Conseil municipal du 2022-04-28

Rennes 28 avril 2022 21 délibérations
Document source

21

délibérations

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Environnement

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - C22_068Aménagement du territoire – Rennes – Site Patrimonial Remarquable – Modification n° 1 – Lancement - C22_062Économie circulaire – Schéma stratégique – Orientations - C22_057Administration Générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu - C22_055Alimentation – Adoption de la stratégie métropolitaine en matière d'agriculture et d'alimentation durables – Proj - C22_070Habitat – Agence Départementale d’Information sur le Logement d'Ille et Vilaine (ADIL35) – Subvention 2022 – Conv - C22_061Réseaux de distribution publique de gaz – Contrats de concession de distribution publique de gaz sur le territoir - C22_059Développement durable du territoire – Environnement – Projet de troisième Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA - C22_056Administration générale – Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions - C22_065Transports collectifs – Navette minibus électrique hypercentre de Rennes – Contrat de location avec option d'acha - C22_071Relations Internationales et Europe – Définition des orientations de la politique de solidarité internationale de - C22_067Aménagement du Territoire – Le Rheu – Sablière de la Heuzardière – Avis sur le dossier de cessation d'activité et - C22_063Mobilité – Comité des partenaires – Modification de la composition – Intégration d'habitants tirés au sort - A22_058Développement économique – Innovation – Association "EXCELCAR" – Subvention – Convention - C22_075AG – Déplacements métropolitains – Exercices 2015 et suivants – C CR des Comptes – Rapport d'observations définit - C22_072Finances – Dotation de solidarité communautaire – Refonte du dispositif – Montants définitifs 2022 – Échéancier d - C22_064Mobilité – Parcs de stationnement et service d'autopartage – Tarification - C22_073Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emplois - C22_066Transports collectifs – Délégation de service public de la mobilité – Plan d’actions 2022 – Volets « Offres » –– - C22_060Protection et mise en valeur de l'environnement – Feuille de route de la Stratégie Biodiversité et Eau métropolit - C22_074Administration générale – Désignation de représentants – Délibération n° C 20.055 – Comité Consultatif Régional p

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Délibérations (21)

🌱 Environnement 7 délibérations
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C22_062Économie circulaire — Schéma stratégique – Orientations

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C22_055Alimentation — Adoption de la stratégie métropolitaine en matière d'agriculture et d'alimentation durables – Projet Alimentaire Territorial

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C22_059Développement durable du territoire – Environnement – Projet de troisième Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de Rennes Métropole 2022-2027 – Consultation des collectivités – Avis du Conse

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C22_056Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

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C22_071Relations Internationales et Europe – Définition des orientations de la politique de solidarité internationale de Rennes Métropole

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C22_067Aménagement du Territoire — Le Rheu – Sablière de la Heuzardière – Avis sur le dossier de cessation d'activité et la demande d'enregistrement pour une installation de stockage de déchets inerte

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C22_060Protection et mise en valeur de l'environnement – Feuille de route de la Stratégie Biodiversité et Eau métropolitaine et Création d'un Conseil Métropolitain de la Biodiversité et de l'Eau – App

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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C22_068Aménagement du territoire — Rennes – Site Patrimonial Remarquable – Modification n° 1 – Lancement

22

C22_061Réseaux de distribution publique de gaz – Contrats de concession de distribution publique de gaz sur le territoire métropolitain – Avenant d'intégration de certains biens du service au patrimoi

22

C22_066Transports collectifs — Délégation de service public de la mobilité – Plan d’actions 2022 – Volets « Offres » –– « Études » – « Communication » – « Mobilité » – « Innovations »

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C22_069Aménagement opérationnel — Site stratégique de la Vallée de la Vilaine – Carrière des Bougrières et de Lillion – Avis sur le dossier modifié de cessation d'activité et de remise en état des sit

💶 Finances & Budget 4 délibérations
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C22_070Habitat — Agence Départementale d’Information sur le Logement d'Ille et Vilaine (ADIL35) – Subvention 2022 – Convention

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A22_058Développement économique — Innovation – Association "EXCELCAR" – Subvention – Convention

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C22_072Finances — Dotation de solidarité communautaire – Refonte du dispositif – Montants définitifs 2022 – Échéancier de versement

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C22_064Mobilité — Parcs de stationnement et service d'autopartage – Tarification

Sport 2 délibérations
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C22_065Transports collectifs — Navette minibus électrique hypercentre de Rennes – Contrat de location avec option d'achat entre Rennes Métropole et Keolis Tours – Autorisation de signature

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C22_063Mobilité — Comité des partenaires – Modification de la composition – Intégration d'habitants tirés au sort

📄 Autres decisions 2 délibérations
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C22_075AG — Déplacements métropolitains – Exercices 2015 et suivants – C CR des Comptes – Rapport d'observations définitives Rapport sur les actions entreprises à la suite des recommandations de la

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C22_074Administration générale — Désignation de représentants – Délibération n° C 20.055 – Comité Consultatif Régional pour la Recherche et le Développement Technologique

🏛️ Administration 1 délibération
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C22_057Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu

👥 Ressources humaines 1 délibération
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C22_073Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

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