5 décembre 2022
21
délibérations
5
Finances & Budget
3
Sport
3
Social & Santé
Conseil municipal de Rennes du 5 décembre 2022 : 20 délibérations couvrant les enjeux ordinaires de la gestion municipale, sans débats apparents.
Finances
Gestion budgétaire 2022-2023 au cœur : Décision Modificative n°1 pour l'abondement du CCAS, ajustement des autorisations de programme avec ouverture anticipée 2023, attribution d'acomptes aux secteurs Culture et Solidarités, et approuvals des rapports financiers des sociétés d'économie mixte.
Urbanisme
Approbation de deux bilans financiers pour ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval et ZAC Beauregard, actualisés au 31 décembre 2021.
Social
Trois provisions affectées à la cohésion : chartes territoriales, subvention petite enfance association Merlinpinpin, et actions sociales d'accompagnement.
Sport & Culture
Subventions à l'animation sportive (4e attribution), équipement quartier "Le Jeu de Paume", renouvellement conventions culturelles et financement droits culturels.
Environnement
Prorogation autorisation installation classée déchets inertes SASCardinTP.
RH & Administration
Rémunération intervenants Édulab Pasteur, délégation municipale sept./oct. 2022, rapports TV Rennes et organismes d'économie mixte.
Délibérations (21)
Territoires & Développement - Rapport 2021 - Approbation
Territoires Publics - Rapport 2021 - Approbation
Autorisations de programme — Ajustement et ouverture anticipée 2023
Décision Modificative n°1 — Abondement subvention CCAS 2022
Subventions fonctionnement 2023 — Acomptes Culture et Solidarités
Chartes territoriales cohésion sociale — Actualisation et présentation
Équipement quartier Le Jeu de Paume — Animation - Subvention 2022
Manifestations sportives — 4e attribution subventions 2022
Politique Ville — Équipement - Provision Contrat de Ville 2022
Association Merlinpinpin — Petite enfance - Subvention 2022
Actions sociales et accompagnement publics - Provision 3e attribution 2022
Association Diwan Bro Roazhon — Convention de partenariat - Renouvellement
Droits culturels — Participation - 4e attribution subventions 2022
ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval — Bilan financier 31 décembre 2021
ZAC Beauregard — Bilan financier 31 décembre 2021
Inscription élèves école Toni Morrison — Définition périmètre scolaire
Rennes Cité Média — TV Rennes - Rapport activité et bilan 2021
Édulab Pasteur — Rémunération des intervenants
Délégation Maire — Compte rendu septembre/octobre 2022
Vœu hommage et soutien aux femmes iraniennes
SASCardinTP — Prolongation autorisation stockage déchets inertes
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