Conseil municipal du 2023-05-11

Rennes 11 mai 2023 26 délibérations
Document source

26

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

26 délibérations - C23_044Solidarité Maison des Femmes de Rennes, Lieu d'accueil des femmes victimes de violences et de leurs enfants Pre - C23_067Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions - C23_065Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois - C23_053Assainissement Rennes Construction d'un bassin tampon sur le secteur Saint-Hélier Évolution du Projet et de l' - C23_061Habitat Rennes centre-ancien OPAH-RU avec volet copropriété dégradées Convention entre l'Agence nationale de l - C23_054Assainissement Rennes Construction d'un bassin tampon sur le secteur Saint-Hélier Évolution du Projet et de l' - C23_063Habitat PLH Équité d'accès et mixité - Participations financières de Rennes Métropole au système départemental - C23_047Développement économique Pôle d'Excellence Industrielle - La Janais Bâtiment 78 Enveloppe financière - Travaux - C23_062Habitat Rennes Adhésion à l'Association "Centre Régional d'Études pour l'Habitat de l'Ouest" (CREHA Ouest) Con - C23_060AO Chantepie, Rennes et Vern-sur-Seiche Prise en considération du projet d'aménagement de la Porte du Bois de S - C23_055Réseaux d'Énergies et de Chaleur Vezin-Le-Coquet Convention de délégation de service public Avenant n° 6 - C23_057Aménagement opérationnel Rennes Cesson-Sévigné ZAC « Atalante ViaSilva » Dossier de réalisation modificatif n - C23_048Développement économique Innovation Association "EXCELCAR" Subvention Convention - C23_046Développement économique Stratégie Régionale de Transition économique et Sociale Schéma Régional de Développeme - C23_043Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Rapport annuel égalité femmes-hommes 2021-2022 P - C23_058Aménagement opérationnel Cesson-Sévigné ZAC Atalante ViaSilva Avenant n° 1 à la concession d'aménagement concl - C23_068Administration Générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu - C23_056Transports collectifs Délégation de service public de la mobilité Plan dactions 2023 Volets « Offres » « Étud - C23_051Aménagement opérationnel - Noyal-Châtillon-sur-Seiche Site Le Hil 3 Projet de création d'une Zone d'Aménagement - C23_045Solidarités - Plan d'actions Rennes Métropole Amie des Aînés

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Délibérations (26)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
23

C23_044Solidarité Maison des Femmes de Rennes, Lieu d'accueil des femmes victimes de violences et de leurs enfants Première attribution de subvention 2023 - Convention cadre et Convention bilatérale

23

C23_061Habitat Rennes centre — ancien OPAH-RU avec volet copropriété dégradées Convention entre l'Agence nationale de l'Habitat (Anah), Rennes Métropole et la ville de Rennes 2023-2028

23

C23_054Assainissement Rennes Construction d'un bassin tampon sur le secteur Saint-Hélier Évolution du Projet et de l'enveloppe financière Approbation

23

C23_063Habitat PLH Équité d'accès et mixité - Participations financières de Rennes Métropole au système départemental de traitement automatisé

23

C23_047Développement économique Pôle d'Excellence Industrielle - La Janais Bâtiment 78 Enveloppe financière - Travaux de réhabilitation Approbation

23

C23_060AO Chantepie, Rennes et Vern — sur-Seiche Prise en considération du projet d'aménagement de la Porte du Bois de Soeuvres Définition d'un périmètre de sursis à statuer sur le fondement de l'art

23

C23_055Réseaux d'Énergies et de Chaleur Vezin-Le-Coquet Convention de délégation de service public Avenant n° 6

23

C23_057Aménagement opérationnel Rennes Cesson-Sévigné ZAC « Atalante ViaSilva » Dossier de réalisation modificatif n° 3 Approbation

23

C23_043Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Rapport annuel égalité femmes-hommes 2021-2022 Prise d'acte

23

C23_058Aménagement opérationnel Cesson — Sévigné ZAC Atalante ViaSilva Avenant n° 1 à la concession d'aménagement conclue entre Rennes Métropole et la Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva

23

C23_056Transports collectifs Délégation de service public de la mobilité Plan dactions 2023 Volets « Offres » « Études » « Communication » « Mobilité » « Innovations »

23

C23_051Aménagement opérationnel — Noyal-Châtillon-sur-Seiche Site Le Hil 3 Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté Dossier de réalisation Programme des Équipements Publics Approbatio

23

C23_045Solidarités — Plan d'actions Rennes Métropole Amie des Aînés

23

C23_059Aménagement opérationnel Cesson — Sévigné ZAC Atalante ViaSilva Avenant n° 1 à la concession d'aménagement conclue entre Rennes Métropole et la Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva

💶 Finances & Budget 4 délibérations
23

C23_048Développement économique Innovation Association "EXCELCAR" Subvention Convention

23

C23_046Développement économique Stratégie Régionale de Transition économique et Sociale Schéma Régional de Développement Économique, d'Innovation et d'Internationalisation - Région Bretagne Conven

23

C23_052Développement durable du territoire Environnement Énergie Agence Locale de lÉnergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) Subvention Conseil Énergie Partagé 2023

23

C23_049Enseignement supérieur Recherche Soutien à la rénovation des campus Bibliothèque Universitaire Villejean Convention 21CO722 - Avenant n° 2

🌱 Environnement 2 délibérations
23

C23_067Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions

23

C23_053Assainissement Rennes Construction d'un bassin tampon sur le secteur Saint-Hélier Évolution du Projet et de l'enveloppe financière Approbation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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C23_065Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois

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C23_050Développement économique Emploi Plan local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Fonds social européen Plus (FSE+) - Convention de subvention globale (01/01/2022-31/12/2027) Document cadre

🤝 Vie associative 1 délibération
23

C23_062Habitat Rennes Adhésion à l'Association "Centre Régional d'Études pour l'Habitat de l'Ouest" (CREHA Ouest) Convention de partenariat - Désignation d'un représentant

🏛️ Administration 1 délibération
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C23_068Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu

🎓 Éducation 1 délibération
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C23_066Administration générale Université de Rennes Établissement Public Expérimental Université de Rennes 2 - Désignation des représentants de Rennes Métropole Délibérations n° C 20.055 et C 20.0

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
23

C23_064Culture Noyal-Châtillon-Sur-Seiche Construction neuve - Réserves Muséales de Rennes Métropole Avant-Projet Définitif et enveloppe financière de l'opération - Approbation

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