Conseil municipal du 2024-04-11

B_2024 — 138-Aménagement opérationnel - Saint-Gilles - ZAC métropolitaine "La Forge" - Cheminement - Cession à la commune

B_2024 — 150-Voirie et Infrastructures - Diverses communes - Désaffectation - Déclassement - Acquisition - Cession - Incorporation dans le domaine public

B_2024 — 149-Action foncière - Thorigné-Fouillard - 45-47 rue Nationale - Cession

B_2024 — 147-Action foncière -Rennes - ZAC Baud-Chardonnet - Dépôt bus - Acquisition

B_2024 — 144-Action foncière - Corps-Nuds - 14 boulevard de la Gare - Cession à la commune - Décision modificative

B_2024 — 143-Action foncière - Chavagne - Le Patis des Friches - Cession

B_2024 — 141-Action foncière - Bruz - 12 rue des Planches - Acquisition - Convention de mise en réserve

B_2024 — 140-Action foncière - Acigné - Le Boulais - Acquisition

B_2024 — 139-Aménagement opérationnel - Rennes- ZAC EuroRennes - 10 rue de l'Alma - Lots 1-3-15-16-17 - Cession à la SPLA Territoires Publics

B_2024 — 138-Aménagement opérationnel - Saint-Gilles - ZAC métropolitaine "La Forge" - Cheminement - Cession à la commune

B_2024 — 150-Action foncière - Thorigné-Fouillard - La Haute Réauté - Cession

B_2024 — 128-Habitat - Cesson-Sévigné - "Mikado" - Construction de 11 logements - Emprunts de 429 680 , 77 024 , 548 955 et 97 508 , réalisés par Archipel Habitat

B_2024 — 132-Habitat - Saint-Armel - "La Minoterie" - Construction de 11 logements - Emprunts de 370 413 , 91 621 , 409 103 , 105 499 et 55 000 , réalisés par Néotoa

B_2024 — 131-Habitat - La Chapelle-des-Fougeretz - "Capella" - Construction de 10 logements - Emprunt de 1 960 931 , réalisé par Néotoa

B_2024 — 129-Habitat - Rennes - "Alma Est" - Réhabilitation de 38 logements - Emprunt de 597 000 , réalisé par Archipel Habitat

B_2024 — 146-Action foncière - La Chapelle-des-Fougeretz - 5 rue des Carlets - Cession à la commune

B_2024 — 130-Habitat - Rennes - "350 rue de Nantes" - Construction de 12 logements - Emprunts de 129 980, 94 147 , 191 164 et 104 461 , réalisés par Espacil Habitat

B_2024 — 145-Action foncière - Corps-Nuds - Vieille Prairie - ZW8p et ZW9 p - Cession à la commune

B_2024 — 142-Action foncière - Cesson-Sévigné - Champoury - Acquisition

B_2024 — 124-Aménagement du territoire - Droit des Sols - Convention de mise à disposition du service instruction Droit des Sols - Commune de Saint-Erblon - Modification

B_2024-123-Voirie et Infrastructures - ZAC Multisites "Bourg-Clais-Touraudière" - Secteur Bourg - Première tranche - Requalification - Projet de l'opération et enveloppe financière - Approbation

B_2024 — 118-Aménagement - Mise à jour et partage du Référentiel Topographique très Grande Échelle (RTGE) sur Rennes Métropole - Convention de partenariat et de cofinancement entre Rennes Métropole et l

B_2024 — 157-Finances - SPL Eau du Bassin Rennais - Rénovation du siège social - Garantie à 50 % d'un emprunt

B_2024 — 137-Programme Local de l'Habitat - Relogement social prioritaire - Pacé - 5b rue de la Chalotais - Acquisition

B_2024 — 135-Programmation logement - Accession sociale à la propriété - Subvention d'investissement - Conventions

B_2024 — 133-Habitat - Programmation logement - Accession sociale à la propriété - Bourgbarré - "Millin" - Subvention complémentaire à Néotoa - Convention n° 21C0378 - Avenant n° 1

B_2024 — 126-Habitat - Logement personnes handicapées - Convention pluri-partenariale et pluriannuelle 2024-2027 - Subvention 2024 à Archipel Habitat

B_2024 — 134-Habitat - Programmation logement - Accession sociale à la propriété - Rennes "Ren&Sens" - Subvention d'équipement à la SCCV Square de l'Europe (Imoja par Aiguillon) - Convention

B_2024 — 115-Développement économique - Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" - Association Envie Autonomie Bretagne - Rennes - Association Le bistro qui monte qui monte - Chavagne - Convention

B_2024 — 114-Développement économique - Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" - Association ANETH - Thorigné-Fouillard - Clôture de convention

B_2024 — 113-Développement économique - Emploi - Insertion - Association "PRISME" - Action Territoriale Expérimentale (ATE) "OSEE" - Subvention - Convention

B_2024 — 111-Développement économique - Emploi - Insertion - Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) "Ressources T" - Externalisation d'une activité d'infogérance - Subvention - Convention

B_2024 — 110-Développement économique - Emploi - Insertion - Structures d'Insertion par l'Activité Économique - Aides à l'investissement - Subventions - Conventions

B_2024 — 109-Développement économique - Emploi - Insertion - Association "Espace Emploi" - Soutien au fonctionnement du Point Accueil Emploi - Subvention - Convention

B_2024 — 127-Relogement social prioritaire - Remise en état de logements vacants - Subvention d'investissement à LIVAH - Convention

B_2024 — 102-Cohésion Sociale - Politique de la ville - Provision cohésion Sociale Égalité / Lutte contre les discriminations - Première attribution de subventions 2024

B_2024 — 101-Cohésion Sociale - Politique de la ville - Stratégie métropolitaine des solidarités - Convention Musée National de l'Histoire de l'Immigration

B_2024 — 151-Assainissement - Brécé - Transfert des actifs assainissement et eau pluviale

B_2024 — 148-Action foncière - Vern-sur-Seiche - La Fosse Gauchère - Parcelle AL 169p - Cession - Décision modificative

B_2024 — 136-Habitat - Gens du Voyage - Rennes "117 avenue Gros Malhon" - Remboursement dépense eau à la société "Personne n'est parfait"

B_2024 — 121-Assainissement - Bruz - Construction d'une station d'épuration, d'une unité de méthanisation et des réseaux de transfert - Concertation préalable au titre du Code de l'Environnement - Ensei

B_2024 — 120-Valorisation des déchets ménagers - Acteurs du réemploi - Règlement de subvention - Soutiens financiers 2024-2026

B_2024 — 119-Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - écoTravo - Rénovation énergétique des copropriétés - Période de février à avril 2024 - Attribution des subventions

B_2024 — 117-Enseignement supérieur Recherche - Soutien aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche - Forum "Séisme Grand Ouest" - Projet pédagogique "Chapiteau des transitions" - Subven

B_2024 — 125-Aménagement du Territoire - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Mise en compatibilité n°1 - Saint-Grégoire - Suppression du passage à niveau n°4 - Définition des objectifs et des modalit

B_2024 — 116-Enseignement supérieur - Recherche - Allocations d'installation scientifique - Subventions d'investissement - INSERM, INSA, CNRS, UR, INRAE, UR2 - Conventions - Subventions

B_2024 — 107-Développement économique - AITES - SARL "MENUISERIE Bruno DELAHAYE" - Cesson-Sévigné - AICE - SAS "KINTSUGI-LOWCARBON" - Chartres-de-Bretagne - Conventions

B_2024 — 106-Développement économique - Aides aux investissements et à l'emploi - SASU "NEUROKYMA" - Rennes - SAS "IMA.GO" Betton - Clôtures

B_2024 — 105-Développement économique - Soutien à l'entrepreneuriat - Initiative Rennes - Convention 2023-2025 n°23C0539 - Avenant n°1

B_2024 — 104-Développement économique - Politique de la Ville - Les Activé.es - France Active Bretagne - Convention - Subvention

B_2024 — 103-Développement économique - Politique de la Ville - Perm'Adie - ADIE - Convention n°22C0398 - Avenant n°2 - Subvention

B_2024 — 155-Jeunesse - Plateforme ressource jeunesse - Première attribution de subventions 2024

B_2024 — 154-Jeunesse - Accompagnement des projets jeunes - Projets Intercommunaux - Deuxième attribution de subventions 2024

B_2024 — 152-Jeunesse - Accompagnement des projets jeunes - Associations étudiantes - Deuxième attribution de subventions 2024

B_2024 — 159-Personnel - Mise en place d'un forfait cadre - 39h

B_2024 — 158-Personnel - Association We Ker - Convention d'accueil des volontaires de service civique 2024-2026

B_2024 — 122-Transports collectifs - Ligne a du métro automatique - Projet d'augmentation de la capacité de la ligne a (phase 2) - Phase études - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité p

B_2024 — 112-Développement économique - Insertion - Emploi - Plan Emploi Quartiers - Démarche "Cité de l'Emploi" - Association "Breizh Insertion Sport" - Subvention - Convention

B_2024 — 156-Relations internationales et Europe - Programmes de coopération territoriale européenne pour la période 2021-2027 (INTERREG VI) - Centrale d'achat de contrôle financier - Adhésion

B_2024-153

B_2024 — 108-DE - Soutien Industries Culturelles et Créatives - Clair Obscur - Association Française du Cinéma d'animation - Films en Bretagne - Atlangames - Creative Garden - The Bird of Hermès - Des f