Conseil municipal du 2023-09-18

DCM 2023 — 0302 - Finances Expérimentation du compte financier unique Approbation de la convention d'expérimentation Autorisation de signature de la Maire

DCM 2023 — 0283 - Action économique - Provision pour associations diverses Maison de la Consommation et de l'Environnement Deuxième attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0279 - Aménagement et services urbains, environnement Provision Actions quartiers - DCM 2022-0394 - Modification - Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0261 - Famille Actions en faveur des personnes âgées Aides aux personnes âgées Provision action en direction des personnes âgées Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0254 - Interventions sociales et santé Soutien d'actions associatives de solidarité et d'insertion Provision équipement actions sociales Première attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0242 - Culture - Association Centre Chorégraphique National de Rennes et de Bretagne (C.C.N.R.B) Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025

DCM 2023 — 0288 - Relations internationales Coopération Rennes/Hué (Vietnam) Convention avec la Ville de Hué relative au projet "Les espaces verts et l'agriculture urbaine au service de l'adaptation d

DCM 2023 — 0255 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics Provision pour diverses actions sociales Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0248 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Équipement vie associative de quartier Deuxième attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0247 - Sports et jeunesse Action socio-éducative AMSIC Polyblosne Convention de partenariat Avenant Provision subvention Blosne Première attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0299 - Finances Application de l'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Adaptation du plan de comptes et changement de méthode comptable pour les biens historiques et c

DCM 2023 — 0271 - Aménagement et services urbains, environnement Partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne Convention d'application annuelle 2023-2024 - Ateliers de proj

DCM 2023 — 0251 - Sports et jeunesse Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes Provision pour projets expérimentaux Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0246 - Sports et jeunesse Animation sportive Modifications et simplification des critères de subvention de fonctionnement Associations sportives civiles et associations sportives d'entrepr

DCM 2023 — 0244 - Culture - Action culturelle - Provision "Éducation artistique et culturelle" Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0243 - Culture - Action culturelle - Provision "Droits Culturels - Participation" - Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0300 - Finances Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole Compétence Assainissement Convention n° 14C0766 Avenant n° 4

DCM 2023 — 0285 - Relations internationales Provision solidarité internationale Cinquième attribution de subventions 2023 - Aide d'urgence séisme Maroc Fonds de Solidarité Maroc Cités-Unies France

DCM 2023 — 0282 - Action économique Commerce Provision animations commerciales Association Carré Rennais Association commerçants non sédentaires pour la promotion des marchés d'Ille-et-Vilaine - Qua

DCM 2023 — 0280 - Aménagement et services urbains, environnement Réseau des Acteurs Engagés piloté par l'Association Française d'Agriculture Urbaine Professionnelle (AFAUP) Adhésion

DCM 2023 — 0262 - Famille Accueil de la petite enfance Provision développement politique publique petite enfance Première attribution de subventions 2023 Babigou Bro Roazhon - Attribution de subvent

DCM 2023 — 0256 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics Provision pour diverses actions sociales Troisième attribution de subventions 2023 - Subventions exce

DCM 2023 — 0252 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) Cinquième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0249 - Sports et jeunesse - "Cet été à Rennes" - Provision Animations quartiers été 2023 - Provision Animations sportives été 2023 DCM 2023-0163 - Modification Deuxième attribution de subve

DCM 2023 — 0239 - Finances Règlement de tarification des activités périscolaires et extrascolaires

DCM 2023 — 0303 - Finances Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THRS) Institution à compter du 1er janvier 2024

DCM 2023 — 0290 - Administration générale Protocole accord suite à des dommages survenus sur une canalisation d'eau usée située ZAC de Plaisance

DCM 2023 — 0287 - Relations internationales Provision Aide pour projets à caractère international Troisième attribution de subventions sur provision 2023

DCM 2023 — 0284 - Action économique - Provision pour associations diverses Association La Fresque du Climat Attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0281 - Action économique Commerce Provision animations commerciales Exporama Association des commerçants du centre-ville le Carré Rennais - Troisième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0301 - Finances Garantie d'emprunts Clinique Mutualiste La Sagesse - Garantie à 50 % de trois emprunts du Crédit Coopératif

DCM 2023 — 0260 - Interventions sociales et santé CLSPD Maison des Femmes Gisèle Halimi Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes (CHU de Rennes) Prolongation

DCM 2023 — 0259 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision "Égalité femmes-hommes" - Troisième attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0250 - Sports et jeunesse Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes Provision Jeunes en projets Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0245 - Culture Action culturelle Provision "Résidences artistiques" Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0241 - Enseignement, formation Année scolaire 2023/2024 Actions de sensibilisation Provision fonds projets écoles Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 240 - Enseignement, formation Activités éducatives périscolaires Provision associations ateliers périscolaires Deuxième attribution de subventions 2023 Versement du solde année scolaire 2

DCM 2023 — 0263 - Aménagement et services urbains, environnement Bâtiment Pasteur - Réhabilitation Marché de travaux - Lot n° 13 - Protocole transactionnel avec la société Missenard Climatique Approb

DCM 2023 — 0295 - Administration générale Groupement de commandes de fourniture d'énergie du Syndicat Départemental d'Énergie 35 (SDE 35) Adhésion Convention

DCM 2023 — 0294 - Administration générale Bâtiments Ferme de la Vieuxville Logement de fonction Changement d'usage

DCM 2023 — 0276 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Galicie Acquisition auprès de la SPLA Territoires Publics de la parcelle LP 117

DCM 2023 — 0274 - Aménagement et services urbains, environnement Blosne Ouest Avenue d'Italie - Parcelle LR 247 Convention de servitude de droit de passage pour des réseaux de télécommunications

DCM 2023 — 0272 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Beauregard Quincé Le Haut Quincé Acquisition

DCM 2023 — 0253 - Sports et jeunesse Patinoire "le Blizz" Délégation de service public - Contrat d'exploitation passé avec la société Publique Locale Citédia Métropole (SPL Citédia Métropole) Rapport

DCM 2023 — 0265 - Aménagement et services urbains, environnement Parcelle cadastrée section DH 426 20 boulevard de Guines à Rennes Convention de servitudes avec Archipel Habitat

DCM 2023 — 0237 - Aménagement et services urbains, environnement Trambus Ligne T1 Programme et enveloppe financière Approbation

DCM 2023 — 0278 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Maurepas Gros Chêne Travaux primaires de ZAC Convention de financement avec Rennes Métropole et la Société Publique Locale d'Aména

DCM 2023 — 0238 - Aménagement et services urbains, environnement Trambus Ligne T2 Programme et enveloppe financière Approbation

DCM 2023 — 0273 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Acquisition de lots parkings Approbation

DCM 2023 — 0264 - Aménagement et services urbains, environnement Bâtiment Pasteur Mandat de maîtrise d'ouvrage avec la société Territoires Publics Évolution de l'enveloppe globale de l'opération App

DCM 2023 — 0270 - Aménagement et services urbains, environnement 31 square Louis Boulanger Désaffectation - Déclassement

DCM 2023 — 0269 - Aménagement et services urbains, environnement 4 rue du Champ Dolent Déclassement Cession

DCM 2023 — 0268 - Aménagement et services urbains, environnement 33 rue de la Chalotais Cession Modification

DCM 2023 — 0277 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Centre commercial Torigné Déclassement - Cession de la parcelle LO 192 à SPLA Territoires Publics

DCM 2023 — 0275 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Madeleine Rue de Nantes, rue Jean Jouvenet Cession à Archipel Habitat

DCM 2023 — 0267 - Aménagement et services urbains, environnement Place du Colombier Cession de biens situés dans la copropriété "Le Sully"

DCM 2023 — 0266 - Aménagement et services urbains, environnement Passage de la Soule Cession

DCM 2023 — 0296 - Administration générale Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs Modification

DCM 2023 — 0297 - Administration générale Commission Consultative des Services Publics Locaux Désignation des membres Modification

DCM 2023 — 0298 - Administration générale Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent Désignation des membres Modification

DCM 2023 — 0236 - Administration générale Conseil municipal Indemnités de fonctions des élus Modification

DCM 2023 — 0258 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Renouvellement du Comité consultatif Rennes au Pluriel pour l'égalité contre le racisme et les discriminations

DCM 2023 — 0293 - Administration générale - Personnel - Action sociale - Comité National d'Action Sociale (CNAS) Adhésion - Convention Désignationsç

DCM 2023 — 0257 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Renouvellement du Comité consultatif Égalité Femmes-Hommes

DCM 2023 — 0291 - Administration générale Personnel Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

DCM 2023 — 0292 - Administration générale Personnel Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2023 Troisième complément

DCM 2023 — 0286 - Relations internationale Initiative Citoyenne Européenne (ICE) "Garantir un accueil digne des migrants en Europe" Soutien

DCM 2023 — 0289 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu des mois de mai et juin 2023

DCM 2023 — 0235 - Administration générale Conseil municipal Adjoints Démission de Madame Nadège Noisette, 8ème adjointe - Élection

DCM 2023 — 0234 - Administration générale Conseil municipal Démission de Madame Nadège Noisette Installation de Monsieur Patrice Depeige, nouveau conseiller municipal