17 janvier 2024
17
délibérations
11
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Social & Santé
Dix-sept délibérations traitées lors de ce conseil municipal, principalement axées sur la gestion financière et administrative.
Finances
Majorité des délibérations consacrées aux enjeux budgétaires : validation du ROB 2024 SIASOR, autorisations budgétaires pour dépenses M22 et M57, création de provisions pour risques CIAS, gestion du mobilier municipal et demande de remise gracieuse. Tarifs SAAD 2024 fixés et participation des communes aux EISSOR validée.
RH
Quatre délibérations dédiées à la gestion des ressources humaines : adoption du règlement sur les autorisations spéciales d'absence, modification du régime des astreintes d'intervention, mise en place d'un cadre pour le temps partiel et présentation du tableau des effectifs.
Social
Appel à projet parentalité 2024 et fixation des tarifs des services d'aide à domicile (SAAD). Actualisation des règlements de fonctionnement des haltes garderies et multi-accueils.
Délibérations (17)
Modification délibération — Validation ROB 2024 CIAS
Modification délibération — Validation ROB 2024 SIASOR
Modification délibération — Actualisation règlement halte garderie
Modification délibération — Actualisation règlement multi-accueils
Validation ROB 2024 SIASOR
Vente mobilier
Demande remise gracieuse
Autorisation budgétaire dépenses M22
Autorisation budgétaire dépenses investissement M57
Création provisions pour risques CIAS M14
Participation des communes et EISSOR 2024
Règlement autorisations spéciales d'absence
Modification délibération — Astreintes d'intervention
Mise en oeuvre du temps partiel
Présentation du tableau des effectifs
Appel à projet parentalité 2024
Tarifs SAAD 2024
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