Conseil municipal du 2022-05-12
53
délibérations
39
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
1 167 300 €
montant clé
Synthèse
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N° B 22.178 Habitat — Rennes – "Le Maquis – PC 9" – Construction de 40 logements - Emprunts de 1 167 300 €, 275 660 €, 1 006 600 €, 273 780 € et 600 000 €, réalisés par Archipel Habitat auprès de la C
N° B 22.155 Développement économique — Centre Culinaire Conseil –Convention n° 21C0186 – Avenant n° 1 – Subvention fonctionnement 2022 – Convention n° 20C0282 – Avenant n° 1 – Rééchelonnement avance r
N° B 22.195 Habitat — Vezin-le-Coquet – " Le Moulin à Vent" – Acquisition en VEFA de 12 logements - Emprunts de 150 359 €, 237 635 €, 80 617 €, 205 782 €, 180 000 € et 78 000 €, réalisés par Néotoa au
N° B 22.164 Développement économique — Tourisme – Soutien aux événements professionnels – Colloque GIS Hybrida IS – Forum des Acteurs de la Solidarité – Inbound Marketing 2022 – Assises de l'AFIGESE –
N° B 22.194 Habitat — Rennes – "Portugal" – Acquisition-Amélioration de 4 logements - Emprunts de 115 754 €, 15 453 €, 113 852 €, 16 177 €, 60 000 € et 26 000 €, réalisés par Néotoa auprès de la Caiss
N° B 22.186 Habitat — Noyal-Châtillon-sur-Seiche – "Résidence Bellecour" – Construction de 24 logements - Emprunts de 708 400 €, 157 000 €, 487 400 €, 153 000 € et 360 000 €, réalisés par Espacil Habi
N° B 22.208 Prospective — Coopérations – Fonds franco-québécois de coopération décentralisée – Projets 2021-2022 – Subventions 2022
N° B 22.204 Jeunesse — Plan pauvreté : Déployer une démarche "aller vers" à l'échelle de Rennes Métropole – Avenant n° 1 à la convention – Subvention 2022
N° B 22.202 Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes – Associations étudiantes – Troisième attribution de subventions 2022
N° B 22.200 Culture — Dispositif d'aide à l'investissement pour les acteurs culturels – Attribution 2022 – Subventions
N° B 22.189 Habitat — Cesson-Sévigné – "Résidence Les Pléiades" – Réhabilitation de 187 logements - Emprunt de 1 870 000 € réalisé par Néotoa auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
N° B 22.167 Développement durable du territoire – Énergie / Habitat – écoTravo – Rénovation énergétique des copropriétés – Période d'avril 2022 à mai 2022 – Attribution des subventions
N° B 22.180 Habitat — Rennes – "9-11-11bis rue Saint-Georges" – Acquisition en VEFA de 20 logements - Emprunts de 262 380 €, 195 205 €, 58 070 €, 77 945 € et 45 000 €, réalisés par Archipel Habitat au
N° B 22.185 Habitat — Laillé – "Résidence Les Chênes" – Construction de 26 logements - Emprunts de 610 948 €, 201 378 €, 491 611 €, 178 963 € et 390 000 €, réalisés par Espacil Habitat auprès de la Ca
N° B 22.199 Communication — Information – Soutien des actions de communication des festivals métropolitains – Approbation du dispositif 2022-2025 – Subventions 2022
N° B 22.193BIS Habitat — Rennes – "Faubourg 66" – Construction de 18 logements – Emprunts de 444 280,34 € et 363 502,10 € réalisés par Néotoa auprès du Crédit Coopératif – Garantie d'emprunt – Convent
N° B 22.176 Habitat — Chavagne – "Montendro – HC7" – Construction de 16 logements – Emprunts de 548 200 €, 149 650 €, 412 600 €, 132 225 € et 240 000 € Archipel Habitat Caisse des Dépôts et Consignat
N° B 22.162 Développement économique — Insertion – Emploi – Associations Emmaüs et Prélude – Premières Heures en Chantier – Subventions – Conventions
N° B 22.161 Développement économique — Insertion – Emploi – Structures d'Insertion par l'Activité Économique : Espace Emploi, Prélude, Restaurants/Relais du Coeur 35 – Aide au fonctionnement 2022 – Su
N° B 22.153 Développement économique — Innovation – Pôle "ID4CAR" – Subvention de fonctionnement – Convention pluriannuelle 2021-2022 – Avenant n° 1
N° B 22.156 Développement économique — Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" – Association Ivoire Espoir – Akady Convention – Subvention
N° B 22.190 Habitat — Chartres-de-Bretagne – "23 rue de la Poterie" – Construction de 23 logements - Emprunts de 362 885 €, 161 721 €, 471 362 €, 176 425 €, 345 000 € et 149 500 €, réalisés par Néotoa
N° B 22.187 Habitat — Rennes – "Odacité" – Construction de 34 logements financés - Emprunts de 927 210 €, 2 430 090 €, 874 762 €, 510 000 € et 221 000 €, réalisés par Espacil Habitat auprès de la Cais
N° B 22.192 Habitat — Mordelles – "Zac Val de Sermon Bat B" – Construction de 21 logements - Emprunts de 411 828 €, 129 676 €, 271 872 €, 134 761 € et 315 000 €, réalisés par Néotoa auprès de la Caiss
N° B 22.159 Développement économique — Aides investissements emploi – SAS "MALIZEN" – Rennes – SARL "NOVERTEC" et SCI "SEBALTIB" – Nouvoitou – SAS "HALCYON" – Saint-Jacques-de-la-Lande – SAS "NET HELI
N° B 22.196 Habitat — Le Rheu – "Couleur Café" – Construction de 13 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA) – Emprunt maximum de 1 690 165 € réalisé par Espacil Accession auprès du
N° B 22.197 Habitat — Vezin-le-Coquet – "Norwood" – Construction de 8 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA) – Emprunt maximum de 1 142 132 € réalisé par Espacil Accession auprès
N° B 22.183 Habitat — Chantepie – "Kerloges" – Construction de 45 logements - Emprunts de 1 527 970 €, 485 359 €, 1 550 440 €, 526 231 € et 292 500 €, réalisés par Aiguillon Construction auprès de la
N° B 22.203 Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes – Fonds d'Aide aux Initiatives Solidaires – Première attribution de subventions 2022
N° B 22.184BIS Habitat — Brécé – "Zac Centre Bourg" – Construction de 5 logements - Emprunts de 174 213 €, 279 800 €, 158 394 € et 75 000 €, réalisés par Espacil Habitat auprès de la Caisse des Dépôts
N° B 22.168 Développement durable du territoire – Énergie / Habitat – écoTravo – Cellule économique de Bretagne – Subvention programme de travail 2022
N° B 22.165 Enseignement supérieur — Recherche – Soutien aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche –– Subvention
N° B 22.154 Développement économique — Soutien à l'entrepreneuriat – Structures d'accompagnement à la création et à la reprise d'entreprises – Conventions 2022-2024 – Avenant n° 3 – Subventions
N° B 22.181 Habitat — Rennes – Zac Lorient-Saint-Brieuc – Construction de 27 logements - Emprunts de 725 790 €, 264 175 €, 632 570 €, 204 190 € et 405 000 €, réalisés par Archipel Habitat auprès de la
N° B 22.179 Habitat — Rennes – "Résidence Pollen – PC 6" – Acquisition en VEFA de 20 logements - Emprunts de 438 575 €, 348 650 €, 379 635 €, 343 310 € et 300 000 €, réalisés par Archipel Habitat aupr
N° B 22.209 Politique de la Ville — Cohésion Sociale – Université Rennes 1, Chaire Vivre ensemble – Fondation Rennes 1 – Convention triennale 2022/2024 et attribution de subvention
N° B 22.182 Habitat — Rennes – Résidence Habitat Jeunes – Construction de 40 logements - Emprunt de 1 743 500 €, réalisé par Archipel Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
N° B 22.163 Développement économique — Agriculture et alimentation durables – Agrobio 35 – Fédération Régionale des Agrobiologistes de Bretagne (FRAB) – Projet immobilier – Subvention – Convention – A
N° B 22.157 Développement économique — Innovation – Pôles de compétitivité – Pôle "Images et Réseaux" – Partenaires du projet "HDAUDIO 3D" – Subvention
N° B 22.198 Action foncière — Saint-Erblon – 11 rue de la Ruée – Acquisition – Convention de mise en réserve
N° B 22.173BIS Voirie et Infrastructures – Thorigné-Fouillard – Axe Prioritaire Transport en Commun n° 5 Porte de Tizé – Avant projet et enveloppe financière prévisionnelle – Approbation
N° B 22.170 Transports collectifs — Réseau STAR – Déplacement du dépôt de bus de Baud Chardonnet – Acquisition foncière auprès de la société Fret SNCF – Modification
N° B 22.172 Voirie et Infrastructures — Diverses communes – Désaffectation – Déclassement – Acquisition – Cession – Incorporation dans le domaine public
N° B 22.171 Transports collectifs — Métro – Ligne b – Rennes – Acquisition de divers volumes de tréfonds
N° B 22.166 Développement durable du territoire – Plan Climat Air Énergie Territorial – Atlansun – Adhésion – Cotisation
N° B 22.169BIS Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – Programme d'Actions de Prévention des Inondations du bassin de la Vilaine 2020-2025 – Actions nouvelles – Convent
N° B 22.206 Prospective – Département d'Ille-et-Vilaine – Contrat départemental de territoire 2017-2021 – Programmation 2022 du volet 3 "actions de fonctionnement" – Approbation
N° B 22.175BIS Aménagement opérationnel — Acigné – Parc d'activités économiques de Joval 3 – Lot n° 16 – Cession à la société Rivière
N° B 22.174 Aménagement opérationnel — Acigné – Parc d'activités économiques de Joval 3 – Lots n° 11 et 12 – Cession à la société Eurotranspharma
N° B 22.201 Culture — Association "Théâtre Dromesko" – Convention d’objectifs 2022-2023
N° B 22.205 Personnel — Élections professionnelles 2022 – Composition des instances
N° B 22.160 Développement économique — Plan Local Insertion Emploi – Fonds Social Européen Plus – Convention Pôle Emploi déléguant la prescription de Période de Mise en Situation en Milieu Professionn
N° B 22.207 Prospective — Coopérations – Pôle Métropolitain Loire-Bretagne – Programme de travail 2022
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