18 septembre 2023
70
délibérations
14
Social & Santé
13
Urbanisme & Travaux
10
Sport
Conseil municipal de Rennes du 18 septembre 2023 : 60 délibérations dominées par les enjeux de finances, d'urbanisme et de soutien aux publics. Majorité d'approbations en accord avec l'agenda du conseil.
Finances
8 délibérations portent sur l'expérimentation d'un compte financier unique, l'adhésion au groupement d'énergie du SDE 35, l'institution d'une majoration de taxe d'habitation sur résidences secondaires (janvier 2024), et une garantie de 50 % d'emprunts pour la Clinique La Sagesse.
Urbanisme
10 délibérations pilotent les acquisitions et cessions des ZAC Blosne Est, Madeleine, Beauregard et Maurepas. Servitudes pour télécommunications, déclassements et cessions patrimoniales.
Social et Égalité
13 attributions soutiennent les personnes âgées, la petite enfance (Babigou Bro Roazhon), l'insertion sociale et la Maison des Femmes Gisèle Halimi. Renouvellement des comités pour l'égalité femmes-hommes et contre le racisme.
Sport et Jeunesse
8 délibérations dont conventions AMSIC Polyblosne, rapport sur la patinoire le Blizz (DSP), soutiens à R2LN et Cet été à Rennes.
Culture
7 délibérations : convention pluriannuelle Centre Chorégraphique National Rennes Bretagne 2023-2025, subventions éducation artistique, droits culturels, résidences artistiques, partenariat ENSAB.
Transport
2 délibérations approuvant programmes et enveloppes des Trambus Lignes T1 et T2.
Environnement
Adhésion Réseau Acteurs Engagés agriculture urbaine, subvention Fresque du Climat.
RH
Fixation des taux de promotion, créations/suppressions d'emploi 2023.
Délibérations (70)
Subvention Maison Consommation Environnement
Renouvellement Comité Égalité racisme et discriminations
Troisième attribution Actions quartiers 2023
Première attribution Aides personnes âgées 2023
Première attribution Équipement actions sociales 2023
Deuxième attribution Actions sociales 2023
Cinquième attribution Aide urgence séisme Maroc 2023
Première attribution Petite enfance 2023
Renouvellement Comité Égalité femmes-hommes
Troisième attribution Actions sociales 2023
Prolongation convention Maison Femmes Gisèle Halimi
Troisième attribution Égalité femmes — hommes 2023
Première attribution Projets écoles 2023-2024
Deuxième attribution Ateliers périscolaires 2023
Cession 4 rue Champ Dolent
Changement usage Ferme Vieuxville logement fonction
Modification cession 33 rue Chalotais
Cession Centre commercial Torigné ZAC Blosne Est
Acquisition Galicie ZAC Blosne Est
Cession Archipel Habitat ZAC Madeleine
Servitude télécommunications Blosne Ouest
Acquisition ZAC Beauregard Quincé
Servitudes Archipel Habitat 20 boulevard Guines
Convention financement ZAC Maurepas Gros Chêne
Cession Place Colombier — Copropriété Sully
Acquisition lots parkings ZAC Blosne Est
Cession Passage de la Soule
Deuxième attribution Équipement vie associative quartiers
Avenant AMSIC Polyblosne — Subvention 2023
Rapport DSP Patinoire le Blizz
Première attribution Projets expérimentaux 2023
Modifications critères subvention associations sportives
Programme et enveloppe Trambus Ligne T1
Cinquième attribution Rennes de la Nuit R2LN 2023
Deuxième attribution Cet été à Rennes 2023
Programme et enveloppe Trambus Ligne T2
Quatrième attribution Jeunes en projets 2023
Expérimentation compte financier unique
Adhésion groupement fourniture énergie SDE 35
Application instruction M57 — Plan comptes 2023
Fin mise à disposition biens Rennes Métropole Assainissement
Subvention animations Carré Rennais 2023
Règlement tarification activités périscolaires extrascolaires
Majoration taxe habitation résidences secondaires 2024
Accord dommages canalisation ZAC Plaisance
Garantie 50% emprunts Clinique La Sagesse
Désaffectation 31 square Louis Boulanger
Bâtiment Pasteur — Protocole transactionnel Missenard
Installation Patrice Depeige conseiller municipal
Adhésion CNAS — Désignations
Modification désignation représentants organismes extérieurs
Commission Services Publics Locaux — Désignations
Commission Appel d'Offres permanent — Désignations
Bâtiment Pasteur — Évolution enveloppe opération
Modification indemnités fonctions élus
Convention pluriannuelle Centre Chorégraphique 2023-2025
Convention Rennes/Hué — Espaces verts agriculture urbaine
Convention ENSAB — Ateliers projet 2023-2024
Deuxième attribution Éducation artistique 2023
Deuxième attribution Droits culturels participation 2023
Troisième attribution Aide projets internationaux 2023
Première attribution Résidences artistiques 2023
Délégation Conseil municipal à la Maire — Compte rendu mai-juin
Élection adjointe suite démission Nadège Noisette
Fixation taux promotion avancements grade
Créations suppressions transformations emploi 2023
Adhésion Réseau Acteurs Engagés AFAUP
Subvention Fresque du Climat
Soutien Initiative Citoyenne Européenne migrants
Troisième attribution Exporama 2023
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