Conseil municipal du 2023-07-06

B 23.242 — Numérique École Européenne des Arts de Bretagne Convention de partenariat Subvention

B 23.239 — Enseignement supérieur - Recherche Dispositifs de soutien à la recherche Contribution financière à l'appel à candidatures commun en faveur de la mobilité doctorale sur le site de Rennes -

Développement économique Emploi Convention tripartite n° 23C0364 avec We Ker et le CCAS de la ville de Rennes concernant la gestion du FAJ de Rennes Métropole Attribution de l'enveloppe complémenta

B 23.228 — Développement économique Soutien à l'entrepreneuriat Initiative Rennes Convention 2023-2025

B 23.230 — Développement économique Insertion - Emploi Société Coopérative de Production (SCOP) "EBS Le Relais Bretagne" - Aide à linvestissement Achat de matériels et équipements de tri Subventio

B 23.285 — Aménagement, habitat et solidarités Provision Appel à communs - Attribution de subventions 2023

B 23.284 — Aménagement, habitat et solidarités -Politique de la ville CCAS de la ville de Rennes pour la gestion de la Tarification Réduite des Transports et du dispositif Sortir ! Étudiants Convent

B 23.265 — Habitat Rennes " Inside " Acquisition en VEFA de 6 logements financés en PLS Emprunts de 117 414 et 143 505 , réalisés par Néotoa GE Convention

B 23.259 — Jeunesse Accompagnement des projets jeunes - Projet Intercommunaux Seconde attribution de subventions 2023

B 23.224 — Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SAS "CROSSMODS" Cesson-Sévigné Clôture

B 23.283 — Aménagement, habitat et solidarités Politique de la ville Contrat de Ville Programmation 2023 Deuxième attribution de subventions 2023

B 23.263 — Habitat Rennes "Résidence Jeanne Bohec" Construction de 34 logements financés en PLAI et Prêt Booster Emprunts de 1 320 958 , 294 773 et 510 000 , réalisés par Espacil Habitat GE Conv

B 23.262 — Habitat Rennes "Les Amarantes" Construction 15 logements financés en PLUS Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) et Prêt Booster Emprunts de 365 772 , 106 700 , 398 405 , 184 775 et 225

B 23.260 — Culture - Association Le Jardin Moderne Convention pluriannuelle d'objectifs de 2023 à 2026

B 23.257 — Jeunesse Mesures pour améliorer les conditions de vie des jeunes dans le cadre du Chantier Jeunesse Première attribution de subventions 2023

B 23.248 — Assainissement Association dÉchanges Solidaires Cesson-Dankassari Convention Subvention

B 23.247 — Transition écologique Communauté apprenante Villes narratives Contribution financière et opérationnelle

B 23.246 — Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période de juin 2023 à juillet 2023 Attribution des subventions

B 23.240 — Enseignement supérieur Recherche Restauration sur le campus de La Harpe - Aménagement de locaux Équipements - CROUS Rennes Bretagne Subvention d'investissement Convention financière

B 23.236 — Enseignement Supérieur Recherche Fondation Rennes 1 "Progresser, Innover, Entreprendre" Subvention de fonctionnement Convention

B 23.232 — Développement économique Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" Association TERRE Communauté Emmaüs à Chevaigné ; Association Les Petites Cantines Bruz à Bruz ; Association Esper

B 23.231 — Développement économique Emploi Plan local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Fonds Social Européen Plus (FSE+) Programmation 2022-2023 1ère tranche

B 23.227 — Développement économique SAS SEHM - EclozR France Design Week 2023 -Événement Actions ! Subventions de fonctionnement Convention

B 23.226 — Développement économique Soutien conférence "Procédés laser industrie" - Club Laser Procédés Subvention

B 23.225 — Développement économique - Innovation - Pôles de compétitivité Pôle "Image & Réseaux" Partenaires du projet "ALpha" Subventions

B 23.287 — Prospective Fonds de concours Soutien à l'investissement des communes Approbation de la grille d'analyse biodiversité Deuxième attribution de fonds de concours sur 2023

B 23.265 — Habitat Rennes " Inside " Acquisition en VEFA de 6 logements financés en PLS Emprunts de 117 414 et 143 505 , réalisés par Néotoa GE Convention

B 23.264 — Habitat Romillé " La Houltais- îlot 1F " Construction de 3 logements financés en (PLS) Emprunts de 443 215 et 69 476 , réalisés par Néotoa GE Convention

B 23.261 — Habitat Programme Hospitalité Subventions de fonctionnement Conventions

B 23.258 — Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Associations étudiantes Cinquième attribution de subventions 2023

B 23.245 — Développement durable du territoire - Plan Climat Air Energie Territorial Prise de participation de la SEML Energ'iV au capital de la société SAS L'ALIZE relative au projet éolien de Val d'

B 23.243 — Développement durable du territoire - Plan Climat Air Energie Territorial Prise de participation de la SEML Energ'iV au capital de la société du projet éolien de Andouillé-Neuville Approb

B 23.241 — Enseignement supérieur - Recherche Soutien aux établissements denseignement supérieur et de recherche Forum "Séisme Grand Ouest" Subvention

B 23.239 — Enseignement supérieur - Recherche Dispositifs de soutien à la recherche Contribution financière à l'appel à candidatures commun en faveur de la mobilité doctorale sur le site de Rennes -

B 23.238 — Enseignement supérieur Recherche Soutien à l'acquisition d'équipements scientifiques Subventions dinvestissement CNRS, Université de Rennes, INRAE, INSA Conventions

1 Bureau métropolitain du 6 juillet 2023 Décision PSDA/DEEI/SESR/VB Rapporteur : M. Sémeril B 23.237 - Enseignement supérieur - Recherche Centre EIT de Rennes Université de Rennes Subvention 2023-2

B 23.281 — Finances Fin de mise à disposition de biens par la commune de Rennes Compétence Assainissement - Convention n° 14CO766 - Avenant n° 4

B 23.249 — Réseaux d'énergies et de chaleur Rennes Chaufferie Est Baud Chardonnet Acquisition foncière

B 23.235 — Enseignement supérieur - Recherche Soutien aux établissements denseignement supérieur et de recherche Subventions

B 23.233 — Développement économique Économie Sociale et Solidaire - Commerce équitable - Association Bretagne Cens Subvention de fonctionnement

B 23.229 — Développement économique Insertion - Emploi Société Coopérative de Production (SCOP) "AJI ENVIRONNEMENT" - Aide à linvestissement Achat d'un tracteur tout terrain Subvention Convention

B 23.273 — Action foncière Corps-Nuds 1 rue des loisirs Acquisition Convention de mise en réserve

B 23.255 — Voirie et Infrastructure Saint-Armel Requalification de voiries, sécurisation des échanges multimodaux du secteur gare et des abords du pôle enfance Programme et enveloppe financière pré

B 23.253 — Voirie et Infrastructure Rennes - Carrefour à feux Patton-Rochester Sécurisation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle Approbation

B 23.278 — Action foncière Thorigné-Fouillard 68 rue Nationale Acquisition

B 23.272 Action foncière Chartres — de-Bretagne 24 rue Antoine Chatel Acquisition Convention de mise en réserve

B 23.274 — Action foncière Laillé 21 rue de la Cale de Chancors Acquisition Convention de mise en réserve

B 23.266 — Aménagement opérationnel Site stratégique de la Vallée de la Vilaine Laillé La Corbinais Acquisition

B 23.252 — Voirie et Infrastructures Laillé Requalification du centre-bourg Première tranche "Place de la mairie et rue de la Halte" Avant-projet Enveloppe financière Approbation

B 23.277 — Action foncière Thorigné-Fouillard 3 allée du marché Convention de mise en réserve

B 23.275 — Action foncière Laillé 7 place Andrée Récipon - Convention de mise en réserve

B 23.271 — Action foncière Chartres-de-Bretagne 13 rue du Champ Dolent Acquisition Convention de mise en réserve

B 23.254 — Voirie et Infrastructure Schéma Directeur Vélos / Liaison secondaire Vern-sur-Seiche et Nouvoitou Programme de lopération et enveloppe financière prévisionnelle Approbation

B 23.251 — Mobilité - Poste Central de Régulation du Trafic de Rennes Métropole- Renouvellement Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l'opération

Voirie et Infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

B 23.269 — Action foncière Brécé 1 rue du Ruisseau Cession

B 23.279 — Action foncière Vezin-le-Coquet 1 rue des Cyclamens Cession

B 23.268 — Aménagement opérationnel Saint-Gilles ZAC métropolitaine "La Forge" Lot 16 Cession à la Commune

B 23.270 — Action foncière Brécé Rue des Prés Hauts Cession

B 23.267 — Aménagement opérationnel Acigné Parc d'activités économiques de Joval 3 Lot n°18 Cession à la SCI IMMOCOME

Action foncière Voirie Montgermont 6, 7 et 14 rue Pierre Texier Cession

B 23.280 — Action foncière Vezin-le-Coquet 3 rue des Cyclamens Cession

Mobilité Logistique urbaine — Convention La Poste Ville de Rennes Rennes Métropole