions/acquisitions foncières.
Cohésion & Économie
Dix-sept délibérations jeunesse, emploi-insertion, économie sociale (Envie Autonomie Bretagne, Le Bistro qui monte). Plateforme ressource jeunesse. Plan Emploi Quartiers.
Transport
Projet augmentation ligne A métro (phase 2), études d'utilité publique.
Environnement
Station épuration Bruz, méthanisation, valorisation déchets, rénovation énergétique copropriétés (écoTravo).
Culture & Enseignement
Allocations scientifiques INSERM/INSA/CNRS. Soutien cinéma d'animation, jeux vidéo.
Personnel
Forfait cadre 39h, accueil volontaires service civique.
Délibérations (61)
Aménagement — Référentiel Topographique Grande Échelle
Voirie — ZAC Bourg-Clais-Touraudière - Requalification
Aménagement — Droit des Sols - Saint-Erblon
Plan d'urbanisme intercommunal — Saint-Grégoire
ZAC La Forge Saint — Gilles - Cheminement
ZAC EuroRennes Rennes — Cession lots
Action foncière Acigné — Le Boulais - Acquisition
Action foncière Bruz — Rue des Planches - Acquisition
Action foncière Cesson — Sévigné - Champoury
Action foncière Chavagne — Le Patis des Friches
Action foncière Corps — Nuds - Boulevard Gare
Action foncière Corps — Nuds - Vieille Prairie
Action foncière Chapelle — Fougeretz - Rue Carlets
Action foncière Rennes — ZAC Baud-Chardonnet
Action foncière Vern — sur-Seiche - La Fosse Gauchère
Action foncière Thorigné — Fouillard - Rue Nationale
Voirie — Désaffectation déclassement diverses communes
Cohésion sociale — Convention Musée Histoire Immigration
Cohésion sociale — Subventions égalité et discriminations
Développement économique — Perm'Adie - Microfinance
Développement économique — Les Activé.es
Développement économique — Espace Emploi - Point Accueil
Développement économique — Structures insertion par l'activité
Développement économique — Ressources T - Infogérance
Développement économique — Plan Emploi Quartiers
Développement économique — PRISME - Action Territoriale
Développement économique — ANETH - Clôture convention
Développement économique — ESS - Envie Autonomie Bretagne
Jeunesse — Projets jeunes - Associations étudiantes
Jeunesse — Accompagnement projets intercommunaux
Jeunesse — Plateforme ressource - Subventions 2024
B_2024 — 102-Cohésion Sociale - Politique de la ville - Provision cohésion Sociale Égalité / Lutte contre les discriminations - Première attribution de subventions 2024
B_2024 — 101-Cohésion Sociale - Politique de la ville - Stratégie métropolitaine des solidarités - Convention Musée National de lHistoire de lImmigration
Développement économique — Initiative Rennes - Entrepreneuriat
Développement économique — Clôtures aides investissements
Développement économique — Conventions AITES/AICE
Habitat — Logement personnes handicapées 2024-2027
Relogement social — Remise en état logements vacants
Habitat Mikado Cesson — 11 logements - Emprunts
Habitat Alma Est Rennes — 38 logements réhabilitation
Habitat Rennes 350 rue Nantes — 12 logements
Habitat Capella Chapelle — Fougeretz - 10 logements
Habitat La Minoterie Saint — Armel - 11 logements
Habitat Millin Bourgbarré — Accession sociale
Habitat Ren&Sens Rennes — Accession sociale
Programmation logement — Accession sociale
Habitat Gens du Voyage Rennes — Remboursement eau
Habitat Pacé — Relogement social prioritaire
SPL Eau Bassin Rennais — Garantie 50% rénovation siège
Développement durable — écoTravo rénovation énergétique
Valorisation déchets ménagers — Réemploi 2024-2026
Assainissement Bruz — Station épuration, méthanisation
Assainissement Brécé — Transfert actifs eau pluviale
Industries culturelles créatives — Cinéma, jeux vidéo
Enseignement supérieur — Allocations scientifiques
Enseignement supérieur — Chapiteau des transitions
Personnel — We Ker - Service civique 2024-2026
Personnel — Forfait cadre 39h
Transports collectifs — Ligne A métro - Augmentation capacité
Délibération sans détails fournis
Relations internationales — INTERREG VI
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