Conseil municipal du 2023-03-13

DCM 2023 — 0060 - Interventions sociales et santé Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2023 Provision Diversité Culturelle, accès aux droits et lutte contre les discrimina

DCM 2023 — 0047 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0040 - Enseignement, formation Activités éducatives périscolaires Provision associations ateliers périscolaires Versement d'un acompte pour l'année scolaire 2022/2023 Première attribution

DCM 2023 — 0034 - Finances Fiscalité locale Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2023

DCM 2023 — 0068 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat de Ville Provision pour cofinancement de postes adultes relais Renouvellement conventions Première att

DCM 2023 — 0064 - Aménagement et services urbains, environnement Gymnase Ile de France Clôture entre le gymnase et le lycée Victor et Hélène Basch Convention de financement avec la Région Bretagne A

DCM 2023 — 0079 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de lAgence France Locale

DCM 2023 — 0053 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Animation dans les quartiers Équipement de quartier "Le Jeu de Paume" - Provision Jeu de Paume Convention pluriannuelle d'objectifs - Prem

DCM 2023 — 0043 - Culture - Action culturelle Association MJC La Paillette - Convention d'objectifs 2023 2025

DCM 2023 — 0032 - Finances APCP - Budget principal, budgets annexes Modifications des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations de programme au titre de 2023

DCM 2023 — 0033 - Finances Budget principal, budgets annexes Budgets primitifs pour l'exercice 2023

DCM 2023 — 0049 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision Aide à l'équipement - Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0036 - Finances Attributions subventions fonctionnement 2023 Citoyenneté Vie en Société Enfance jeunesse politiques éducatives Sports activités physiques Pilotage action publique Qualité

DCM 2023 — 0035 - Finances Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 Culture, patrimoine et rayonnement Solidarités et cohésion sociale

DCM 2023 — 0069 - Action économique Commerce Association des commerçants du centre-ville de Rennes le Carré Rennais Convention pluriannuelle de partenariat 2023-2026

DCM 2023 — 0061 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Égalité femmes hommes - Première attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0078 - Finances Garantie d'emprunts - Institut Régional de Cancérologie - Centre Eugène Marquis - Garantie à 50% de deux emprunts Banque des Territoires

DCM 2023 — 0059 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Planning Familial 35 Convention de partenariat Renouvellement

DCM 2023 — 0056 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision pour projets étudiants Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0055 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision Loisirs innovation jeunes Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0052 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0050 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provisions Aide aux clubs et animation Conventions financières - Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0051 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives Première attributions de subvention 2023

DCM 2023 — 0046 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0045 - Culture - Action culturelle Provision Appel à projet Exporama - Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0041 - Culture - Action culturelle Association ADEC (Art Dramatique Expression Culture) Maison du théâtre amateur - Convention d'objectifs 2023-2025

DCM 2023 — 0038 - Enseignement, formation Écoles maternelles et élémentaires publiques Achat de fournitures scolaires Provision Écoles maternelles Provision Écoles élémentaires Attributions de subv

DCM 2023 — 0037 - Finances Divers équipements Programme d'emprunts 2023, emprunts pluriannuels, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers Gestion activ

DCM 2023 — 0070 - Action économique Actions pour l'emploi Provision pour emploi associatif local Conventions bipartites Première attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0067 - Aménagement et serv. urb. env. Politique Ville Renouvellement Urbain Nouveau Programme National Renouv. Urb. Convention - Agence Nationale Rénovation Urbaine et partenaires renouvel

DCM 2023 — 0057 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Loisirs Alternatifs pour les jeunes adultes Provision Manifestation Rennes de la Nuit (R2LN) Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0054 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision Engagement citoyen Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0044 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0042 - Culture - Action culturelle Association Maison de la Poésie -Beauséjour - Convention d'objectifs 2023-2025

DCM 2023 — 0071 - Relations internationales Provision Solidarité internationale Aide d'urgence séismes Turquie et Syrie - Deuxième attribution de subvention sur provision 2023

DCM 2023 — 0066 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Lot E13a Cession de terrain à Keredes Modification du terrain d'assiette du projet

DCM 2023 — 0063 - Aménagement et services urbains, environnement Mise à disposition d'un immeuble situé 4 rue de Saint-Malo à Archipel Habitat Bail emphytéotique avec Archipel Habitat

DCM 2023 — 0076 - Administration générale Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

DCM 2023 — 0075 - Administration générale - Restauration durable Deuxième volet du Plan Alimentaire Durable

DCM 2023 — 0072 - Administration générale Vu - Opposition à la généralisation du Service National Universel - Vu proposé par les Groupes Génération·s et Écologiste et citoyen

DCM 2023 — 0077 - Administration générale Désignations de représentants dans divers organismes extérieurs Modification

DCM 2023 — 0058 - Administration générale Élection de représentants au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale Modification

DCM 2023 — 0062 - Interv. sociales santé - Tranquillité publique, prévention délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Renouvell. Convention partenariat - Direction Ter

DCM 2023 — 0048 - Sports et jeunesse Stade Robert Launay - Pôle Ovalie Réalisation de la deuxième phase de travaux Approbation du coût prévisionnel

DCM 2023 — 0073 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu des mois de décembre 2022 et janvier 2023

DCM 2023 — 0039 - Enseignement, formation Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques Préparation de la rentrée scolaire 2023/2024 - Retraits et affectations d'emplois Avis du Conseil Mun

DCM 2023 — 0074 - Administration générale Personnel Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2023