Conseil municipal du 2023-11-16
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délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
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Environnement
Synthèse
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C23_163Finances Attribution des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 - Budget annexe Transports urbains Modification du montant de la subvention
C23_162Finances Budget 2023 Décision modificative n° 1
C23_159Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement 2023 Convention avec le CCAS
C23_156Aménagement du territoire — Droit des Sols Limite de tarification pour 2024
C23_143Enseignement supérieur — Recherche - Programme Investissements d'avenir - Institut de Recherche Technologique b<>com - Fondation de coopération scientifique b<>com - Subvention 2023 - Conventio
C23_146Valorisation des déchets ménagers Redevance Spéciale pour les producteurs non ménagers pour la collecte et les apports en déchetteries- Tarifs 2024
C23_170Administration générale Dalle W1 du Colombier - Contentieux Syndic des copropriétaires des garages - Protocole entre Rennes Métropole et Ville de Rennes
C23_161Finances Budget principal, budgets annexes Autorisations de programme Ajustement des autorisations en cours et ouverture d'autorisations au titre de 2023
C23_160Habitat Attribution d'une subvention pour la réhabilitation des logements locatifs sociaux Aiguillon Construction - Subvention d'investissement aux opérations - Convention
C23_164Finances Budget annexe « ZAC la Forge » - Reprise d'excédent capitalisé
C23_158Habitat Mise en oeuvre accélérée du Plan logement d'abord - Équipe mobile - Subvention de fonctionnement Programme Local de l'Habitat Équité d'accès et mixité Partenariat avec l'ADO Habitat
C23_145Économie circulaire Feuille de route Orientations stratégiques Plan d'action Gouvernance
C23_140Finances Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2024
C23_157BISAménagement du territoire - Droit des Sols Convention de mise à disposition du service instruction Droit des Sols - Approbation
C23_152Transports collectifs Ligne a du métro automatique Projet daugmentation de la capacité de la ligne a (phase 2) Phase études Enveloppe financière prévisionnelle de lopération Actualisation
C23_150Transports collectifs Délégation de service public de la mobilité Convention n° 17.540 Avenant n° 9 Évolutions exploitation services de mobilité
C23_142Voirie et Infrastructures Communes de Saint-Jacques-de-la-Lande et Bruz Aménagement de la ligne de Trambus T4 Programme de l'opération et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
C23_151Transports collectifs Délégation de service public de la mobilité Renouvellement Choix sur le mode de gestion
C23_144Aménagement opérationnel Pacé ZAC Les Touches Avenant n° 7 à la concession d'aménagement conclue entre Rennes Métropole et la Société d'Économie Mixte Territoires et Développement Approbati
C23_141Voirie et Infrastructures Communes de Rennes, Saint-Grégoire et Chantepie Aménagement de la ligne de Trambus T3 Programme de l'opération et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
C23_155Aménagement du territoire Le Rheu Secteur "rue Nationale" Convention de Projet Urbain Partenarial avec Bouygues Immobilier Approbation
C23_157Aménagement du territoire - Droit des Sols Convention de mise à disposition du service instruction Droit des Sols - Approbation
C23_147Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public (CSP) n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Avenant n° 3
C23_169Administration générale Crématorium de Rennes Métropole Concession de service public Choix du délégataire
C23_154Aménagement opérationnel Cesson — Sévigné Rennes ZAC Atalante ViaSilva - Déclaration de projet
C23_153Voirie et infrastructures Rennes ZAC Armorique Projet de programme des équipements publics modificatif Accord
C23_172Prospective Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à l'investissement communal Nouveau dispositif 2024-2026
C23_167Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions
C23_148Assainissement Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (RPQS) de Rennes Métropole
C23_166Administration générale Divers organismes Désignation des représentants
C23_165Administration générale — Société Publique Locale Citédia Métropole Modification des représentants de Rennes Métropole Désignation
C23_139Administration générale Installation - Indemnités de fonctions des élus Actualisation
C23_168Administration générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu de délégation
C23_171Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois
C23_149Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Contrat Territorial global des bassins versants Rance & Frémur - Programme 2023-2025 - Modification des statuts du Syndicat Mixte d
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