CM

6 juillet 2023

Rennes 63 délibérations

63

délibérations

22

Finances & Budget

17

Urbanisme & Travaux

9

Social & Santé

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Rennes a approuvé 58 délibérations en séance du 6 juillet 2023, couvrant l'ensemble des compétences métropolitaines. Cet ordre du jour très chargé révèle une action municipale dense centrée sur l'habitat, l'urbanisme, le développement économique et la recherche, sans débats apparents mentionnés.

Urbanisme et Patrimoine

Multiples acquisitions et cessions foncières dans les communes de la métropole (Corps-Nuds, Brécé, Chartres-de-Bretagne, Laillé, Thorigné-Fouillard, Vezin-le-Coquet). La ZAC métropolitaine « La Forge » à Saint-Gilles poursuit son aménagement opérationnel.

Finances et Habitat

Construction de 34 logements (Résidence Jeanne Bohec) financés pour environ 2,1 millions € d'emprunts PLAI et Prêt Booster. 15 logements aux Amarantes, 6 en VEFA. Rénovation énergétique écoTravo et habitat inclusif soutenus.

Transport et Mobilité

Sécurisation du carrefour Patton-Rochester, requalification voiries à Saint-Armel, schéma directeur vélos avec liaisons secondaires. Poste Central de Régulation du Trafic en renouvellement. Convention La Poste pour logistique urbaine.

Développement Économique et Emploi

Initiative Rennes Convention 2023-2025, soutien aux SCOP (EBS Le Relais, AJI Environnement), programme PLIE FSE+, pôles de compétitivité. Événements : France Design Week, conférence secteur laser.

Recherche et Enseignement Supérieur

Subventions Fondation Rennes 1, équipements scientifiques (CNRS, INRAE, INSA), Centre EIT de Rennes, campus CROUS, mobilité doctorale.

Environnement et Énergie

Acquisition chaufferie Est Baud-Chardonnet, participations capital projets éoliens (Val d'Éolien, Andouillé-Neuville), fonds biodiversité, rénovation énergétique.

Culture et Jeunesse

Soutien pluriannuel Le Jardin Moderne, communauté apprenante « Villes narratives », accompagnement projets jeunes via Chantier Jeunesse, associations étudiantes.

Social et Politique de la Ville

CCAS tarification transports et dispositif « Sortir ! Étudiants », Contrat de Ville, appel à communs solidaires, Programme Hospitalité, Convention FAJ gestion Fonds d'Aide aux Jeunes.

Délibérations (63)

Finances & Budget 22 délibérations
23

Dispositifs soutien recherche mobilité doctorale

23

Initiative Rennes Convention entrepreneuriat 2023-2025

23

SCOP EBS Le Relais Bretagne aide investissement

23

Rennes Inside VEFA 6 logements emprunts

23

SAS CROSSMODS aides investissements clôture

23

Résidence Jeanne Bohec 34 logements emprunts

23

Les Amarantes 15 logements construction

23

CROUS restauration campus La Harpe

23

Fondation Rennes 1 subvention fonctionnement

23

Appel à projet ESS TERRE Emmaüs Petites Cantines

23

PLIE Plan local insertion emploi FSE+

23

Conférence Laser Procédés Club Laser

23

Pôle Image Réseaux projet ALpha

23

Romillé La Houltais îlot 1F 3 logements

23

Forum Séisme Grand Ouest subvention

23

Équipements scientifiques CNRS INRAE INSA

23

Centre EIT de Rennes subvention 2023

23

Soutien établissements enseignement supérieur

23

Bretagne Cens commerce équitable subvention

23

AJI Environnement SCOP aide investissement tracteur

23

B 23.233 — Développement économique Économie Sociale et Solidaire - Commerce équitable - Association Bretagne Cens Subvention de fonctionnement

23

B 23.229 — Développement économique Insertion - Emploi Société Coopérative de Production (SCOP) "AJI ENVIRONNEMENT" - Aide à linvestissement Achat d'un tracteur tout terrain Subvention Convention

Urbanisme & Travaux 17 délibérations
23

Corps — Nuds acquisition foncière mise en réserve

23

Brécé cession foncière

23

Vezin — le-Coquet cession foncière

23

Thorigné — Fouillard acquisition foncière

23

Chartres — de-Bretagne acquisition mise en réserve

23

Saint — Gilles ZAC La Forge cession lot 16

23

Laillé acquisition foncière mise en réserve

23

Vallée de la Vilaine acquisition stratégique

23

Laillé requalification centre — bourg place mairie

23

Thorigné — Fouillard mise en réserve foncière

23

Laillé place Andrée Récipon mise en réserve

23

Chartres — de-Bretagne mise en réserve

23

Brécé cession foncière Rue des Prés Hauts

23

Acigné parc activités économiques Joval

23

Vezin — le-Coquet cession rue Cyclamens

23

Voirie Montgermont cessions rue Pierre Texier

23

Voirie et Infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

Social & Santé 9 délibérations
23

Convention tripartite FAJ gestion avec We Ker

23

Appel à communs attribution subventions 2023

23

CCAS tarification transports dispositif Sortir Étudiants

23

Accompagnement projets jeunes intercommunaux

23

Contrat de Ville programmation 2023

23

Chantier Jeunesse conditions de vie jeunes

23

Association Échanges Solidaires convention

23

Programme Hospitalité subventions fonctionnement

23

Accompagnement associations étudiantes subventions

Sport 5 délibérations
23

Saint — Armel requalification voiries sécurisation multimodale

23

Carrefour Patton — Rochester sécurisation

23

Convention La Poste logistique urbaine

23

Schéma directeur vélos liaisons secondaires

23

Poste central régulation trafic renouvellement

Environnement 5 délibérations
23

écoTravo rénovation énergétique copropriétés

23

Fonds concours biodiversité grille analyse

23

SEML Energ'iV participation projet éolien Val

23

SEML Energ'iV participation projet Andouillé-Neuville

23

Chaufferie Est Baud — Chardonnet acquisition

Culture & Patrimoine 4 délibérations
23

École Européenne des Arts de Bretagne convention

23

Le Jardin Moderne convention pluriannuelle

23

Communauté apprenante Villes narratives

23

France Design Week 2023 événement

Autres decisions 1 délibération
23

Fin mise à disposition biens assainissement

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