Conseil municipal du 2022-12-05

DCM 2022 — 0330 - Culture - Action culturelle – Association Diwan Bro Roazhon – Convention de partenariat – Renouvellement

DCM 2022 — 0414 - Administration générale – Information, communication – Société Anonyme d'Économie Mixte Rennes Cité Média – TV Rennes – Rapport d'activité et bilan financier pour 2021

DCM 2022-0398 - Aménagement et services urbains, environnement – Société d'Économie Mixte Territoires & Développement – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2021 – Approbation

DCM 2022 — 0396 - Aménagement et services urbains, environnement – Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2021 – Approba

DCM 2022 — 0437 - Finances – Budget principal, budget annexe – Autorisations de programme – Ajustement des autorisations en cours et ouverture anticipée des autorisations au titre de 2023

DCM 2022 — 0436 - Finances – Exercice 2022 - Décision Modificative n°1 – Abondement subvention au CCAS

DCM 2022 — 0433 - Finances – Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 - Attribution d'acomptes avant vote du budget principal - Culture, patrimoine et rayonnement – Solidarités et cohésion

DCM 2022 — 0391 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville - Équipement - Provision Contrat de Ville – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0373 - Famille – Accueil de la petite enfance – Association Merlinpinpin – Mandat de gestion Asfad - Attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0369 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Troisième attribution de subventionS 2022

DCM 2022 — 0354 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Animation dans les quartiers – Équipement de quartier "Le Jeu de Paume" - Provision Jeu de Paume – Attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0344 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives – Quatrième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0336 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Quatrième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0441 - Enseignement, formation – Inscription des élèves rennais dans les écoles publiques – Définition du périmètre scolaire de l'école Toni Morrison - Modalités d'inscription pour la rentrée

DCM 2022 — 0419 - Finances - Administration générale - Personnel – Direction Éducation Enfance - Édulab Pasteur - Rémunération des intervenants

DCM 2022 — 0386 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2021

DCM 2022-0384 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Beauregard – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2021 - Approbation

DCM 2022 — 0411 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de septembre et octobre 2022

DCM 2022 — 0410 – Administration générale - Vœu hommage et soutien aux femmes Iraniennes- Vœu proposé par groupes Mouvement Radical, Socialiste Démocrate et Citoyen, Génération.s, Communiste, Écologiste

DCM 2022 — 0395 - Amén serv urb, env - Installation Classée Protection Environn – Sté SASCardinTP - Prolongation autorisation modif conditions exploitation installation stockage déchets inertes (ISDI) L

DCM 2022 — 0322 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Chartes territoriales de la cohésion sociale – Actualisation – Présentation