Conseil municipal du 2025-05-19

DCM 2025 — 144-Aménagement et services urbains, environnement - Provision Associations émergentes - Première attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 136-Relations internationales - Provision Mobilité internationale - Troisième attribution de subvention 2025

DCM 2025 — 128-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de quartiers - Première attribution de subvention 2025

DCM_2025 — 121-Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 115-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 165-Administration generale - Gestion VDR 2017 et suivants - Cahier politique culturelle - Rapport CRC

DCM 2025-165-Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier politique culturelle - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information

DCM 2025 — 134-Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Association Centre Culturel Bouddhique - Convention - Renouvellement

DCM 2025 — 130-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subvention 2025

DCM_2025 — 125-Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 120-Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 111-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Troisième attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 169-Administration générale - Personnel - Association Sportive des Municipaux de Rennes (ASMR) - Challenge des mairies Editions 2022 et 2023 - Subvention complémentaire

DCM 2025 — 127-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 126-Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Évènementiels sportifs - Conventions - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 118-Culture - Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC Bretagne) - Troisième modification des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle

DCM_2025 — 113-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Deuxième attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 174-Finances - Tarifs saisonniers 2025/2026

DCM 2025 — 166-Administration générale - Fédération Française de la Randonnée Pédestre - Organisation des rencontres nationales de la marche en ville 2025 - Subvention

DCM 2025-164-Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier situation financière - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information

DCM 2025 — 142-Interventions sociales et santé - Permanences diététiques auprès des bénéficiaires de l'aide alimentaire - Convention avec la Maison de la nutrition et du diabète 35

DCM 2025 — 141-Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour Diverses actions sociales - Première attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 139-Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Première attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 137-Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Convention - Renouvellement - Première attribution de subvention 2025

DCM 2025 — 135-Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Deuxième attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 129-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement - Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2025 - Première attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 132-Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 124-Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour subventions exceptionnelles - Convention - Première attribution de subvention 2025

DCM_2025 — 114-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 173-Finances - Garantie d'emprunt - Archipel Habitat - Musée des Beaux-Arts quartier de Maurepas - Caisse des dépôts et consignations - DCM n° 2025-046 - Modification

DCM 2025 — 145-Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Première attribution de subventions 2025

DCM 2025 — 162-Aménagement et services urbains, environnement - SEM Territoires et Développement - Société par Action Simplifiée Territoires et Perspectives - Augmentation de capital

DCM 2025 — 161-Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour Actions de sécurité routière - Première attribution de subvention 2025

DCM 2025 — 143-Logement - Aides au secteur locatif - Fédération du logement et de la consommation d'Ille-et-Vilaine CNL35 - Convention

DCM 2025 — 140-Interventions sociales et santé - Actions de prévention et de promotion de la santé - Accès aux soins - Convention de partenariat "Accès aux droits, aux soins et à la prévention"

DCM 2025 — 133-Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rennes à la mer et au vert - Été 2025 - Service de transport hebdomadaire - Tarifs

DCM_2025 — 122-Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 117-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes De La Nuit - Troisième attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 119-Culture - Action culturelle - Association Danse à tous les étages - Conventions pluriannuelle d'objectifs et financière 2025-2028

DCM_2025 — 116-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Première attribution de subventions 2025

DCM_2025 — 112-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Associations France Bénévolat Ille-et-Vilaine et Benenova Rennes - Conventions de partenariat

DCM 2025-147-Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Bois Perrin - Construction - Avant-Projet Définitif - Approbation

DCM 2025-146-Sports et jeunesse - Complexe sportif Cleunay Lesseps - Rénovation d'un terrain de football gazon synthétique - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

DCM 2025 — 153-Aménagement et services urbains, environnement - 42 rue Marcel Sembat - Acquisition

DCM 2025 — 103-Sports et jeunesse - Piscine Saint-Georges - Restauration Patrimoniale et Technique - Programme - Enveloppe financière

DCM 2025 — 149-Aménagement et services urbains, environnement - Hôtel Dieu - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage - Avenant n°3

DCM 2025 — 157-Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle LS 29 - Le Bintinais - Conventions de servitude - ENEDIS

DCM 2025 — 131-Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Maison des Associations - Concession de Service Public - Avenant n° 3

DCM 2025 — 148-Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Aménagement Lignes T1 /T2 - Avis sur projet

DCM_2025 — 123-Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Délégation de service public - Avenant n°7 - Grille tarifaire second semestre 2025, tarifs et activités estivales 2025

DCM 2025 — 156-Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle EI 44 - La Mare - Convention de servitude - ENEDIS

DCM 2025 — 152-Aménagement et services urbains, environnement - 67 boulevard Albert 1er - Cession - Modificatif

DCM 2025 — 150-Aménagement et services urbains, environnement - 15 allée Nadault de Buffon - Désaffectation - Déclassement et cession

DCM 2025 — 158-Aménagement et services urbains, environnements - Ruisseau des Hayettes - Parcelles KS41-KS42-KY21-KY109 - Travaux - Conventions

DCM 2025 — 155-Aménagements et services urbains, environnement - Rue Michel Gérard - Parcelles KS211-KV851-KV660 - Bail à construction - ADAPEI

DCM 2025 — 154-Aménagement et services urbains, environnement - Mise à disposition d'Archipel Habitat d'un terrain bâti - 42 rue Marcel Sembat - Bail à construction - DCM n° 2022-0113 - Modification

DCM 2025 — 160 - Aménagement et services urbains, environnement - Collège Malifeu - Résiliation PV mise à disposition des biens immeubles à usage scolaire - Réintégration domaine public

DCM 2025 — 159-Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes - Apport en nature à la SPLA Territoires Publics des parcelles 31 rue de Quineleu et 20 rue Pierre Martin

DCM 2025 — 151-Aménagement et services urbains, environnement - Le Rheu - Le Bas Roquet - Désaffectation - Déclassement et cession

DCM 2025 — 138-Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

DCM_2025 — 106-Famille - Accueil de la petite enfance - SAS Evancia - Avis préalable au projet de création d'une petite crèche 18 boulevard Beaumont

DCM_2025 — 109-Famille - Accueil de la petite enfance - ARCS - Ouverture de la petite crèche des Champs Manceaux

DCM_2025 — 110-Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal

DCM_2025 — 104-Famille - Accueil de la petite enfance - Service public de la petite enfance - Qualité d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant

DCM_2025 — 107-Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches Tournesol - Ouverture d'une micro-crèche 17 avenue Gaston Monnerville

DCM_2025 — 105-Famille - Accueil de la petite enfance - SARL Les P'tits Sablés - Avis préalable au projet de création d'une micro-crèche 8 bis rue du Pré du Bois

DCM_2025 — 108-Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches Tournesol - Avis préalable au projet de création d'une micro-crèche Tournesol 1 rue Raoul Ponchon

DCM 2025 — 170-Administration générale - Personnel - Fixation taux de promotion - Accès échelon spécial administrateur général et avancement de grade conseillers socio-éducatifs

DCM 2025 — 171-Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2025 - Deuxième complément

DCM 2025 — 172-Administration générale - Désignation de représentants - DCM n° 2020-0113 - Modification

DCM 2025 — 167-Administration générale - Rennes Métropole - Accord local sur la composition du Conseil métropolitain pour le prochain mandat 2026-2032

DCM 2025 — 163-Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de janvier et février 2025

DCM 2025 — 168-Administration générale - Compétence "exploitation des réseaux de communications électroniques" - Transfert du réseau FOR et des infrastructures télécoms à Rennes Métropole - Avis