4 décembre 2023
124
délibérations
46
Social & Santé
24
Finances & Budget
22
Urbanisme & Travaux
Conseil municipal de Rennes du 4 décembre 2023 réunissant 120 délibérations dans un contexte de programmation administrative régulière, sans débats majeurs signalés.
Finances
Le budget domine avec plus de 60 délibérations couvrant subventions associatives, décisions budgétaires, taux fiscaux 2024, participations dans SEM locales (Destination Rennes, Eau Bassin Rennais, Citedia, Territoires Publics). Soutien massif aux associations culturelles, sociales et de jeunesse.
Urbanisme et Aménagement
5 ZACs en cours de développement (Porte St Malo, Beauregard, Blosne Est, Armorique, Brasserie St Hélier) avec cessions de terrains et bilans financiers 2022. Acquisitions immobilières et aliénations pour projets d'aménagement.
Social et Solidarité
Contrats Ville pour quartiers prioritaires, soutien accueil petite enfance, actions personnes âgées, lutte discriminations via Planning Familial 35, provision handicap et CLSPD.
Transport
Trambus T3 approuvé (maîtrise d'œuvre et planning), mise à disposition pool véhicules.
Culture
Soutien TNB, ENSAB, Institut Français, Libertée Etage Musik Hall, Rennes Prennent l'Art, subventions culture.
Environnement
Plan Énergie-Climat adopté, classement sonore voies révisé, conventions ENEDIS et GRDF.
Délibérations (124)
Accueil petite enfance — Ajustement subvention
Animations commerciales — Subventions
Provision actions quartiers - Subvention
Contrat Ville postes adultes relais - Subvention
Provision diversité culturelle - Subvention
AFEV — Contrat mission renouvellement
Provision engagement citoyen - Subvention
Emploi associatif local - Subvention
Soutien manifestations projets associatifs
Équipement vie asso quartiers - Subvention
Asso Atypick — Aide acquisition mobilier
Provision Santé - Subvention
Planning Familial 35 — Lutte discrimination
Équipement lutte discriminations - Subvention
Jeunes en Projets - Subvention
Fonds Rennais Initiatives Jeunes - Subvention
Loisirs Innovation Jeunes - Subvention
Charte territoriale - Subvention
Abbé Bourdon ASC Jeanne Arc - Convention
Maison Associations CSPC — Rapport activité
Rennes Ville amie Aînés — Plan d'actions
Provision anciens combattants - Subvention
Actions personnes âgées - Subvention
Provision Lieu dédié LVFF - Subvention
CEEJSQ - Subvention
Contrat Ville — Programmation 2023
Provision Égalité - Subvention
Information jeunesse - Subvention
Jeunes adultes quartiers - Subvention
R2LN - Subvention
Équipement Quartiers - Subvention
Politique petite enfance - Subvention
Crèche Plein Air — Abandon pénalités retard
CLSPD - Subvention
ARCS — Convention objectifs avenant
Équipement actions sociales - Subvention
Handicap - Subvention
Ateliers périscolaires — Subventions
Programme Santé — Conventions partenariales
Atelier bois Cleunay — Avant projet définitif
Provision Laïcité - Subvention
Projets acteurs territoire - Subvention
Espaces jeux - Subvention
Collectif jeunes retraités - Subvention
Subventions 2024 acomptes citoyenneté enfance
Projets expérimentaux - Subvention
Destination Rennes — Rapport activités 2022
Sembreizh — Rapport activités 2022
Groupement commandes adhésion Caisse Écoles
Correction rattrapage amortissement
Soutien radios locales - Subvention
Regroupement budgets annexes ZAC
ZAC Porte St Malo — Garantie emprunt
Territoires Publics — Rapport activités 2022
Citedia Services — Rapport 2022
Eau Bassin Rennais — Rapport 2022
Liquidation dépenses investissement
DM1 - Abondement
APCP
Tarifs 2024
Reprise Résultat ZAC
Principe Amortissement M57
Citedia Métropole — Rapport activités 2022
RCM — Rapport Activité 2022
ViaSilva — Rapport activité 2022
Territoires Développement — Rapport activités
Admission non valeur provisions 2023
DCM 2023 — 0368 - Subventions 2024_Acomptes_Citoyennete_enfance
DCM 2023 — 0363 - Provision_Projets_artistiques_Subvention_compl_AntipodeMJC
DCM 2023 — 0385 - Provision Projets experimentaux - Subvention
ZAC Porte St Malo - Cession
ZAC Beauregard — Avenant CPA
Ossuaire Cimetière Est — Projet planning
ZAC Blosne Est — Acquisition parkings
Rue de Fougères — Acquisition
ZAC Armorique Lot A1 — Acquisition
Lotissement Victor Rault - Clôture BA
Centre Ancien — Bilan financier 2022
ZAC Beauregard — Quince - Bilan financier 2022
ZAC Brasserie St Hélier Lot 6 - Cession
ZAC Blosne Est Lot E33 — Cession Linkcity
Hôtel Dieu — Convention EPFB avenant
Atalante Villejean - Clôture BA
ZAC Armorique - Bilan PPVE
ZAC Blosne — Est Convention Orange
La Bintinais Cesson — Terrain chaufferie
ZAC Blosne Est CC Torigne - Cession
ZAC Porte St Malo - Clôture BA
ZAC Maurepas Gayeulles — Bilan financier 2022
ZAC Beauregard — Bilan financier 2022
DCM 2023 — 0423 - ZAC Maurepas Gayeulles - Bilan financier 2022
DCM 2023 — 0417 - ZAC Beauregard - Bilan financier 2022
Maison Architecture Espaces Bretagne - Convention
CPB EPI Longschamps - Subvention
Subventions 2024 acomptes — Culture, solidarité
Rennes Prennent l'Art — Attribution
TNB — Rapport activité 2022
ENSAB — Prix Jeunes Talents 2023
Libertée Etage Musik HALL - Avenant 3
Lamas Production - Subvention
Institut Français — Convention cadre partenariat
Antipode MJC - Subvention
FAVA — Subventions
Libertée Etage Musik HALL — Rapport activité 22
Hôtel Pasteur - Convention
Projets artistiques Antipode MJC — Subvention complémentaire
Bois Labbé — Convention passage ENEDIS
Commerce — Ouvertures exceptionnelles 2024
Bilan mutualisation
Plan communal sauvegarde
Dénominations de voies
Rue Papu — Convention GRDF
École Châteaugiron Landry — Désignation représentants
Délégations fonctions août — septembre 2023
Mise à disposition pool véhicules
Créations suppressions transformations emplois
Mise à disposition personnel EESAB
Rapport activités développement durable RM 2022
Plan Énergie Climat
Classement sonore voies — Révision avis
Trambus T3 — Maîtrise d'œuvre
Dalle W1 Colombier — Contentieux
Stationnement Convention ANTAI
Rentrée 2024 — 2025 modalités périmètre scolaire
📬 Suivre Rennes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.