Conseil municipal du 2023-12-21

Rennes 21 décembre 2023 36 délibérations
Document source

36

délibérations

18

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

36 délibérations - C23_205Action foncière Rennes Saint-Grégoire - Coteaux de l'Ille Établissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Con - C23_201Habitat Mise en oeuvre du service d'Intérêt économique général (SIEG) de la SCIC ALFADI - Convention-cadre porta - C23_194Valorisation des déchets ménagers - Marché de conception et réalisation des travaux de restructuration de l'Usine - C23_187Développement économique Tourisme SPL Destination Rennes Délégation de service public n° 16322 relative à la g - C23_184Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois - C23_178Finances Détermination des montants d'attributions de compensation (AC) définitives 2023 et prévisionnelles 2024 - C23_177Finances Budget Adoption des budgets primitifs 2024 - C23_175Habitat Conférence intercommunale du logement (CIL) Révision du plan partenarial de gestion de la demande de lo - B23_542Aménagement du territoire - Droit des Sols Convention de mise à disposition du service instruction Droit des Sol - C23_206Aménagement, habitat et solidarités Politique de la Ville Renouvellement Urbain Nouveau Programme National de - C23_202Habitat Gens du Voyage Aire de grand passage et terrain familial - Vezinle- Coquet Programme et enveloppe fina - C23_199Aménagement du territoire - Droit des Sols Édification de clôtures et ravalement de façade Institution du régim - C23_198Voirie et infrastructures Rennes Métropole Maintenance et équipement Réfection ouvrages de voirie, marquage su - C23_196Voirie et infrastructures Rennes Métropole Aménagement et services urbains, environnement Tarifs mobiliers urb - C23_193Assainissement Statuts des régies d'assainissement collectif et non collectif de Rennes Métropole dotées de l'au - C23_190Gestion intégrée de l'eau en ville Adhésion au Groupement d'Intérêt Scientifique "Centre de ressources et dexper - C23_188 - C23_186Développement économique Tourisme SPL Destination Rennes Convention d'objectifs et de moyens 2023/2025 Avenan - C23_181Administration générale Organisme Foncier Solidaire de Rennes Métropole Désignation d'un représentant Modifica - C23_176Finances Autorisations de programme Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autor

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Délibérations (36)

🏗️ Urbanisme & Travaux 18 délibérations
23

C23_201Habitat Mise en oeuvre du service d'Intérêt économique général (SIEG) de la SCIC ALFADI - Convention-cadre portant mandatement n° 22C0548 Avenant n° 1

23

C23_194Valorisation des déchets ménagers - Marché de conception et réalisation des travaux de restructuration de l'Usine de Valorisation Énergétique (UVE) de Rennes Métropole n°19058 avec RUTHS Mise

23

C23_187Développement économique Tourisme SPL Destination Rennes Délégation de service public n° 16322 relative à la gestion et à la promotion du centre des congrès du Couvent des Jacobins Avenant

23

C23_175Habitat Conférence intercommunale du logement (CIL) Révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs et de la convention intercommunale

23

B23_542Aménagement du territoire - Droit des Sols Convention de mise à disposition du service instruction Droit des Sols - Diverses communes Deuxième partie - Approbation

23

C23_202Habitat Gens du Voyage Aire de grand passage et terrain familial - Vezinle- Coquet Programme et enveloppe financière

23

C23_199Aménagement du territoire — Droit des Sols Édification de clôtures et ravalement de façade Institution du régime de déclaration préalable

23

C23_188

23

C23_181Administration générale Organisme Foncier Solidaire de Rennes Métropole Désignation d'un représentant Modification

23

C23_204Aménagement opérationnel Rennes — Cesson-Sévigné ZAC Atalante ViaSilva - Avenant n° 2 à la concession d'aménagement conclue entre Rennes Métropole et la Société Publique Locale d'Aménagement

23

C23_203Aménagement opérationnel Rennes ZAC EuroRennes Avenant n° 6 à la concession d'aménagement Approbation

23

C23_185Numérique Réseau Métropolitain en fibre optique Délégation de Service Public Avenant n° 16

23

B23_543Aménagement du territoire Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols Composition Approbation

23

C23_192Assainissement Contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement collectif des communes de Betton, Chevaigné, La Chapelle-des- Fougeretz, Montgermont, Saint-Grégoire SAUR

23

C23_189Réseaux d'Énergies et de Chaleur Rennes Nord-Est Concession de travaux Avenant n° 3

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C23_174Habitat Délégation de compétences entre l'État et Rennes Métropole en l'application de l'article L.5117-2 du Code Général des Collectivités Territoriales Convention

23

C23_173Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Adoption définitive au vu de lavis des Personnes Publiques Associées

23

C23_200Aménagement du territoire Cesson Sévigné Secteur "Gare" Convention de Projet Urbain Partenarial avec Lamotte Constructeur

💶 Finances & Budget 13 délibérations
23

C23_205Action foncière Rennes Saint — Grégoire - Coteaux de l'Ille Établissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Convention opérationnelle de portage

23

C23_178Finances Détermination des montants d'attributions de compensation (AC) définitives 2023 et prévisionnelles 2024 Échéanciers de versement

23

C23_177Finances Budget Adoption des budgets primitifs 2024

23

C23_206Aménagement, habitat et solidarités Politique de la Ville Renouvellement Urbain Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

23

C23_198Voirie et infrastructures Rennes Métropole Maintenance et équipement Réfection ouvrages de voirie, marquage sur chaussées et pose de mobilier urbain

23

C23_196Voirie et infrastructures Rennes Métropole Aménagement et services urbains, environnement Tarifs mobiliers urbains et autres ouvrages Approbation

23

C23_186Développement économique Tourisme SPL Destination Rennes Convention d'objectifs et de moyens 2023/2025 Avenant - Subventions 2024

23

C23_176Finances Autorisations de programme Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2024

23

C23_180Finances Attribution des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 - Budget principal - Budget annexe Transports Urbains

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C23_195Voirie et infrastructures Rennes Métropole Tarifs Voirie Éclairage public Immobilisation des véhicules, de main d'oeuvre et fournitures

23

C23_179Finances Détermination des montants de dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2024 Échéanciers de versement

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C23_197Voirie et infrastructures Rennes Métropole Aménagement et services urbains, environnement Tarifs pour terrasses ancrées Approbation

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C23_191Assainissement Tarifs 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
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C23_193Assainissement Statuts des régies d'assainissement collectif et non collectif de Rennes Métropole dotées de l'autonomie financière Modification

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C23_190Gestion intégrée de l'eau en ville Adhésion au Groupement d'Intérêt Scientifique "Centre de ressources et dexpertise scientifique sur leau de Bretagne" (Creseb) - Convention constitutive Dési

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C23_182Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions

👥 Ressources humaines 1 délibération
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C23_184Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois

🏛️ Administration 1 délibération
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C23_183Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compter de délégation

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