Conseil municipal du 2023-10-19

B23_437BISCohésion sociale Politique de la ville Provision cohésion Sociale Égalité / Lutte contre les discriminations Troisième attribution de subventions 2023

B23_434Agriculture et alimentation durables Accès de toutes et tous à une alimentation saine et de qualité Attribution de subventions exceptionnelles Associations d'aide alimentaire conventionnées

B23_432Finances Budget Annexe Élimination et Valorisation des Déchets - Budget en M57 Principes d'amortissement Délibération n° 01-24 du 26 janvier 2001 Modification

B23_430Jeunesse Mesures pour améliorer les conditions de vie des jeunes dans le cadre du Chantier Jeunesse Seconde attribution de subventions 2023

B23_410Habitat Cesson — Sévigné "Talgen" Construction de 24 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI

B23_409Habitat Pacé "Le Sizain" Construction de 20 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_407Habitat Acigné "Tempo" Construction de 12 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS), Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) et Prêt Haut de Bilan 2.0 (PHB tranche 2020)

B23_391Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période de septembre à octobre 2023 Attribution des subventions

B23_377Développement économique — Innovation - Pôles de compétitivité Pôle "Image & Réseaux" Partenaires du projet "DECOR" - Partenaires du projet "NUMENAT" Pôle "ID4Mobility" Partenaires du proj

B23_401Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété - Subvention d'équipement Convention

B23_433Administration générale Mise à disposition d'un pool de véhicules dans le cadre de l'exercice de certaines fonctions

B23_428Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Fonds RÊVolution Troisième attribution de subventions 2023

B23_414 — Habitat Rennes "CATC-Carmin" Acquisition en VEFA de 11 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_413Habitat Rennes "Cayenne" Acquisition en VEFA de 25 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_406Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement 2023 Convention avec l'association Saint Benoît Labre

B23_404Habitat Appel à Manifestation d'Intérêt "Logement d'Abord" Association "Cité et Médiation" - Subvention de fonctionnement - Convention

B23_395Formes urbaines Institut dAménagement et dUrbanisme de Rennes Programme de recherche et de développement Ecomaterre Subvention de fonctionnement 2023

B23_436Aménagement, habitat et solidarités Politique de la ville Équipement Première attribution de subventions 2023

B23_429Jeunesse Accompagnement des projets jeunes - Projet Intercommunaux Cinquième attribution de subventions 2023

B23_415Habitat Le Rheu "Couleur Café" Construction de 13 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA) Emprunt de 1 690 165 , réalisé par Espacil Accession auprès du Crédit Agricole

B23_411Habitat Cesson — Sévigné "Alba" Construction de 20 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_403Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement Subvention de fonctionnement Association Subsistance Entraide Partage (ASEP) - Association Un Toit, Un Droit (UTUD) - Collectif In

B23_388Agriculture et alimentation durables Association des Paysans Producteurs de Gwell Projet d'Appellation d'Origine Protégée - Subvention Convention

B23_380Enseignement supérieur Recherche Dispositif de soutien à la recherche Chaires de recherche de Rennes Métropole Conventions avec le CNRS, l'ENS Rennes et l'Université de Rennes Subventions

B23_394 — Formes urbaines Collectif des Terreux Armoricains Adhésion 2023

B23_373Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SASU "AZTEC Groupe" et SCI "ZAMBRA Immobilier" Rennes - Clôture

B23_437Cohésion sociale Politique de la ville Provision cohésion Sociale Égalité / Lutte contre les discriminations Troisième attribution de subventions 2023

B23_417Action foncière Bruz/Laillé Le Petit Chanteloup Obligation Réelle Environnementale

B23_416Habitat Vezin — Le-Coquet " Norwood " Construction de 8 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA)

B23_431Finances Budget Principal — Budget en M57 Principes d'amortissement Décision n° B 18.362 Modification

B23_392Développement durable du territoire Plan Climat Air Énergie Territorial - Thèse sur le stockage carbone Convention de collaboration avec l'Institut Agro Rennes Angers Subventions

B23_390Environnement Air Breizh — Chauffage au bois Modélisation de l'impact du chauffage au bois et campagnes de mesures Subvention - Convention

B23_387Développement économique Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" Les Marie Rose Rennes - Clôture Argyll Rennes Avenant de prolongation à la convention

B23_386Développement économique Tourisme Soutien à la labellisation des hébergements touristiques Hôtel Campanile Rennes centre gare Hôtel Saint Antoine - Subventions

B23_385 — Développement économique Insertion - Emploi SARL Coopérative "RESTO BISTRO Coop de Maurepas" - Aide à linvestissement Développement d'activité Subvention Convention

B23_384 — Développement économique Insertion Emploi - Plan Emploi Quartiers Démarche "Cité de l'Emploi" Subventions - Conventions

B23_382Numérique Responsable Appel à projets Projets éligibles Aides Financières

B23_379Enseignement supérieur — Recherche Soutien aux établissements denseignement supérieur et de recherche Trophées Valorisation Subvention

B23_378Développement économique Soutien événement One Health Association Bleu Blanc Cur - Subvention

B23_374Développement économique Emploi Insertion Association We Ker - Exploratoire - Développement de l'outil numérique Aide à l'investissement Subvention - Convention

B23_372Développement économique Partenariat Rennes Métropole Bretagne Développement Innovation - Subvention - Convention

B23_402 — Habitat Maîtrise duvre Urbaine et Sociale (MOUS) SCIC ALFADI Subvention d'équipement complémentaire 2023 - Convention entre Rennes Métropole et lÉtat Convention entre Rennes Métropole et l

B23_438Cohésion Sociale Politique de la ville Provision cohésion Sociale Égalité / Lutte contre les discriminations Quatrième affectation de crédits Association Cridev - Convention de partenariat

B23_412Habitat Pont — Péan "Acajou" Construction de 20 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_408Habitat La Chapelle — des-Fougeretz "Millesens" Acquisition en VEFA de 18 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS)

B23_396Mobilité — Stationnement payant sur voirie Répartition du produit des forfaits de post-stationnement entre la commune de Rennes et Rennes Métropole Avenant n° 1 à la convention

B23_381Développement durable du territoire - Fédération Bretonne des filières Biosourcées - Printemps de l'écoconstruction Subvention Convention

B23_375 — Développement économique Insertion Emploi Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Association Blosn'Up - Subvention Convention pluriannuelle 2023-2025

B23_376Développement économique Entrepreneuriat Politique de la Ville Bus de l'entrepreneuriat Association BGE Investissement Subvention Convention pluriannuelle 2023-2024

B23_393Formes urbaines Réseau Français de la Construction Paille Adhésion 2023

B23_435 — Cohésion Sociale Politique de la ville Provision cohésion Sociale Égalité / Lutte contre les discriminations Association Langue et Communication - Convention de partenariat 2023/2026

B23_425Action foncière Romillé 22 place de l'Eglise Saint-Martin Acquisition Convention de mise en réserve

B23_421Action foncière La Chapelle — Thouarault 6 rue de la Noë - Convention de mise en réserve

B23_405 — Habitat Délégation de compétences Aide au logement privé - Mise à jour du Programme d'Actions Territorial

B23_399Voirie et Infrastructures Diverses communes Acquisition Incorporation dans le domaine public

B23_423Action foncière Montgermont 17 rue de la Métrie Acquisition Convention de mise en réserve

B23_398Voirie et infrastructure Réseau Express Vélo "Rennes-Betton" Liaison 6A Avant-Projet et enveloppe financière Approbation

B23_383Aménagement — Mise à jour et partage du Référentiel Topographique très Grande Échelle (RTGE) sur Rennes Métropole - Convention de partenariat et de cofinancement entre Rennes Métropole et les

B23_389Aménagement opérationnel Bourgbarré ZAC Bourgbarré Nord Compte rendu financier actualisé au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_397Transports collectifs — Délégation de Service Public de la mobilité Rapport dactivités 2022

B23_422Action foncière Langan 6 rue de la Chapelle-Chaussée Refus de mise en demeure d'acquérir

B23_419Action foncière Chantepie 15 Place de l'Église Précision

B23_400Aménagement du territoire Plan Local d'Urbanisme intercommunal Modification n° 2 Définition des objectifs et des modalités de concertation préalable du public

B23_424Action foncière Parthenay — de-Bretagne La Lande Cession

B23_418Action foncière Bruz — Laillé Le Petit Chanteloup Cession

B23_427Action foncière Thorigné — Fouillard 25 à 29 rue Nationale Cession

B23_426 — Action foncière Saint-Erblon Le Plessix Cession

B23_420 — Action foncière La Chapelle-Chaussée 4 rue de Montmuran Cession