Conseil municipal du 2022-04-28
21
délibérations
7
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Synthèse
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C22_062Économie circulaire — Schéma stratégique – Orientations
C22_055Alimentation — Adoption de la stratégie métropolitaine en matière d'agriculture et d'alimentation durables – Projet Alimentaire Territorial
C22_059Développement durable du territoire – Environnement – Projet de troisième Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de Rennes Métropole 2022-2027 – Consultation des collectivités – Avis du Conse
C22_056Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions
C22_071Relations Internationales et Europe – Définition des orientations de la politique de solidarité internationale de Rennes Métropole
C22_067Aménagement du Territoire — Le Rheu – Sablière de la Heuzardière – Avis sur le dossier de cessation d'activité et la demande d'enregistrement pour une installation de stockage de déchets inerte
C22_060Protection et mise en valeur de l'environnement – Feuille de route de la Stratégie Biodiversité et Eau métropolitaine et Création d'un Conseil Métropolitain de la Biodiversité et de l'Eau – App
C22_068Aménagement du territoire — Rennes – Site Patrimonial Remarquable – Modification n° 1 – Lancement
C22_061Réseaux de distribution publique de gaz – Contrats de concession de distribution publique de gaz sur le territoire métropolitain – Avenant d'intégration de certains biens du service au patrimoi
C22_066Transports collectifs — Délégation de service public de la mobilité – Plan d’actions 2022 – Volets « Offres » –– « Études » – « Communication » – « Mobilité » – « Innovations »
C22_069Aménagement opérationnel — Site stratégique de la Vallée de la Vilaine – Carrière des Bougrières et de Lillion – Avis sur le dossier modifié de cessation d'activité et de remise en état des sit
C22_070Habitat — Agence Départementale d’Information sur le Logement d'Ille et Vilaine (ADIL35) – Subvention 2022 – Convention
A22_058Développement économique — Innovation – Association "EXCELCAR" – Subvention – Convention
C22_072Finances — Dotation de solidarité communautaire – Refonte du dispositif – Montants définitifs 2022 – Échéancier de versement
C22_064Mobilité — Parcs de stationnement et service d'autopartage – Tarification
C22_065Transports collectifs — Navette minibus électrique hypercentre de Rennes – Contrat de location avec option d'achat entre Rennes Métropole et Keolis Tours – Autorisation de signature
C22_063Mobilité — Comité des partenaires – Modification de la composition – Intégration d'habitants tirés au sort
C22_075AG — Déplacements métropolitains – Exercices 2015 et suivants – C CR des Comptes – Rapport d'observations définitives Rapport sur les actions entreprises à la suite des recommandations de la
C22_074Administration générale — Désignation de représentants – Délibération n° C 20.055 – Comité Consultatif Régional pour la Recherche et le Développement Technologique
C22_057Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu
C22_073Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois
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