5 décembre 2022
122
délibérations
54
Finances & Budget
16
Culture & Patrimoine
15
Sport
Ce conseil municipal de Rennes du 5 décembre 2022 compte 122 délibérations, dominées par les subventions et rapports d'activité. Un conseil très administratif, sans débats.
Finances
Attribution de subventions de fonctionnement 2023 avant vote du budget principal. Approbation de rapports de SEM (Rennes Cité Média, Sembreizh, Citédia, Eau du Bassin Rennais). Régularisations et clôtures de budgets.
Culture
Renouvellement des conventions avec Trans Musicales, 40mcube, CCNRB, Théâtre National de Bretagne. Soutien à l'Office public de la Langue Bretonne et à La Criée (centre d'art). Relocalisation de L'Elaboratoire.
Urbanisme
Approbation de bilans ZAC Claude Bernard, Beauregard, Blosne-Est, Guines. Réqualification Place Champ Jacquet. Parc Naturel Urbain acquisitions. Réseau Express Vélo Rennes-Chantepie.
Sport & Social & Enfance
Multiples subventions pour sport, jeunesse, engagement citoyen. Création Espace Social Commun Maurepas. Convention CAF pluriannuelle. Écoles Toni Morrison et Albert de Mun.
Environnement & RH
Prolongation installation déchets inertes. Créations d'emplois, aménagement temps travail Police Municipale.
Délibérations (122)
TV Rennes — Rapport d'activité et bilan 2021
Territoires & Développement — Rapport 2021
Aménagement Territoires Publics — Rapport 2021
Autorisations de programme — Ajustement 2023
Décision Modificative 1 — Abondement CCAS
Subventions de fonctionnement 2023 – Acomptes
Contrat de Ville — Provision équipement 2022
Merlinpinpin — Subvention 2022
Provision actions sociales — Troisième attribution
Jeu de Paume — Subvention quartier 2022
Droits culturels — Quatrième subvention 2022
Citédia Métropole — Rapport représentants 2021
Citédia Services — Rapport représentants 2021
Mutualisation services Ville — Métropole – Bilan 2021
Sembreizh — Rapport représentants 2021
Corrections exercices antérieurs — Régularisations
Révision tarifaire 2023 — Adaptations
Production Photovoltaïque — Rapport activité 2021
Espaces — jeux – Subvention 2022
Subventions fonctionnement 2023 — Acomptes divers
Provision Actions quartiers — Troisième subvention
ENSAB — Convention ateliers 2022-2023
Prix Jeunes talents Architecture 2022 — Attribution
Aides pays en développement — Septième subvention
Maison Consommation & Environnement – Convention
Vert le Jardin — Convention partenariat
Services personnes âgées — Troisième subvention 2022
Maison des Associations — Rapport activités 2020-2021
Eau du Bassin Rennais — Rapport 2021
Destination Rennes — Rapport représentants 2021
Admissions non valeurs — Solde créances anciennes
Clôture budget Pompes Funèbres
Activités périscolaires — Troisième subvention 2022
Loisirs Pluriel — Convention pluriannuelle
Droits de l'enfant — Deuxième subvention 2022
Périmètres écoles publiques — Subvention Audiar
Europe Rennes 35 — Convention pluriannuelle
LAMAS Production — Subvention 2022
ViaSilva — Rapport représentants 2021
ZAC Beauregard — Quincé – Concession prolongation
Liquidation dépenses investissement avant budget 2023
Clôture budget ZAC Patton Tauvrais 2022
Convention Globale Territoriale CAF 35 pluriannuelle
Périscolaires Commission Enfance — Deuxième subvention
Associations anciens combattants — Deuxième subvention
Animations commerciales — Quatrième subvention 2022
Laïcité — Subvention 2022
Centre Franco — Allemand CEFA – Convention
Aides projets internationaux — Cinquième subvention
Emploi associatif local — Quatrième subvention 2022
Politique Ville Contrat Ville — Troisième subvention
Équipements quartiers — Deuxième subvention 2022
Espaces numériques quartier — Deuxième subvention
Équipement vie associative quartiers — Quatrième subvention
Diwan Bro Roazhon — Convention de partenariat
Trans Musicales — Convention financière 2023-2026
Skeudenn Bro Roazhon — Convention partenariat
40mcube — Convention financière 2023-2026
Office public Langue Bretonne — Contrat mission
Liberté/L'Étage/MusikHall — Concession rapport 2021
Théâtre National de Bretagne — Rapport 2021
Soutien projets culturels & création — Troisième subvention
Soutien technique manifestations — Subvention 2022
L'Elaboratoire relocalisation — Subvention équipement
Bruit de Lire — Convention triennale 2023-2025
Rennais prennent l'art — Quatrième subvention 2022
Éducation artistique & culturelle — Quatrième subvention
Le Jardin Moderne — Convention 2023-2026
CCNRB — Convention financière 2023-2026
La Criée & Frac Bretagne — Convention coopération
Manifestations sportives — Quatrième subvention 2022
Loisirs innovation jeunes — Deuxième subvention 2022
Jeunes en projets — Troisième subvention 2022
La Petite Rennes — Convention pluriannuelle
Fonds Aide Vie Associative — Cinquième subvention 2022
Soutien manifestations associatives — Deuxième subvention
Jeunes adultes de quartier — Subvention 2022
Réseau Express Vélo Rennes — Chantepie – Avant-projet
Fonds Rennais Initiatives Jeunes — Subvention 2022
Manifestation Rennes de la Nuit — Cinquième subvention
Engagement citoyen — Quatrième subvention 2022
Breizh Insertion Sport — Convention pluriannuelle
Fonds Aide Clubs — Quatrième subvention 2022
EPI Longs — Champs – Deuxième subvention 2022
Keur Eskemm — Convention pluriannuelle
ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval — Bilan financier
ZAC Beauregard — Bilan financier 2021
ZAC Guines — Avenant conventionnement État
ZAC Blosne — Est – Acquisition lot parking
ZAC Beauregard Quincé — Bilan financier 2021
Vallée Vilaine — Acquisitions propriétés Prévalaye
Parc Auto — Acquisition matériels techniques
Parc Naturel Urbain Prairies Saint Martin – Acquisitions
Boulevard Vitré — Cession terrains Archipel Habitat
Opération Centre Ancien 2016 — 2023 – Bilan financier
Parc Naturel Urbain — Acquisition 78 chemin Canal
Place Champ Jacquet — Requalification validation
Opération Rennes Centre Ancien III — Périmètre études
Charte territoriale de la cohésion sociale – Actualisation
Espace Social Commun Maurepas — Convention occupation
Diversité culturelle & lutte discriminations – Subvention
Égalité femmes — hommes – Cinquième subvention 2022
Santé — Troisième subvention 2022
Vétérinaires pour tous (VPT) Bretagne – Subvention
Maison Associative Santé – Convention
GEM l'Antre — 2 & Conseil Départemental – Convention
Associations solidarité — Convention partenariat
Handicap — Quatrième subvention 2022
Équipement actions sociales — Deuxième subvention 2022
Édulab Pasteur — Rémunération des intervenants
Police Municipale — Aménagement astreintes cadres
Police Municipale — Mise en place astreinte fête
Créations emplois 2022 — Sixième complément
Rue Bois Labbé — Convention ENEDIS canalisation
Réfection chaufferie serres horticoles – Études
Ouverture exceptionnelle commerces dimanches 2023
Inscription élèves rennais — École Toni Morrison
École Albert de Mun — Agrandissement et restructuration
Vœu hommage et soutien aux femmes Iraniennes
Charte engagements Ville/Associations — Actualisation
Délégation du Conseil municipal à la Maire – Septembre-octobre 2022
SASCardinTP — Stockage déchets inertes prolongation
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