Conseil municipal du 2023-03-23

Rennes 23 mars 2023 33 délibérations
Document source

33

délibérations

15

Finances & Budget

6

Environnement

6

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

33 délibérations - C23_020Finances Attribution des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 - Budget principal - Budget anne - C23_016Finances Autorisations de programme Modification des Autorisations de Programme en cours Ouverture des Autoris - C23_030Mobilité Parc de stationnement "Hôtel-Dieu" Amodiations de places : Convention tripartite avec Linkcity Grand O - C23_024Valorisation des déchets ménagers Évolution des modalités de prise en charge des végétaux dans le cadre du servi - C23_038Administration générale - Office Public de lHabitat (OPH) "Archipel Habitat" Désignation des membres Délibérati - N° C 23.036 QUATER - Habitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet - C23_036TERHabitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet - C23_036BISHabitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet - C23_018Finances Budget Création d'un budget annexe "Zones d'Aménagement Économique Métropolitaines ZAE" à compter de - C23_042Prospective - Programme de recherche POPSU Transitions GIP L'Europe des projets architecturaux et urbains Subven - C23_037Jeunesse Stratégie Pauvreté Deuxième attribution de subventions 2023 Convention Avenant - C23_036Habitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet - C23_034Voirie et Infrastructures Rennes Métropole Maintenance et équipement Réfection ouvrages de voirie, marquage su - C23_027- Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Pub - C23_026Valorisation des déchets ménagers Déchèterie Chapelle des Fougeretz Convention d'Occupation Temporaire du Doma - C23_023- Développement durable du territoire Environnement Énergie Agence Locale de lÉnergie et du climat du Pays de - C23_041Personnel Créations et transformations d'emplois - C23_015BIS Finances Fiscalité directe Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisati - C23_017- Finances Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 des budgets annexes "Élimination et valorisation d - C23_039Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions

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Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
23

C23_020Finances Attribution des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 - Budget principal - Budget annexe Transports urbains

23

C23_016Finances Autorisations de programme Modification des Autorisations de Programme en cours Ouverture des Autorisations de Programme au titre de 2023

23

C23_018Finances Budget Création d'un budget annexe "Zones d'Aménagement Économique Métropolitaines ZAE" à compter de l'exercice 2023

23

C23_042Prospective — Programme de recherche POPSU Transitions GIP L'Europe des projets architecturaux et urbains Subvention - Convention de partenariat 2023-2025

23

C23_037Jeunesse Stratégie Pauvreté Deuxième attribution de subventions 2023 Convention Avenant

23

C23_034Voirie et Infrastructures Rennes Métropole Maintenance et équipement Réfection ouvrages de voirie, marquage sur chaussées et pose de mobiliers urbain

23

C23_023 — Développement durable du territoire Environnement Énergie Agence Locale de lÉnergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) Subvention sur programme d'activités 2023

23

C23_015BIS Finances Fiscalité directe Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pou

23

C23_017 — Finances Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 des budgets annexes "Élimination et valorisation des déchets", "Assainissement", "Régie assainissement collectif" et "Régie SPANC"

23

C23_019 — Finances Budget Adoption des budgets primitifs 2023

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C23_015Finances Fiscalité directe Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 20

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C23_022Développement économique Innovation Centres d'innovation technologique Institut Maupertuis Biotech Santé Bretagne Conventions cadres d'objectifs et de moyens 2023-2027

23

C23_035BISHabitat Programmation 2022 de la réhabilitation des logements locatifs sociaux Subventions d'investissement aux opérations - Convention Type

23

C23_032Voirie Permission de voirie Tarifs et conditions financières pour les réseaux Encadrement de la Délégation à la Présidente Approbation

23

C23_035Habitat Programmation 2022 de la réhabilitation des logements locatifs sociaux Subventions d'investissement aux opérations - Convention Type

🌱 Environnement 6 délibérations
23

C23_024Valorisation des déchets ménagers Évolution des modalités de prise en charge des végétaux dans le cadre du service public de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés (S

23

C23_039Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions

23

C23_021Développement durable du territoire Environnement Énergie Plan Climat Air Énergie Territorial Lancement de la démarche de révision

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C23_025Valorisation des déchets ménagers Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés "Réduire nos déchets" Approbation

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C23_029GEMAPI Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques des unités de gestion Vilaine Est et Vilaine Ouest portés par l'Établissement Public Territorial de Bassin Eaux&Vilaine Approbation

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C23_028GEMAPI Déclaration des Aménagements Hydrauliques (AH) de la Mare et de la Flume et prise en gestion et en propriété de l'ouvrage de la Bouvetière Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
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N° C 23.036 QUATER — Habitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet

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C23_036TERHabitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet

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C23_036BISHabitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet

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C23_036Habitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 arrêt du projet

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C23_026Valorisation des déchets ménagers Déchèterie Chapelle des Fougeretz Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public Installation et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la to

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C23_033Voirie et Infrastructure Pacé ZAC Multisites "Bourg Clais Touraudière" Projet de Programme des Équipements Publics- Actualisation - Accord de Rennes Métropole Convention de participation

Sport 2 délibérations
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C23_030Mobilité Parc de stationnement "Hôtel-Dieu" Amodiations de places : Convention tripartite avec Linkcity Grand Ouest et Citedia Métropole

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C23_031Mobilités Coopérations — Enquête Déplacements "Fréquence Plus" Ille-et-Vilaine 2023 Convention de financement partenariale

📄 Autres decisions 1 délibération
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C23_038Administration générale — Office Public de lHabitat (OPH) "Archipel Habitat" Désignation des membres Délibération C 20.056 Modification

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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C23_027 — Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Avenant n°2

👥 Ressources humaines 1 délibération
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C23_041Personnel Créations et transformations d'emplois

🏛️ Administration 1 délibération
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C23_040Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu

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