13 mars 2023
10
délibérations
2
Social & Santé
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Dix délibérations votées lors de ce conseil municipal de Rennes du 13 mars 2023, dominées par des allocations de subventions auprès d'associations culturelles et sociales pour la première attribution 2023. Le conseil traite également d'importantes questions de fiscalité locale et d'aménagement urbain.
Finances
Fixation des taux d'imposition pour 2023. Plusieurs provisions budgétaires sont votées pour le cofinancement de postes et structures sociales. Convention de financement avec la Région Bretagne pour le gymnase Île-de-France. Garantie autonome à première demande auprès de l'Agence France Locale.
Culture
Première attribution de subventions 2023 pour Les Rennais prennent l'art, provision Diversité Culturelle et accès aux droits.
Social
Subventions pour Rennes au Pluriel (interventions sociales et santé, lutte contre les discriminations). Contrat de Ville avec provision pour cofinancement de postes adultes relais. Acompte pour activités éducatives périscolaires 2022/2023.
Sécurité
Renouvellement convention de partenariat du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
Urbanisme
Cession de terrain dans la ZAC Blosne Est à Keredes, modification de l'assiette du projet.
RH
Élection de représentants au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
Délibérations (10)
Subventions Rennes au Pluriel (interventions sociales)
Contrat de Ville — postes adultes relais
Fiscalité locale 2023 — fixation des taux
Garantie autonome Agence France Locale
Élection représentants CCAS
Subventions Les Rennais prennent l'art
Acompte activités périscolaires 2022/2023
Cession terrain ZAC Blosne Est à Keredes
Convention financement gymnase Île-de-France
Convention CLSPD (prévention délinquance)
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