Conseil municipal du 2023-09-14

B23_371Relations internationales Aide d'urgence Séisme Maroc Cités-Unies France

B23_359Habitat Cesson — Sévigné "Hélicy - Résidence sportifs" Construction de 20 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) et Prêt Haut de Bilan 2.0 (PHB tranche 2020)

B23_357Habitat Rennes "Le Fleurigny" Réhabilitation de 108 logements financés en Prêt PAM

B23_356Habitat Noyal — Châtillon-sur-Seiche "Villa Aristide" Construction de 15 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS), Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI), Prêt Booster et Prêt

B23_346Habitat Gévezé "Résidence Vilbery" Construction de 23 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_344Habitat Acigné "Solax — Botrel" Construction de 22 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_342Habitat Laillé Rue de la Halte — Rue de la Poste Construction de 3 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS), et Prêt Haut de Bilan Bonifié 2.0 (PHB 2.0)

B23_315Formes urbaines Partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne Convention d'application annuelle 2023-2024 Ateliers de projet d'architecture Subvention

B23_340Habitat Programme Association de la Fondation Étudiante pour la Ville (AFEV) Subvention de fonctionnement Convention

B23_319Transports collectifs Réseau STAR et service HANDISTAR Association des Usagers des Transports en Ille-et-Vilaine (AUTIV) Subvention

B23_306Enseignement supérieur Recherche AIS Subventions CNRS, ENS Rennes, ENSAI, INRAE, Inria, INSA Rennes, Inserm, Institut Agro Rennes-Angers, Université de Rennes, Université Rennes 2 Conventi

B23_305Développement économique Tourisme Soutien aux événements professionnels Learning Show Colloque national des CESU Subventions - conventions

B23_302Développement économique Emploi Insertion Association "ESPERO BRETAGNE" Lancement de l'activité Subvention - Convention

B23_301Développement économique Insertion Emploi - Plan Emploi Quartiers Démarche "Cité de l'Emploi" Subventions - Conventions

B23_300Développement économique Emploi Insertion Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) "Bou'Sol" Phase de création Subvention - Convention

B23_297Développement économique — Innovation Pôle de compétitivité ID4Mobility (association ID4CAR) Subvention de fonctionnement Convention pluriannuelle 2023-2026

B23_293Développement économique Transition économique du territoire Chambre de Commerce et d'Industrie d'Ille-et-Vilaine Subvention Convention

B23_369Cohésion Sociale Politique de la ville Provision cohésion Sociale Égalité/ Lutte contre les discriminations Deuxième attribution de subventions 2023

B23_353Habitat Saint — Jacques-de-la-Lande "L'Octave-PC8" Construction de 21 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_352Habitat Rennes "Eurorennes" Acquisition en VEFA de 41 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_351Habitat Rennes "Square de Macédoine" Réhabilitation de 67 logements financés en Prêt PAM Eco-prêt

B23_349Habitat Rennes "Jules Ferry" Construction de 36 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_347Habitat Rennes "Square Quentin — GR4" Réhabilitation de 18 logements financés en Prêt PAM Eco-prêt

B23_341Laillé Rue de la Halte — Rue de la Poste Construction de 16 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS), Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) et Prêt Haut de Bilan Bonifié 2.0

B23_335Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Laillé "Lumière" Subvention complémentaire à SECIB Convention n° 21C0726 Avenant n° 1

B23_334Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété - Subvention d'équipement pour la certification "Habitat & Environnement" Conventions

B23_333Habitat Maîtrise dOEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) SCIC ALFADI-Subvention d'équipement 2022-Convention n°22C0662-

B23_299Développement économique Emploi Insertion Association "Relais Mod" Ateliers "conseil en image" Subvention - Convention

B23_298Développement économique — Innovation Pôle « Valorial » Subvention de fonctionnement Convention pluriannuelle 2023-2026

B23_291Jeunesse Accompagnement des projets jeunes - Projet Intercommunaux Quatrième attribution de subventions 2023

B23_290Relations internationales et Europe et Jeunesse - Jeunes à Travers le Monde - Subventions sur projets 2023

B23_361Habitat Vern — sur-Seiche "Iconik" Construction de 10 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS)

B23_350Habitat Rennes "Le Flore" Acquisition en VEFA de 14 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_339Habitat Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat- OPAH RU Rennes centre ancien Subvention d'investissement

B23_313Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période de juillet 2023 à septembre 2023 Attribution des subventions

B23_296Développement économique Appel à projets Créativité croisée Projets éligibles Aides Financières Conventions

B23_294Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SASU "ZAPI France" Saint-Erblon SARL "NEO-SOFT Services" et SCI" EUROSQUARE" - Rennes SAS "AVIWEST" Saint-Grégoire - Clôtu

B23_360Habitat Rennes "Le Castella" Acquisition en VEFA de 9 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS)

B23_358Habitat La Chapelle — des-Fougeretz "Le Chéïne" Construction de 6 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA)

B23_355Habitat Chantepie "Les Marelles" Réhabilitation de 30 logements financés en Prêts PAM Eco-prêt et PAM BEI

B23_354Habitat Brécé "Le Domaine de la Loirie" Réhabilitation de 10 logements financés en Prêt PAM

B23_348Habitat Rennes "Allée de Quiberon" Réhabilitation de 106 logements financés en Prêt PAM Eco-prêt

B23_345Habitat Chavagne "Clos Kavan — HC1" Construction de 9 logements financés en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)

B23_338Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Nouvoitou "Les Prés" Subvention complémentaire à SECIB Convention n° 20C0665 Avenant n 1

B23_337Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Nouvoitou "Les Prairies 2" Subvention complémentaire à SECIB Convention n° 19C0153 Avenant n° 1

B23_336Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Nouvoitou "Les Prairies" Subvention complémentaire à SECIB Convention n° 19C0152 Avenant n° 1

B23_343Habitat Saint — Jacques-de-la-Lande "L'Envol" Acquisition en VEFA de 5 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS)

B23_332Habitat Maîtrise dOEuvre Urbaine et Sociale (MOUS) SCIC ALFADI Subvention 2023 Convention entre Rennes Métropole et lÉtat Convention entre Rennes Métropole et la SCIC ALFADI

B23_304Développement économique Insertion - Emploi Entreprise d'insertion "R'MIN Activités" - Aide à linvestissement Subvention Convention

B23_303Développement économique Emploi Insertion Association "La Cravate Solidaire" Démarrage d'activité - Subvention - Convention

B23_295Développement économique Le Poool Dotation 2023 au fonds d'expérimentation - Convention n° 22C0200 Avenant n° 2

B23_288Culture Les Champs Libres Convention d'objectifs et de moyens 2021-2024 avec l'association "Espace des sciences" - Convention financière Subvention d'équipement 2023 - Approbation

B23_309Agriculture et alimentation durables Soutien et maintien des exploitations agricoles en difficulté Solidarité Paysans de Bretagne Subvention de fonctionnement - Convention de partenariat

B23_307Enseignement supérieur — Recherche Groupement "Centre de Mobilité Internationale de Rennes" Université de Rennes Subvention 2023 Convention

B23_330Aménagement opérationnel Rennes ZAC Eurorennes Enquête parcellaire n° 2 Sollicitation de l'autorité préfectorale pour l'ouverture d'une enquête publique

B23_316Assainissement Bécherel - Mise à niveau de la station d'épuration Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

B23_310Technologies de linformation et de la communication - Rapport annuel 2022 de la Délégation de Service Public pour le réseau métropolitain en fibre optique

B23_362Action foncière Chartres — de-Bretagne 20 rue de la Poterie - Convention de mise en réserve

B23_328Aménagement opérationnel Noyal — Châtillon-sur-Seiche ZAC Mivoie-Le Vallon Lot n° P30 Acquisition

B23_323Voirie et Infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

B23_320Voirie et Infrastructure Rennes Réseau Express Vélo "Rennes Chantepie" Convention de participation relative au financement des études préliminaires pour l'adaptation du passage à niveau n° 4

B23_311Aménagement Opérationnel Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques-de-la-Lande Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Pôle d'Excellence Industrielle de La Janais Projet de création ou d'extension d'une opé

B23_312Aménagement opérationnel Cesson-Sévigné ZAC Chêne Morand Compte rendu financier actualisé au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_292Développement économique SPL "Citédia Métropole" Concession de service public n° 16.399 relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique métropolitain Rapport d'

B23_363Action foncière Chartres — de-Bretagne 20 rue Antoine Chatel - Convention de mise en réserve

B23_331Aménagement opérationnel Bruz ZAC "Ker Lann" Compte rendu financier au 31 décembre 2022 Approbation

B23_322Voirie et infrastructures Thorigné-Fouillard Porte de Tizé Acquisition

B23_365Action foncière Saint — Jacques-de-la-Lande Allée de la Gautrais - Convention de mise en réserve

B23_317Assainissement Le Rheu Rue Gros Guillaume Acquisition

B23_308Enseignement supérieur — Recherche Contrat de Plan État-Région 2021-2027 Opération 5-107 Réhabilitation Bâtiment A Subvention Convention financière

B23_321Voirie et infrastructures Rennes Transfert d'office des sols privés des voies ouvertes à la circulation publique Quartiers 11 "Le Blosne" & 12 "Bréquigny"- Approbation de la procédure suite

B23_324Aménagement Zones dActivités Économiques - Betton Parc d'Activité des Hauts Rignés Cession du lot 6.1 au profit de la société TOENN

B23_325Aménagement Zones dActivités Économiques - Betton Parc d'Activité des Hauts Rignés Cession du lot 3.2 au profit de la société ASB Aménagement

B23_364Action foncière Saint — Erblon 31-33-35 rue du Champ Mulon Cession - Modificatif

B23_366Action foncière Vern — sur-Seiche La Grande Prée Cession à la SCI du Plessix

B23_329Aménagement opérationnel Saint — Gilles ZAC métropolitaine "La Forge" Lot 16 Cession à la commune - Modificatif

B23_327Aménagement opérationnel Gévezé ZA GEV'ACTIV 2 Lot n° 1 & 2 Cession

B23_314Valorisation des déchets ménagers Mise à disposition de terrains pour la déchèterie sur la commune de Gévezé Convention avec le CCAS de Gévezé

B23_326Aménagement opérationnel Acigné Parc d'activités économiques de Joval 3 Lot n° 7 Cession à la société A Bicyclette

B23_370Mobilité Collectif Handicaps 35 Convention pluriannuelle 2023-2025 Renouvellement

B23_289Jeunesse Stratégie de prévention nationale et de lutte contre la pauvreté des jeunes et des enfants Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi 2023

B23_368Prospective Coopérations Convention ITI FEDER 2021-2027 - Approbation

B23_367Personnel — Régie autonome d'assainissement de Rennes Métropole Référentiel Ressources Humaines des salariés de droit privé - Modification

B23_318Mobilité Semaine de la mobilité 2023 "Mobil'acteurs" édition 9 Tirage au sort défi "Tous Mobilacteurs"