CM

28 avril 2022

Rennes 21 délibérations

21

délibérations

7

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (21)

Environnement 7 délibérations
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C22_062Économie c'irculaire — Schéma stratégique – Orientations

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C22_055Alimentation — Adoption de la stratégie métropolitaine en matière d'agriculture et d'alimentation d'urables – Projet Alimentaire Territorial

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C22_059Développement d'urable du territoire – Environnement – Projet de troisième Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de Rennes Métropole 2022-2027 – Consultation des collectivités – Avis du C'onse

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C22_056Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

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C22_071Relations Internationales et Europe – Définition des orientations de la politique de solidarité internationale de Rennes Métropole

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C22_067Aménagement du Territoire — Le Rheu – S'ablière de la Heuzardière – Avis sur le d'ossier de c'essation d'activité et la d'emande d'enregistrement pour une installation de stockage de déchets inerte

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C22_060Protection et mise en valeur de l'environnement – Feuille de route de la Stratégie Biodiversité et Eau métropolitaine et Création d'un Conseil Métropolitain de la Biodiversité et de l'Eau – App

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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C22_068Aménagement du territoire — Rennes – S'ite Patrimonial Remarquable – Modification n° 1 – L'ancement

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C22_061Réseaux de distribution publique de gaz – Contrats de concession de distribution publique de gaz sur le territoire métropolitain – Avenant d'intégration de c'ertains biens du service au patrimoi

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C22_066Transports c'ollectifs — Délégation de service public de la mobilité – Plan d'actions 2022 – Volets « Offres » –– « Études » – « C'ommunication » – « Mobilité » – « Innovations »

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C22_069Aménagement opérationnel — S'ite stratégique de la Vallée de la Vilaine – C'arrière des Bougrières et de L'illion – Avis sur le d'ossier modifié de c'essation d'activité et de remise en état des s'it

Finances & Budget 4 délibérations
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C22_070Habitat — Agence Départementale d'Information sur le Logement d'Ille et Vilaine (ADIL35) – Subvention 2022 – Convention

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A22_058Développement économique — Innovation – Association "EXCELCAR" – Subvention – Convention

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C22_072Finances — D'otation de solidarité c'ommunautaire – Refonte du dispositif – Montants d'éfinitifs 2022 – Échéancier de versement

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C22_064Mobilité — Parcs de stationnement et service d'autopartage – Tarification

Sport 2 délibérations
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C22_065Transports c'ollectifs — N'avette minibus électrique hypercentre de Rennes – Contrat de l'ocation avec option d'achat entre Rennes Métropole et Keolis Tours – Autorisation de s'ignature

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C22_063Mobilité — Comité des partenaires – Modification de la c'omposition – Intégration dhabitants tirés au s'ort

Autres decisions 2 délibérations
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C22_075AG — Déplacements métropolitains – Exercices 2015 et s'uivants – C CR des Comptes – Rapport d'observations d'éfinitives Rapport sur les actions entreprises à la s'uite des recommandations de la

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C22_074Administration générale — Désignation de représentants – Délibération n° C 20.055 – Comité C'onsultatif Régional pour la Recherche et le Développement Technologique

Administration 1 délibération
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C22_057Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu

Ressources humaines 1 délibération
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C22_073Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

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