Conseil municipal du 2023-03-13

Rennes 13 mars 2023 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

2

Social & Santé

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DCM 2023-0060 - Interventions sociales et santé Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2023 - DCM 2023-0058 - Administration générale Élection de représentants au conseil d'administration du Centre Communal d'Acti - DCM 2023-0047 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions - DCM 2023-0040 - Enseignement, formation Activités éducatives périscolaires Provision associations ateliers périscolair - DCM 2023-0034 - Finances Fiscalité locale Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2023 - DCM 2023-0066 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Lot E13a Cession de terrain à Keredes - DCM 2023-0068 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat de Ville Provision pour - DCM 2023-0064 - Aménagement et services urbains, environnement Gymnase Ile de France Clôture entre le gymnase et le ly - DCM 2023-0062 - Interv. sociales santé - Tranquillité publique, prévention délinquance - Conseil Local de Sécurité et de - DCM 2023-0079 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de lAgence France Loc

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2023

DCM 2023 — 0060 - Interventions sociales et santé Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2023 Provision Diversité Culturelle, accès aux droits et lutte contre les discrimina

2023

DCM 2023 — 0047 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2023

2023

DCM 2023 — 0040 - Enseignement, formation Activités éducatives périscolaires Provision associations ateliers périscolaires Versement d'un acompte pour l'année scolaire 2022/2023 Première attribution

2023

DCM 2023 — 0034 - Finances Fiscalité locale Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2023

2023

DCM 2023 — 0068 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat de Ville Provision pour cofinancement de postes adultes relais Renouvellement conventions Première att

2023

DCM 2023 — 0064 - Aménagement et services urbains, environnement Gymnase Ile de France Clôture entre le gymnase et le lycée Victor et Hélène Basch Convention de financement avec la Région Bretagne A

2023

DCM 2023 — 0079 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de lAgence France Locale

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2023

DCM 2023 — 0058 - Administration générale Élection de représentants au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale Modification

2023

DCM 2023 — 0062 - Interv. sociales santé - Tranquillité publique, prévention délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Renouvell. Convention partenariat - Direction Ter

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

DCM 2023 — 0066 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Lot E13a Cession de terrain à Keredes Modification du terrain d'assiette du projet

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