Conseil municipal du 2023-06-08

B 23.220 — Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Associations étudiantes Quatrième attribution de subventions 2023

B 23.193 — Habitat Rennes Zac Plaisance Tranche 2 Construction de 49 logements

B 23.190 — Habitat Brécé "Les Terrasses du Bourg" Construction de 10 logements

B 23.184 — Assainissement Fonds de Solidarité Logement (FSL) Contribution 2023 Convention avec le Conseil Départemental dIlle-et-Vilaine

B 23.175 — Développement économique Tourisme Soutien aux événements professionnels Convention NutrEvent 2023 - Congrès Fédération française du Paysage Subventions - Conventions

B 23.170 — Développement économique "Social Change Rennes" 3ème édition Agence Atlantique Presse Information Subvention - Convention

B 23.199 — Habitat Rennes "Haut Sancé - Lot A" Acquisition en VEFA de 13 logements

B 23.198 — Habitat Rennes "Guines - Lot A2" Construction de 24 logements

B 23.196 — Habitat Orgères "Les Ormes Blanches" Acquisition en VEFA de 8 logements

B 23.194 — Habitat Cesson-Sévigné "Hélicy Jeunes Travailleurs" Construction de 40 logements

B 23.189 — Habitat Saint-Grégoire "Le Parc du Haut Trait" Acquisition en VEFA de 6 logements

B 23.182 — Économie circulaire Développement du réemploi, du recyclage et de la consigne Groupement Économie Solidaire R'MIN Association Pakadur SAS DurabL Association Du Vert Dans Les Yeux - Sub

B 23.202 — Habitat Thorigné-Fouillard "La Vigne Tr3 C22" Construction de 12 logements

B 23.178 — Agriculture et alimentation durables Renouvellement des générations Soutien aux dispositifs dinstallation-transmission Subvention au CIVAM 35 Installation-Transmission Subvention Avena

B 23.173 — Développement économique Insertion - Emploi Groupement d'Entreprises Solidaires "R'MIN" - Aide à linvestissement Outils de communication Subvention Convention

B 23.195 — Habitat Chartres-de-Bretagne "Arvak" Construction de 23 logements

B 23.168 — Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SARL "ARMEL" et SCI "BOURGBARRÉ IMMO" Bourgbarré SAS "EMOVA" Cesson-Sévigné SARL "SONOWEST" Vezin-le-Coquet SAS "OUE

B 23.167 — Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SAS "QUORTEX" Cesson-Sévigné - Clôture

B 23.222 — Finances Budget Principal Corrections sur exercices antérieurs - Rattrapage d'amortissements

B 23.205 — Aménagement opérationnel - Rennes Saint-Jacques-de-la-Lande ZAC Courrouze

B 23.203 — Habitat Thorigné-Fouillard "La Vigne Tr3 C22" Construction de 18 logements

B 23.200 — Habitat Rennes " Le Landry - Lot A " Construction de 22 logements

B 23.181 — Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période d'avril 2023 à juin 2023 Attribution des subventions

B 23.180 — Développement durable du territoire Énergie / Habitat- Dorémi Subvention - Convention

B 23.179 — Agriculture et alimentation durables Accès de tous à une alimentation saine et de qualité Maison de la Nutrition et du Diabète d'Ille-et-Vilaine - Convention de partenariat

B 23.171 — Enseignement supérieur Recherche Innovation Centres d'innovation technologiques Biotech Santé Bretagne ENS Rennes, plateforme SUNI INSA Rennes, plateforme GCM Subventions de fonction

B 23.169 — Développement économique Aide à la participation à des rencontres professionnelles Subventions

B 23.223 — Administration Générale - Indemnités d'assurance suite à des désordres de nature décennale sur les ardoises du sol des terrasses situées aux R+1 et R+2 au Centre des Congrès

B 23.219 — Culture Dispositif d'aide à l'investissement pour les acteurs culturels Attribution 2023

B 23.218 — Culture Projets artistiques et culturels Deuxième attribution de subventions 2023

B 23.191 — Habitat Chavagne "Demé'Terre" Construction de 18 logements

B 23.204 — Habitat Thorigné-Fouillard "La Vigne Tr3 C21" Construction de 20 logements

B 23.177 — Agriculture et alimentation durables Transition agroécologique Maintien et développement de lAgriculture Biologique Subvention à Agrobio35 Subvention Avenant n° 2 Convention 2021-2023

B 23.176 — Développement économique ADN Ouest Convention de partenariat Subvention

B 23.197 — Habitat Rennes "Guines" Construction de 36 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) Emprunts de 1 462 359 et 1 754 831 , réalisés par Néotoa auprès de la Caisse des Dépôts et Co

B 23.192 — Habitat Rennes "Piano Blanc" Construction de 40 logements

B 23.201 — Habitat Saint-Gilles "Od'En" Acquisition en VEFA de 9 logements

B 23.174 — Développement économique Insertion Emploi SCOP "Action pour le Conseil et le Recrutement (A.CO.R)" - Évènement emploi "Relation entreprise : les codes ont changé" Subvention Convention

23.172 — Enseignement supérieur Recherche Restauration sur le campus de Beaulieu - Aménagement de locaux Équipement Crous Rennes Bretagne - INSA Rennes Subventions d'investissement Conventions fi

B 23.207 — Aménagement opérationnel Acigné Parc d'activités économiques de JOVAL 3 Lot n° 6 Acquisition

B 23.215 — Action foncière Le Rheu 32 rue Nationale - Convention de mise en réserve

B 23.213 — Action foncière La Chapelle-des-Fougeretz 4 rue Francis Gapihan Acquisition Convention de mise en réserve

B 23.186 — Transports collectifs Réseau STAR Déplacement du dépôt de bus de Baud Chardonnet Acquisition foncière

B 23.217 — Action foncière Saint-Jacques-de-la-Lande La Basse Calvenais Acquisition - Modificatif

B 23.214 — Action foncière La Chapelle-Thouarault 3 rue des Rochers - Convention de mise en réserve

B 23.211 — Action foncière Chartres-de-Bretagne 20 rue Antoine Chatel Acquisition

B 23.209 — Action foncière Chantepie 15 place de l'Eglise - Convention de mise en réserve

B 23.206 — Habitat Gens du Voyage Le Verger Voie de la Haute Cocais Acquisition

B 23.208 — Action foncière Cesson-Sévigné 2 rue de la Croix Connue Convention de mise en réserve Décision modificative

B 23.188 — Voirie et Infrastructure Pacé ZAC Multisites "Bourg-Clais-Touraudière" Secteur Bourg Première tranche Requalification Programme Enveloppe financière prévisionnelle Approbation

B 23.187 — Voirie et Infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

B 23.185 - Assainissement Brécé - Extension de la station d'épuration Évolutions du projet - Enveloppe financière - Approbation

B 23.216 — Action foncière Mordelles 89 avenue du Maréchal Leclerc Cession

B 23.212 — Action foncière Chartres-de-Bretagne 22 rue Antoine Chatel Cession

B 23.210 — Action foncière Chartres-de-Bretagne 1 allée de Sévigné Cession

B 23.221 — Jeunesse Stratégie Pauvreté Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Rapport d'exécution 2022/2023

B 23.183 — Valorisation des déchets ménagers Acteurs du réemploi Soutiens financiers 2023 Conventions-type annuelle et pluriannuelle