Conseil municipal du 2023-03-09

B23_101Prospective Coopérations Parcours touristique Convention 2023-2025 Approbation Subvention

B23_084 — Habitat Rennes "Résidence Château Gaillard" Réhabilitation de 40 logements financés en Prêt PAM

B23_083 — Habitat Vezin-le-Coquet EHPAD Réhabilitation/Restructuration de 12 places/lits financés en Prêt Habitat Amélioration Restructuration Extension (PHARE)

B23_082 — Habitat Vezin-le-Coquet Extension EHPAD Construction de 14 places/lits financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS)

B23_079Habitat Chantepie "Summerfield " Acquisition en VEFA de 37 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS)

B23_078Habitat Bruz "Ker Lann — Résidence C6" Acquisition en VEFA de 110 logements financés en Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_077Habitat Rennes " Résidence Sacré Cur " Construction de 10 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS)

B23_075 — Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire Convention n° 22C0905 Avenant n° 1

B23_063Gestion intégrée de l'eau en ville - Participation à la structuration du RÉseau Des acteurs de lAménagement et de la Gestion Intégrée des Eaux de lOuest (Rédagieo) Subvention - Convention de p

B23_056 — Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période de janvier 2023 à mars 2023 Attribution des subventions

B23_052Développement économique Commerce Trophées du Commerce Édition 2023 Union du Commerce Convention de partenariat Subvention

B23_044Développement économique Soutien événement Association Centre des Jeunes Dirigeants - Subvention

B23_089 — Habitat Rennes "Le Rocheran" Construction de 50 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_085Habitat Saint — Armel "Cité Obely" Construction de 30 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Social (PLS)

B23_073Habitat Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat- OPAH-RU Rennes centre ancien Subvention d'investissement à la copropriété du 6 rue du Vau-Saint-Germain - Convention n° 22C0228 - Ave

B23_072Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Brécé "Madéra" Subvention complémentaire à Néotoa Convention n° 19C1041 Avenant n° 1

B23_049Dév éco Contrat Métropolitain de Relance et de Transition Ecologique - Convention d'application avec la Région Bretagne Soutien à l'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE (ECSA),

B23_047Développement économique Emploi Insertion Association "Pimms Médiation Rennes" Projet de création d'une Entreprise d'Insertion (EI) Subvention - Convention

B23_097Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Fonds RÊVolution Première attribution de subventions 2023

B23_090Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole Subvention d'investissement Programmation 2023 (première partie) Convention

B23_088Habitat Rennes "La Lyre" Construction de 22 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_080Habitat Cintré "Moulin à Vent " Construction de 17 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_076Habitat Accession sociale à la propriété Remboursement Cerqual - Saint-Jacques-de-la-Lande "l'Aviateur" Subvention d'équipement à Socobret Convention

B23_062Assainissement Association Club pour la solidarité Convention Subvention

B23_051Développement économique Emploi Insertion SAS BimBamJob Poste de Coordinatrice Ateliers Chantiers d'Insertion (ACI) au Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Subvention - Conventi

B23_061Assainissement Association dÉchanges Culturels Ille-et-Vilaine Niger Convention Subvention

B23_046Dév éco Aides aux investissements et à l'emploi SASU "LUMIOO" Cesson-Sévigné - SAS " J2S Telecom" et SCI "KERLAUMALO" International " Bruz - SAS "ACACIA" Rennes - SAS "FLEXIMODAL" et SCI "

B23_045Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SAS "WALLACK" Le Rheu EURL "AD1" Pacé SAS "RUBYCAT-LABS" Cesson-Sévigné Conventions

B23_099 — Relations internationales Aide d'urgence ACTED - Séismes Turquie et Syrie

B23_087Habitat Rennes "Aria" Construction de 29 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS), Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_081 — Habitat Gévezé "Arbore'Sens " Acquisition en VEFA de 11 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_053Développement économique Tourisme Soutien aux événements professionnels - Journées francophones de kinésithérapie Congrès Jalmalv Connectathon Journées APMEP - Congrès CFTC Subventions

B23_050Développement économique Insertion - Emploi Association "Études et Chantiers Bretagne Pays de Loire" - Aide à linvestissement Construction d'un abri extérieur et achat d'un tracteur et de se

B23_098Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Associations étudiantes Deuxième attribution de subventions 2023

B23_086Habitat Acigné "Résidence Théodore" Construction de 12 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA)

B23_074Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire à l'association UTUD Convention n° 22C0666 Avenant n° 1

B23_055Enseignement Supérieur Recherche Colloques et congrès 2023 Subventions

B23_048Développement économique Emploi Insertion Association We Ker Job In Star Subvention - Convention

B23_094 — Action foncière - Montgermont 4 rue de la Bégassière Convention de mise en réserve

B23_092Action foncière Cesson — Sévigné 2 rue de la Croix Connue Convention de mise en réserve

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B23_067 — Voirie et Infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

B23_064Voirie Gestion à distance des contrôles d'accès aux secteurs piétonniers Convention Approbation

B23_100ménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Renouvellement Urbain Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

B23_093Action foncière Chartres — de-Bretagne 4 rue Jules Robert Convention de mise en réserve

B23_066Voirie et infrastructures Rennes Transfert d'office des sols privés des voies ouvertes à la circulation publique Quartiers 11 "Le Blosne" & 12 "Bréquigny"- Demande de lancement de la procédu

B23_057Réseaux d'Énergies et de Chaleur Rennes Réseau de chaleur Biomasse Gros Chêne - Génie thermique des sous-stations Marchés de travaux n° 1920074 et n° 1920158 Protocole d'accord transactionn

B23_065 — Voirie et Infrastructure Thorigné-Fouillard Rue Nationale Requalification urbaine - Programme et enveloppe financière prévisionnelle Approbation

B23_095Action foncière Mordelles Le Pré de la Hernacherie Cession

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B23_096Action foncière Vern — sur-Seiche Ilot des Marais Cession

B23_070Aménagement opérationnel Betton Zone d'Activités des Rignés Lot n°5.1 Cession à l'entreprise Web to Be

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B23_060Assainissement Facturation et recouvrement des redevances d'assainissement Intégration des abonnés du système d'assainissement de Bécherel - Convention Ouest n° 16C0836 avec la SAUR Avenant

B23_054Développement économique Agriculture et alimentation durables Développement de lagriculture biologique Adhésion au réseau « Territoires Bio Pilotes »

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