Conseil municipal du 2024-01-17
17
délibérations
11
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Synthèse
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D_FIN_Modification délibération_CA2024_01_01_Validation ROB 2024_CIAS
D_FIN_Modification délibération CS2024_01_01_Validation ROB 2024_SIASOR
D_FIN_Modification délibération CA2024_01_09_Actualisation règlement fonctionnement halte garderie
D_RH Règlement autorisations spéciales d'absence
D_RH Modification délibération CA2022_06_09_astreintes d'intervention
D_RH Mise en oeuvre du temps partiel
D_FIN_Validation ROB_2024_SIASOR
D_FIN_Vente mobilier
D_FIN_Demande remise gracieuse
D_FIN_Appel à projet parentalité 2024
D_FIN_Participation des communes et EISSOR 2024
D_FIN_Autorisation budgétaire dépenses M22
D_FIN_Autorisation budgétaire dépenses investissement M 57
D_FIN_Tarifs SAAD 2024
D_FIN_Modification délibération CA2024_01_09_Actualisation règlement fonctionnement mutli-accueils
D_RH Présentation du tableau des effectifs
D_FIN_Création provisions pour risques CIAS M14
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