14 septembre 2023
84
délibérations
48
Finances & Budget
17
Urbanisme & Travaux
5
Social & Santé
Ce conseil municipal du 14 septembre 2023 regroupe 72 délibérations caractérisées par un ordre du jour dense orienté vers le développement territorial et l'habitat social, avec des décisions prises en large consensus.
Finances et Habitat
Le pilier majeur du conseil : plus de 30 opérations de construction ou réhabilitation de logements sociaux dans la métropole (Rennes, Saint-Jacques-de-la-Lande, Cesson-Sévigné, Laillé, Gévezé, etc.), financées par des prêts sociaux (PLUS, PLAI, PLS, PAM). Mobilisation également d'importantes subventions au développement économique pour l'insertion, l'emploi et l'innovation (SCIC BouSol, pôles Valorial et ID4Mobility, entreprises d'insertion).
Urbanisme et Aménagement
Approbation des enquêtes parcellaires ZAC Eurorennes et des programmations de zones d'activités. Cessions de terrains en Parc Hauts Rignés (Betton), zones d'activités de Gévezé et Acigné. Opération Pôle d'Excellence Industrielle de La Janais engagée.
Environnement et Durabilité
Mise à niveau station d'épuration Bécherel, programme de rénovation énergétique des copropriétés, gestion des déchets avec convention pour déchèterie de Gévezé, soutien aux exploitations agricoles en difficulté.
Mobilité et Transport
Lancement de la Semaine de la mobilité et financement du Réseau Express Vélo Rennes-Chantepie. Subventions aux réseaux STAR et Handistar pour l'accessibilité des transports.
Social et Jeunesse
Convention de prévention de la pauvreté des jeunes, subventions à la cohésion sociale et lutte contre les discriminations, renouvellement convention Mobilité Handicaps (2023-2025). Accompagnement des projets jeunes intercommunaux.
Culture et Recherche
Partenariat reconduction avec Espace des Sciences-Les Champs Libres, conventions avec ENSAB pour ateliers d'architecture, subventions à établissements de recherche (CNRS, ENS, INRAE, Inria, INSERM).
International
Approbation de l'aide d'urgence au Maroc suite au séisme via Cités-Unies France.
Délibérations (84)
Aide d'urgence Maroc — Séisme Cités-Unies
Habitat Vern — sur-Seiche - 10 logements Iconik
Habitat Rennes — 9 logements Le Castella
Habitat Cesson — Sévigné - 20 logements Hélicy
Habitat La Chapelle — des-Fougeretz - 6 logements
Habitat Rennes — 108 logements Le Fleurigny
Habitat Noyal — Châtillon - 15 logements Villa Aristide
Habitat Chantepie — 30 logements Les Marelles
Habitat Brécé — 10 logements Domaine Loirie
Habitat Saint — Jacques-de-la-Lande - 21 logements
Habitat Rennes — 41 logements Eurorennes
Habitat Rennes — 67 logements Square Macédoine
Habitat Rennes — 14 logements Le Flore
Habitat Rennes — 36 logements Jules Ferry
Habitat Rennes — 106 logements Allée Quiberon
Habitat Rennes — 18 logements Square Quentin-GR4
Habitat Gévezé — 23 logements Vilbery
Habitat Chavagne — 9 logements Clos Kavan
Habitat Acigné — 22 logements Solax-Botrel
Habitat Saint — Jacques-de-la-Lande - 5 logements
Habitat Laillé — 3 logements Rue Halte
Habitat Laillé — 16 logements Rue Halte-Poste
Subvention AFEV — Habitat pour l'emploi
Subvention OPAH Rennes centre ancien
Habitat Nouvoitou — Accession Les Prés
Habitat Nouvoitou — Accession Les Prairies 2
Habitat Nouvoitou — Accession Les Prairies
Habitat Laillé — Accession Lumière
Habitat — Certification Environnement
Habitat — Subvention MOUS SCIC ALFADI
Habitat — Convention MOUS SCIC ALFADI
Subvention AUTIV transports collectifs
Convention ENSAB ateliers architecture
Subvention Centre Mobilité Internationale
Subventions enseignement supérieur
Subventions événements Learning Show
Subvention RMIN Activités insertion
Subvention Cravate Solidaire
Subvention ESPERO BRETAGNE
Subventions Plan Emploi Quartiers
Subvention SCIC BouSol phase création
Subvention Relais Mod conseil image
Convention pôle Valorial 2023-2026
Convention ID4Mobility 2023-2026
Appel projets Créativité croisée
Dotation Le Poool fonds expérimentation
Aides investissements emploi clôture
Subvention CCI Ille-et-Vilaine
Cession foncière La Grande Prée
Cession foncière Rue Champ Mulon
Compte rendu ZAC Ker Lann Bruz
ZAC Eurorennes — Enquête parcellaire
Cession ZAC La Forge Saint-Gilles
Acquisition ZAC Mivoie-Le Vallon
Cession ZA GEV'ACTIV 2 Gévezé
Cession Parc Joval 3 Acigné
Cession Parc Hauts Rignés Betton
Cession Parc Hauts Rignés Betton
Désaffectation et déclassement voiries
Acquisition Porte Tizé
Transfert voiries Blosne et Bréquigny
Compte rendu ZAC Chêne Morand
Pôle Excellence Industrielle La Janais
Contrat Plan État — Région réhabilitation
Concession service public Citédia
Mobilité Handicaps 35 — Convention 2023-2025
Cohésion sociale — Subventions 2023
Subventions projets jeunes
Subventions jeunes internationales
Convention lutte pauvreté jeunes
Convention ITI FEDER 2021-2027
Mise en réserve Allée Gautrais
Mise en réserve Chartres — de-Bretagne
Mise en réserve Rue Poterie
Rapport fibre optique métropolitaine
Acquisition Rue Gros Guillaume Le Rheu
Mise à niveau station épuration Bécherel
Mise à disposition déchèterie Gévezé
Subventions rénovation énergétique
Subvention Solidarité Paysans Bretagne
Réseau Express Vélo Rennes-Chantepie
Semaine mobilité 2023 Mobil'acteurs
Référentiel RH régie assainissement
Convention Espace Sciences Champs Libres
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