Conseil municipal du 2023-05-15

DCM 2023 — 0136 - Finances Tarifs saisonniers 2023/2024

DCM 2023 — 0137 - Aménagement Politique de la Ville Renouvellement Urbain Nouveau Programme National de RU Convention ANRU et partenaires du renouvellement urbain Avenant n°3 DCM 2023-0067 Modifi

DCM 2023 — 0108 - Aménagement et services urbains, environnement Convention d'études et de recherches avec le Centre National de Recherche Scientifique (CNRS) Subvention

DCM 2023 — 0100 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics Provision pour diverses actions sociales Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0088 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Rennes sur Roulettes - Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0086 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision charte territoriale Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0084 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique Deuxième attribution de subventions 2023 DCM 2023-0035 - Modification

DCM 2023 — 0128 - Relations internationales Provision aide pour projets à caractère international Première attribution de subventions sur provision 2023

DCM 2023 — 0127 - Relations internationales Provision solidarité internationale Troisième attribution de subventions sur provision 2023

DCM 2023 — 0090 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour subventions exceptionnelles Première attribution de subvention 2023 Championnat de France 2023 Ligue Régionale de Natation de

DCM 2023 — 0083 - Culture - Action culturelle - Provision "Droits Culturels - Participation" - Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0082 - Culture - Action culturelle Aide à l'équipement - Attributions de subventions 2023 - SEML Théâtre National de Bretagne Convention - DCM 2022-0082 - Modification

DCM 2023 — 0122 - Aménagement et services urbains, environnement Provision Actions quartiers Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0099 - Interventions sociales et santé Subvention d'équipement Centre de santé du Blosne - Financement des travaux d'aménagement Place du Banat et rue Volga Attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0102 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Demande d'adhésion à l'Assemblée des Femmes

DCM 2023 — 0087 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour manifestations sportives Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0130 - Administration générale Information-communication - Provision pour aide aux festivals Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0124 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la ville Contrat de Ville Programmation 2023 Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0123 - Aménagement et services urbains, environnement Provision Associations émergentes Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0106 - Interv. sociales et santé Stratégie Territoriale Sécurité et Prévention de Délinquance Contrat de Sécurité Intégré Provision Bataillon prévention Convention Optima Subvention

DCM 2023 — 0103 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Diversité culturelle, accès aux droits et lutte contre les discriminations Deuxième attribution de subvention

DCM 2023 — 0092 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0105 - Interv. soc. santé CLSPD Soutien Ville projet Maison des Femmes Gisèle Halimi Provision Action Lieu dédié LVFF /Accès Droit Aide aux victimes - Conventions - 1eres Subventions 2023

DCM 2023 — 0104 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales Rennes à la mer et au vert - Été 2023 - Service de transport hebdomadaire Tarifs

DCM 2023 — 0097 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0096 - Sports et jeunesse Action socio - éducative Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0095 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision pour projets étudiants Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0094 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision engagement citoyen Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0093 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Jeunes en projets Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0091 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Équipement Locaux Collectifs Résidentiels Aménagements 2023 Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0089 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour sport de haut niveau Projet Paris JO 2024 - Première attribution de subventions 2023 - Contrats de parrainage/marrainage

DCM 2023 — 0085 - Sports et jeunesse Patinoire municipale "Le Blizz" Avenant n°5 de la DSP du 27 décembre 2017 Révision de la DSP Approbation de la grille tarifaire de la saison 2023/24, des tarifs

DCM 2023-0081 - Culture Patrimoine Édifices cultuels Notre-Dame-en-Saint-Melaine - Réhabilitation - Avant-Projet Définitif - Approbation

DCM 2023 — 0113 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Acquisition de lots parkings Approbation

DCM 2023 — 0119 - Aménagement et services urbains, environnement - Opération Rennes Centre Ancien III - Bilan de la concertation préalable Procédure de déclaration de projet Quatrième avenant à la con

DCM 2023 — 0132 - Administration générale Groupement de commandes permanent entre Rennes Métropole, la Ville de Rennes et le Centre Communal dAction Sociale de Rennes Convention constitutive Annexe 1

DCM 2023-0114 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Patton Suppression de la ZAC - Approbation

DCM 2023 — 0116 -Aménagement et services urbains, environnement ZAC Baud-Chardonnet Acquisition à Territoires Publics

DCM 2023 — 0111 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Atalante Champeaux - Protocole d'accord transactionnel avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) App

DCM 2023 — 0118 - Aménagt, serv - Opération Rennes Centre Ancien III - Opération programmée Amélioration Habitat Renouvellement urbain (OPAH-RU) avec volet copropriété dégradées Convention ANAH, Rennes

DCM 2023 — 0109 - Aménagement et services urbains, environnement Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Préfecture de Région Réfection d'un mur mitoyen en pierres situé au parc du Thabor

DCM 2023 — 0134 - Administration générale Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

DCM 2023 — 0117 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Maurepas-Gayeulles 7 et 9 allée de Rochester et 277 rue de Fougères Cession à la SPLA Territoires Publics - DCM 2023-0023 Modific

DCM 2023 — 0133 - Administration générale Cession de matériel inutilisé Vente de mobiliers, matériels et équipements réformés par le biais du Commissariat aux ventes du domaine

DCM 2023 — 0110 - Aménagement et services urbains, environnement - 33 rue de la Chalotais Lots divers Cession

DCM 2023 — 0115 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Baud-Chardonnet Cession à Territoires Publics

DCM 2023 — 0120 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC du Haut-Sancé Lots B10 à B25 Cession de terrains à l'Office Foncier Solidaire

DCM 2023 — 0112 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Baud-Chardonnet Cession à Rennes Métropole

DCM 2023 — 0101 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Rapport annuel égalité femmes-hommes 2021-2022

DCM 2023 — 0107 - Interventions sociales et santé Politique de sécurité, de tranquillité publique, de prévention de la délinquance et de médiation Charte rennaise de la vie nocturne Comité des noctam

DCM 2023 — 0098 - Interventions sociales et santé Actions de prévention sanitaire Charte rennaise sur la condition des animaux

DCM 2023 — 0080 - Administration générale Inscription d'une question supplémentaire à l'ordre du jour du Conseil municipal du 15 mai 2023 Avis

DCM 2023 — 0129 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu des mois de février et mars 2023

DCM 2023 — 0126 - Aménagement et services urbains, environnement - Évolution de la vitesse règlementaire à 30 km/h Approbation

DCM 2023 — 0121 - Aménagement et services urbains, environnement Élaboration du Programme Local de lHabitat métropolitain 2023-2028 Avis

DCM 2023 — 0131 - Administration générale Personnel Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2023 Premier complément

DCM 2023 — 0135 - Administration générale Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent Désignation des membres Modification