Conseil municipal du 2024-04-15

DCM 2024 — 130 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Projet de parc éolien Les Ailes du Chevré - Enquête publique - Avis

DCM 2024 — 129 - Aménagement et services urbains, environnement - Prairies Saint-Martin - Labellisation Espace Naturel Sensible - Convention avec le département d'Ille-et-Vilaine

DCM 2024 — 128 - Aménagement et services urbains, environnement - Concession d'aménagement du Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Troisième programme de Déclaration d'Utilité P

DCM 2024 — 127 - Aménagement et services urbains, environnement - Portes Mordelaises - Restauration des vestiges de l'enceinte urbaine : secteurs 2 et 3 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Re

DCM 2024 — 126 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas-Gayeulles - 16 rue du Docteur Aussant - Cession à la SPLA Territoires Publics

DCM 2024-125 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud Chardonnet - Concession d'aménagement - Avenant n°7 - Approbation

DCM 2024-0122 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Acquisition de lots parkings - Approbation

DCM 2024 — 120 - Aménagement et services urbains, environnement - Coteaux de l'Ille - ZA Nord - Création d'une Zone d'Aménagement Différé - Avis

DCM 2024 — 119 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Cleunay/Arsenal-Redon/la Courrouze - Acquisition d'un terrain, lieu-dit le Pré Namet

DCM 2024 — 118 - Aménagement et services urbains, environnement - Propositions de périmètres délimités des abords de monuments inscrits ou classés au titre des Monuments Historiques - Avis

DCM 2024 — 117 - Aménagement et services urbains, environnement - Budget Participatif - Beauregard - Aménagement d'un pumptrack - Projet

DCM 2024 — 115 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 121 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud Chardonnet - Dépôt bus - Cession à Rennes Métropole

DCM 2024 — 114 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Associations émergentes - Première attribution de subvention 2024

DCM 2024 — 083 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Convention de réciprocité avec la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande

DCM 2024 — 082 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application

DCM 2024 — 081 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires, mise en place d'une tarification réduite pour les résidents et adaptation du rè

DCM 2024 — 076 - Aménagt services urbains, envirt - Politique de la Ville - Nouveau Programme National RU - Subvention équipement Archipel Habitat, Office Public Habitat RM pour Locaux à vocation associ

DCM 2024 — 124 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E13a - Désaffectation et déclassement

DCM_2024 — 123_Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Acquisition

DCM 2024 — 110 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rennes à la mer et au vert - Été 2024 - Service de transport hebdomadaire - Tarifs

DCM 2024 — 107 - Sports et jeunesse - Soutien aux pratiques sportives - Groupement de commandes entre Rennes Métropole/Villes de Rennes et Cesson-Sévigné - Prestations de lutte contre les plantes invasi

DCM 2024 — 106 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'aide à la vie associative - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 105 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement - Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2024 - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 104 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 103 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 102 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 101 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Évènementiels sportifs - Première attribution de subvention 2024 - Rennes sur Roulettes - Cercle Paul Bert

DCM2024 — 100 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds d'aide aux clubs - Deuxième attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 099 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Avenant n°6 de la DSP du 27 décembre 2017 - Révision de la DSP - Approbation de la grille tarifaire de la saison 2024/2025, des tari

DCM 2024 — 089 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs innovation jeunes - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 088 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 087 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 080 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour sport de haut niveau - Projet Paris JO 2024 - Première attribution de subventions 2024 - Contrats de parrainage/marrainage

DCM 2024 — 116 - Administration générale - Citoyenneté - Règlement et calendrier de la Saison 7 du Budget participatif de la Ville de Rennes

DCM 2024 — 111 - Relations internationales - Provision Aide pour projets à caractère international - Soutien projets acteurs territoire - Deuxième attribution de subventions sur provision 2024

DCM 2024 — 098 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 097 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 096 - Culture - Action culturelle - Provision Appel à projets Exporama - Attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 095 - Culture - Action culturelle - Relocalisation de L'Élaboratoire - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention d'équipement

DCM 2024 — 094 - Culture - Action culturelle - Provision soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 093 - Culture - Action culturelle - Provision Artothèque - Attribution de subvention 2024

DCM 2024 — 092 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 091 - Culture - Action culturelle - Provision Aide à projet diffusion du livre - Convention Rue des Livres - Première attribution de subvention 2024

DCM 2024 — 113 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 112 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour diverses actions sociales - Première attribution de subventions de fonctionnement 2024

DCM 2024 — 109 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Première attribution de subvention 2024

DCM 2024 — 108 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 079 - Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention financière avec le CCAS de Rennes

DCM 2024 — 078 - Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention de financement avec l'Etat - Mise en uvre p

DCM 2024 — 077 - Interventions sociales et santé - Offre et accès aux soins - Pôle de Santé du Blosne - Subvention d'équipement - Avenant n°3 à la convention de revitalisation artisanale et commerciale

DCM 2024 — 135 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Premier complément

DCM 2024 — 134 - Administration générale - Personnel - Mise en place d'un forfait cadre-39h

DCM 2024 — 133 - Administration générale - Personnel - Association We Ker - Convention d'accueil des volontaires de service civique 2024-2026

DCM 2024-132 - Administration générale - Personnel - Agent contractuel - Protocole d'accord transactionnel - Approbation

DCM 2024 — 090 - Famille - Accueil de la petite enfance - Attribution de subventions de fonctionnement 2024 - Ajustement

DCM 2024 — 086 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Versement d'un acompte pour l'année scolaire 2023/2024 - Deuxième attribut

DCM 2024 — 085 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Préparation de la rentrée scolaire 2024/2025 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil M

DCM 2024 — 136 - Administration générale - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Thématique numérique - Désignation d'un représentant

DCM 2024 — 131 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de décembre 2023 et janvier 2024 - Abrogation de la délibération n° 2020-0098

DCM 2024-084 - Administration générale - Locaux des services du Cimetière de l'Est - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation