Conseil municipal du 2022-03-24

C22_054Prospective — – Contrat Métropolitain de Relance et de Transition Écologique – Avis

C22_036Développement économique — Le Poool – Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle 2022/2024 – Subventions 2022

C22_032Développement économique — Insertion – Emploi – We Ker – Subvention – Convention triennale "Objectifs et Moyens" 2022-2024

C22_028Finances — Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M.) – Fixation du taux pour 2022

C22_042Mobilité — Parcs de stationnement et service d'autopartage – Tarification

C22_052Finances — Fiscalité directe – Fixation des taux d’imposition des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises pour 2022

C22_051Finances – Octroi de garantie de certains créanciers à l'Agence France locale ¬– Approbation

C22_050Communication — Information – Organisation de l'évènement "Nos futurs" – Convention de partenariat avec la Société éditrice du Monde

C22_047Habitat — Programmation 2021 de la réhabilitation des logements locatifs sociaux – Subventions d'investissement aux opérations – Convention-type

C22_033Développement économique — Insertion – Emploi – Économie Sociale et Solidaire – RESO Solidaire – Subvention – Convention

C22_031Développement économique — Bâtiment durable – Batylab – Adhésion – Cotisation – Désignation d'un représentant

C22_048Action foncière — Cesson-Sévigné – Saint-Gilles – Droit de Préemption Urbain – Délégation à un aménageur

C22_045Voirie et Infrastructures – Rennes – Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Programme de l'opération et enveloppe financière prévisionnelle – Approbation

C22_041Valorisation des déchets ménagers – Unité de Valorisation Énergétique – Convention de concession de service public n° 17554 avec ValoReizh – Avenant n° 7

C22_037Technologies de l’information et de la communication – DSP relative à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de communications électroniques

C22_049Action foncière — Nouvoitou – Droit de Préemption Urbain – Retrait partiel de la délégation à la commune

C22_046TERAménagement opérationnel — Rennes – ZAC EuroRennes – Déclaration d'Utilité Publique – Déclaration de Projet

C22_044Mobilité — Service autopartage – Parcs de stationnement en ouvrage – Contrat de délégation de service public n° 16.381 avec la SPL Citédia Métropole – Avenant n° 8

C22_043Mobilité — Service autopartage – Parcs de stationnement en ouvrage – Contrat de délégation de service public n° 16.381 avec la SPL Citédia Métropole – Avenant n° 7 – Covid

C22_039Aménagement opérationnel – Noyal-Châtillon-sur-Seiche – Site "Le Hil 3" – Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté – Dossier de création – Approbation

C22_040Valorisation des déchets ménagers – Usine de Valorisation Énergétique de Rennes Métropole – Contrat de coopération public-public entre Rennes Métropole et le Syndicat Intercommunal pour l'Incin

C22_029Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C22_026BISDéveloppement durable du territoire – Environnement – Énergie – Plan Climat Air Énergie Territorial – Rapport de mise en œuvre à mi-parcours – Actualisation du plan d'actions

C22_038Numérique — Stratégie "Pour un numérique responsable"

C22_027Valorisation des déchets ménagers – Schéma stratégique déchets à horizon 2030 – Approbation

C22_053Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_034Développement économique — Emploi – Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) – Fonds Social Européen Plus – Programmation 2022-2025 – Protocole d'accord 2022-2025

C22_035Développement économique — Tourisme – Actualisation de la stratégie touristique métropolitaine

C22_030Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu