14 mars 2022

DCM 2022 — 0029 - Finances - Divers équipements - Programme demprunts 2022, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers – Gestion active de la dette

DCM 2022 — 0027 - Finances - Fiscalité locale - Fixation des taux dimposition des taxes pour 2022

DCM 2022 — 0025 - Finances – APCP – Modification des Autorisations de Programme en cours – Ouverture des Autorisations de Programme au titre de 2022

DCM 2022 — 0072 - Relations internationales - Provision Aides pour Projets à caractère international - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0054 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation Rennes de la Nuit (ND4J) – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0059 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - CLSPD – Service Pénitentiaire dInsertion et de Prévention dIll- et-Vilaine - Convention de par

DCM 2022 — 0061 - Famille – Accueil de la petite enfance - Etoile Centre dInformation Petite Enfance – Relais Petite Enfance - Caisse dAllocations Familiales dIlle et Vilaine – Ajustement de subventi

DCM 2022 — 0047 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds Aide aux Clubs – Première attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0042 - Culture - Action culturelle - Provision "Soutien aux projets culturels et à la création" - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0040 - Culture - Action culturelle - Association "Teenage Kicks" - Convention pluriannuelle d'objectifs

DCM 2022 — 0033 - Inter. sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - CLSPD – Lutte contre les violences sexistes et sexuelles – Maison des femmes - Convention avec lAsfad

DCM 2022 — 0022 - Rel. internationales – Prov. Aide pays en développement – 2ème attri. subv. sur prov. 2022 – Aide durgence en réponse à loffensive militaire russe contre lUkraine participation fina

DCM 2022 — 0068 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable – Création de la SCIC "La Basse-Cour" – Prise de participation de la Ville de Rennes au capital – Désignation d'

DCM 2022 — 0039 - Culture - Action culturelle - Association "M.U.R. de Rennes" - Convention pluriannuelle d'objectifs

DCM 2022 — 0064 - Aménagement et services urbains, environnement – Vie des quartiers – Association Bretagne Vivante – Convention pluriannuelle de partenariat – Subvention

DCM 2022 — 0049 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'aide à la vie associative - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0045 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Aide à léquipement - Provision Aide Équipements sportifs - Première attribution de subventions 2022 - Tour dAuvergne - Convention financière

DCM 2022 — 0024 - Finances – Budget principal – Reprise anticipée du résultat au titre de l'exercice 2021

DCM 2022 — 0071 - Relations internationales - Provision Aide aux pays en développement - Première attribution de subventions sur provision 2022

DCM 2022 — 0041 - Culture - Action culturelle - Provision "Droits Culturels - Participation" - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0055 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Rennes au pluriel - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0053 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0050 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Jeunes en projet – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0048 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour Sport de haut niveau - Attribution de subventions – Conventions financières – Contrats de parrainage/marrainage

DCM 2022 — 0077 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale

DCM 2022 — 0069 - Action économique – Tourisme – Demande de classement en commune touristique pour la Ville de Rennes – Autorisation du Conseil municipal

DCM 2022 — 0051 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision engagement citoyen – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0046 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision aide aux clubs, animations et scolaires - Première attribution de subvention 2022 - Conventions financières

DCM 2022 — 0044 - Culture - Action culturelle – Provision été 2022 - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0043 - Culture - Action culturelle - Provision pour Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0037 - Culture - Cinémas et autres salles de spectacles - SAEML Théâtre National de Bretagne (TNB) - EPCC École Européenne Supérieure dArt de Bretagne (EESAB) - Subvention d'équipement – Con

DCM 2022 — 0035 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Année scolaire 2021-2022 - Ateliers périscolaires - Versement d'un acompte - Provision associations ateliers – Première a

DCM 2022 — 0026 - Finances – Budget principal – Budgets annexes - Budget primitif pour l'exercice 2022

DCM 2022 — 0028 - Finances – Attributions des subventions au titre de l'année 2022

DCM 2022 — 0057 - Interventions sociales et santé – Tranquillité publique, prévention de la délinquance – Convention Tripartite Ville de Rennes/Rennes Métropole/Association UDAF 35 – Lutte contre le har

DCM 2022 — 0070 - Action économique - Actions pour lemploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0038 - Culture - Action culturelle - Association "ASARUE" – Convention pluriannuelle d'objectifs

DCM 2022 — 0058 - Interv. sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - CLSPD - Accès au droit – Convention avec le Conseil Départemental dAccès au Droit dIlle-et-Vilaine –

DCM 2022 — 0056 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Égalité femmes hommes - Première affectation de crédits 2022

DCM 2022 — 0052 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes – Provision Loisirs Innovation Jeunes – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0066 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Demande de transfert du bénéfice de la Déclaration dUtilité Publique à la SPLA Territoires Publics

DCM 2022 — 0065 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud-Chardonnet - Groupe Scolaire Baud-Chardonnet –Acquisition à Territoires Publics

DCM 2022 — 0063 - Aménagement et services urbains, environnement - Palais du Commerce – Protocole ad hoc

DCM 2022 — 0036 - Culture - Cinémas et autres salles de spectacle - Salles Le Liberté, lÉtage et le MusikHall - Avenant n°1 au contrat de concession de service public avec Citédia Services

DCM 2022 — 0067 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Avenue Patton - Déclassement et cession à Territoires Publics

DCM 2022 — 0062 - Aménagement et services urbains, environnement – Hôtel Dieu – Établissement Public Foncier de Bretagne – Autorisation de cession à lAIRIV – Modificatif

DCM 2022-0031 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan dactions en faveur de l'énergie durable et du climat – Approbation

DCM 2022 — 0030 - Administration générale - Systèmes dInformation – Stratégie "Pour un numérique responsable"

DCM 2022 — 0075 - Administration générale - Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2022 – Premier complément

DCM 2022 — 0074 - Administration générale - Personnel – Organisation des élections professionnelles 2022 – Instances paritaires – Compléments

DCM 2022 — 0076 - Administration générale – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Bilan d'activité 2021

DCM 2022 — 0034 - Enseignement, formation – Écoles maternelles ou élémentaires publiques – Préparation de la rentrée scolaire 2022 - Retraits et affectations d'emplois – Avis du Conseil Municipal

DCM 2022 — 0021 - Administration générale - Situation de guerre en Ukraine - Vœu proposé par les groupes Mouvement Radical, Socialiste Démocrate et Citoyen, Génération.s, Communiste, Écologiste et Citoy

DCM 2022 — 0073 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de décembre 2021 et janvier 2022