Conseil municipal du 2023-06-26

DCM 2023 — 0224 - Administration générale Indemnité d'assurance suite à l'incendie survenu dans un bâtiment situé dans le Centre Alain Savary

DCM 2023 — 0182 Famille - Accueil de la petite enfance Association Rennaise des Espaces Jeux Convention Renouvellement

DCM 2023 — 0229 - Finances APCP - Budget principal, budget annexe Modifications des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations de programme au titre de 2023

DCM 2023 — 0211 - Relations internationales Provision Solidarité internationale Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0201 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Équipement Provision Contrat de Ville Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0200 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat de Ville Programmation 2023 Provision pour diverses actions - Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0185 - Aménagement et services urbains, environnement Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Fixation des tarifs année 2024

DCM 2023 — 0163 - Sports et jeunesse - "Cet été à Rennes" - Provision Animations quartiers été 2023 - Provision Animations sportives été 2023 Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0166 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Loisirs Vacances Jeunes Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0164 - Sports et jeunesse Autres actions en faveur de l'enfance Provision Droits de l'enfant Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0159 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Équipement Provision Équipements de quartiers Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0156 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Soutien vie associative - Maison des Associations Concession Service Public - Avenant n°1 de la CSP du 9 déc 2019 Approbation grille tarif

DCM 2023 — 0146 - Culture - Action culturelle Association Trans Musicales Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026

DCM 2023 — 0145 - Culture - Action culturelle Association 40mcube Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026

DCM 2023 — 0140 - Enseignement, formation Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers Première attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0194 - Aménagement et services urbains, environnement Domaine Public Échange avec la Région Bretagne

DCM 2023 — 0219 - Administration générale Parc Auto - Fourniture d'un fourgon à motorisation électrique Abandon des pénalités de retard

DCM 2023 — 0157 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Convention cadre de mise à disposition de véhicules Ville de Rennes à des associations

DCM 2023 — 0187 - Aménagement et services urbains, environnement Mise à disposition d'un bâtiment "Auberge de Jeunesse" situé 10 canal Saint Martin Bail emphytéotique administratif avec la société SAS

DCM 2023 — 0225 - Administration générale - Société Publique Locale Citédia Métropole - Entrée de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande au capital

DCM 2023 — 0214 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu du mois d'avril 2023

DCM 2023 — 0173 - Interventions sociales et santé Registre des personnes vulnérables Convention déchanges de données avec le Conseil Départemental dIlle-et-Vilaine

DCM 2023 — 0205 - Aménagement et services urbains, environnement Logistique urbaine - Convention avec La Poste et Rennes Métropole