Conseil municipal du 2022-03-14

Rennes 14 mars 2022 14 délibérations
Document source

14

délibérations

12

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DCM 2022-0029 - Finances - Divers équipements - Programme d'emprunts 2022, placements et gestion de la trésorerie auprès - DCM 2022-0027 - Finances - Fiscalité locale - Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2022 - DCM 2022-0025 - Finances – APCP – Modification des Autorisations de Programme en cours – Ouverture des Autorisations de - DCM 2022-0072 - Relations internationales - Provision Aides pour Projets à caractère international - Première attributio - DCM 2022-0066 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Demande de transfert du bénéf - DCM 2022-0067 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Avenue Patton - Déclassement - DCM 2022-0054 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision ma - DCM 2022-0059 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - CLSPD – Service - DCM 2022-0061 - Famille – Accueil de la petite enfance - Etoile Centre d'Information Petite Enfance – Relais Petite Enfa - DCM 2022-0047 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds Aide aux Clubs – Première attribution de subve - DCM 2022-0042 - Culture - Action culturelle - Provision "Soutien aux projets culturels et à la création" - Première attr - DCM 2022-0040 - Culture - Action culturelle - Association "Teenage Kicks" - Convention pluriannuelle d'objectifs - DCM 2022-0033 - Inter. sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - CLSPD – Lutte contre le - DCM 2022-0022 - Rel. internationales – Prov. Aide pays en développement – 2ème attri. subv. sur prov. 2022 – Aide d'urge

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2022

DCM 2022 — 0029 - Finances - Divers équipements - Programme d'emprunts 2022, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers – Gestion active de la dette

2022

DCM 2022 — 0027 - Finances - Fiscalité locale - Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2022

2022

DCM 2022 — 0025 - Finances – APCP – Modification des Autorisations de Programme en cours – Ouverture des Autorisations de Programme au titre de 2022

2022

DCM 2022 — 0072 - Relations internationales - Provision Aides pour Projets à caractère international - Première attribution de subventions 2022

2022

DCM 2022 — 0054 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation Rennes de la Nuit (ND4J) – Première attribution de subventions 2022

2022

DCM 2022 — 0059 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - CLSPD – Service Pénitentiaire d'Insertion et de Prévention d'Ill- et-Vilaine - Convention de par

2022

DCM 2022 — 0061 - Famille – Accueil de la petite enfance - Etoile Centre d'Information Petite Enfance – Relais Petite Enfance - Caisse d'Allocations Familiales d'Ille et Vilaine – Ajustement de subventi

2022

DCM 2022 — 0047 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds Aide aux Clubs – Première attribution de subvention 2022

2022

DCM 2022 — 0042 - Culture - Action culturelle - Provision "Soutien aux projets culturels et à la création" - Première attribution de subventions 2022

2022

DCM 2022 — 0040 - Culture - Action culturelle - Association "Teenage Kicks" - Convention pluriannuelle d'objectifs

2022

DCM 2022 — 0033 - Inter. sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - CLSPD – Lutte contre les violences sexistes et sexuelles – Maison des femmes - Convention avec l'Asfad

2022

DCM 2022 — 0022 - Rel. internationales – Prov. Aide pays en développement – 2ème attri. subv. sur prov. 2022 – Aide d'urgence en réponse à l'offensive militaire russe contre l'Ukraine participation fina

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

DCM 2022 — 0066 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Demande de transfert du bénéfice de la Déclaration d'Utilité Publique à la SPLA Territoires Publics

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

DCM 2022 — 0067 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Avenue Patton - Déclassement et cession à Territoires Publics

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