Conseil municipal du 2023-05-11
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Finances & Budget
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Environnement
Synthèse
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C23_044Solidarité Maison des Femmes de Rennes, Lieu d'accueil des femmes victimes de violences et de leurs enfants Première attribution de subvention 2023 - Convention cadre et Convention bilatérale
C23_061Habitat Rennes centre — ancien OPAH-RU avec volet copropriété dégradées Convention entre l'Agence nationale de l'Habitat (Anah), Rennes Métropole et la ville de Rennes 2023-2028
C23_054Assainissement Rennes Construction d'un bassin tampon sur le secteur Saint-Hélier Évolution du Projet et de l'enveloppe financière Approbation
C23_063Habitat PLH Équité d'accès et mixité - Participations financières de Rennes Métropole au système départemental de traitement automatisé
C23_047Développement économique Pôle d'Excellence Industrielle - La Janais Bâtiment 78 Enveloppe financière - Travaux de réhabilitation Approbation
C23_060AO Chantepie, Rennes et Vern — sur-Seiche Prise en considération du projet d'aménagement de la Porte du Bois de Soeuvres Définition d'un périmètre de sursis à statuer sur le fondement de l'art
C23_055Réseaux d'Énergies et de Chaleur Vezin-Le-Coquet Convention de délégation de service public Avenant n° 6
C23_057Aménagement opérationnel Rennes Cesson-Sévigné ZAC « Atalante ViaSilva » Dossier de réalisation modificatif n° 3 Approbation
C23_043Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Rapport annuel égalité femmes-hommes 2021-2022 Prise d'acte
C23_058Aménagement opérationnel Cesson — Sévigné ZAC Atalante ViaSilva Avenant n° 1 à la concession d'aménagement conclue entre Rennes Métropole et la Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva
C23_056Transports collectifs Délégation de service public de la mobilité Plan dactions 2023 Volets « Offres » « Études » « Communication » « Mobilité » « Innovations »
C23_051Aménagement opérationnel — Noyal-Châtillon-sur-Seiche Site Le Hil 3 Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté Dossier de réalisation Programme des Équipements Publics Approbatio
C23_045Solidarités — Plan d'actions Rennes Métropole Amie des Aînés
C23_059Aménagement opérationnel Cesson — Sévigné ZAC Atalante ViaSilva Avenant n° 1 à la concession d'aménagement conclue entre Rennes Métropole et la Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva
C23_048Développement économique Innovation Association "EXCELCAR" Subvention Convention
C23_046Développement économique Stratégie Régionale de Transition économique et Sociale Schéma Régional de Développement Économique, d'Innovation et d'Internationalisation - Région Bretagne Conven
C23_052Développement durable du territoire Environnement Énergie Agence Locale de lÉnergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) Subvention Conseil Énergie Partagé 2023
C23_049Enseignement supérieur Recherche Soutien à la rénovation des campus Bibliothèque Universitaire Villejean Convention 21CO722 - Avenant n° 2
C23_067Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions
C23_053Assainissement Rennes Construction d'un bassin tampon sur le secteur Saint-Hélier Évolution du Projet et de l'enveloppe financière Approbation
C23_065Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois
C23_050Développement économique Emploi Plan local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Fonds social européen Plus (FSE+) - Convention de subvention globale (01/01/2022-31/12/2027) Document cadre
C23_062Habitat Rennes Adhésion à l'Association "Centre Régional d'Études pour l'Habitat de l'Ouest" (CREHA Ouest) Convention de partenariat - Désignation d'un représentant
C23_068Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu
C23_066Administration générale Université de Rennes Établissement Public Expérimental Université de Rennes 2 - Désignation des représentants de Rennes Métropole Délibérations n° C 20.055 et C 20.0
C23_064Culture Noyal-Châtillon-Sur-Seiche Construction neuve - Réserves Muséales de Rennes Métropole Avant-Projet Définitif et enveloppe financière de l'opération - Approbation
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