16 novembre 2023
35
délibérations
7
Environnement
7
Urbanisme & Travaux
6
Sport
Conseil municipal de Rennes (16 novembre 2023)
Le conseil municipal s'est réuni pour examiner 34 délibérations couvrant l'ensemble des compétences municipales, dans une séance marquée par des enjeux stratégiques autour de la transition écologique et des infrastructures de transport.
Finances
Adoption de la décision modificative du budget 2023 et du rapport d'orientation budgétaire pour 2024. Ajustement des autorisations de programme et modifications des budgets annexes de la ZAC la Forge et des transports urbains.
Transport
Lancement de la phase 2 du métro automatique ligne A (augmentation de capacité). Approbation des programmes d'aménagement des lignes Trambus T3 et T4. Renouvellement de la délégation de service public de mobilité.
Urbanisme
Approbation de plusieurs opérations d'aménagement : convention de Projet Urbain Partenarial au Rheu avec Bouygues Immobilier, déclaration projet ZAC Atalante ViaSilva, aménagement ZAC Armorique. Mise à disposition du service instruction Droit des Sols.
Environnement
Adoption du Fonds métropolitain de transition écologique, rapport annuel assainissement, feuille de route économie circulaire, avenant convention valorisation énergétique des déchets, tarifs redevance spéciale 2024.
Social
Plan logement d'abord avec création d'équipe mobile. Subventions pour réhabilitation logements sociaux (Aiguillon Construction). Soutien au programme Hospitalité du CCAS.
RH
Créations, suppressions et transformations d'emplois au sein de la collectivité.
Administration
Désignations de représentants aux organismes, actualisation des indemnités de fonction des élus, comptes rendus de délégation de pouvoirs.
Délibérations (35)
Fonds métropolitain de transition écologique 2024-2026
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte rendu
Rapport annuel prix et qualité assainissement 2022
Redevance Spéciale déchets producteurs non ménagers 2024
Économie circulaire — Feuille de route et gouvernance
UVE Convention concession service public ENEREIZH
Contrat Territorial bassins versants Rance & Frémur
Convention service instruction Droit des Sols
Limite de tarification droits des sols 2024
ZAC Les Touches — Avenant n° 7 concession
Le Rheu — Convention Projet Urbain Partenarial
Convention mise à disposition Droit des Sols
ZAC Atalante ViaSilva — Déclaration de projet
ZAC Armorique — Programme équipements publics
Subventions transports urbains 2023 — Modification
Métro ligne A — Phase 2 augmentation capacité
Délégation service public mobilité — Avenant n° 9
Aménagement ligne Trambus T4 — Programme et budget
Délégation service public mobilité — Renouvellement
Aménagement ligne Trambus T3 — Programme et budget
Budget 2023 — Décision modificative n° 1
Subvention Institut Recherche Technologique b<>com
Budget — Autorisations de programme 2023
Budget annexe ZAC la Forge — Reprise excédent
Indemnités de fonctions des élus — Actualisation
Rapport Orientation Budgétaire 2024
Désignation des représentants aux organismes
Citédia Métropole — Modification des représentants
Crématorium Rennes Métropole — Choix délégataire
Programme Hospitalité — Subvention CCAS 2023
Subvention réhabilitation logements sociaux Aiguillon
Plan logement d'abord — Équipe mobile équité accès
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
Dalle W1 Colombier — Protocole contentieux
Créations, suppressions et transformations d'emplois
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