Conseil municipal du 2023-04-13

N° B 23.162 — Aménagement, habitat et solidarités Politique de la ville Contrat de Ville Programmation 2023 Première répartition des crédits Attribution de subventions 2023

N° B 23.141 — Habitat Rennes "Résidence La Gare" Réhabilitation de 77 logements

N° B 23.156 — Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Associations étudiantes Troisième attribution de subventions 2023

N° B 23.135 — Habitat AMI Logement d'Abord Sans Foncier Fixe - Subvention d'équipement Association Saint-Benoît Labre - Convention

N° B 23.113 — Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial prise de participation de la SEML Energ'iV dans le projet éolien Fééole Approbation de Rennes Métropole

N° B 23.103 — Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SAS "JOUBREL" et SCI "JERANT" Saint Gilles SAS "MINDIG" Cesson-Sévigné SARL "JOLIVE ELEC" et SCI "CLEVAN" Chantepi

N° B 23.102 — Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SAS SCALEDYNAMICS" Cesson-Sévigné SARL "VALOWAY" Rennes - Clôtures

N° B 23.166 — Cohésion Sociale Politique de la ville Provision apprentissage linguistique Première attribution de subventions 2023 Langue et communication Convention

N° B 23.159 — Finances Attribution des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 - Budget principal - Budget annexe transports urbains

N° B 23.140 — Habitat Cesson-Sévigné "Résidence Helena" Construction de 26 logements

N° B 23.144 — Habitat Rennes Pension de Famille Acquisition-Amélioration de 15 Places / Lits

N° B 23.138 — Habitat La Chapelle-des-Fougeretz "Résidence la Quérouézée " Construction de 16 logements

N° B 23.136 — Habitat Programme Hospitalité Subventions de fonctionnement Conventions

N° B 23.132 — Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Rennes "Rivéo" Subvention complémentaire à Coop Habitat Bretagne Convention n° 18C0004 Avenant n° 1

N° B 23.111 — Développement économique Agriculture et alimentation durables Soutien aux évènements Opération "Envies d'agriculture" de la Confédération des éleveurs d'Ille-et-Vilaine à la Foire Inte

N° B 23.108 — Développement économique Insertion - Emploi Association "Compagnons Bâtisseurs Bretagne" - Aides au fonctionnement Ateliers Chantiers d'Insertion Subventions Conventions

N° B 23.107 — Développement économique Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" Garden Partie Rennes Clôture de convention

N° B 23.158 — Communication Provision pour aide aux festivals - Attribution de subventions en 2023

N° B 23.123 — Mobilités Convention de partenariat entre Rennes Métropole et l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) "Mobilités à Rennes Métropole : cap sur les solutions durables et solidai

N° B 23.109 — Développement économique Tourisme Soutien aux événements professionnels Inbound Marketing France - Congrès européen des économistes agricoles Subventions - Conventions

N° B 23.106 — Développement économique Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" Aubépine Rennes - Bâti Récup' Rennes - L'Epok Rennes Conventions - Subventions

N° B 23.105 — Développement économique Coop Maurepas La Cohue Subvention - Convention annuelle 2023

N° B 23.164 — Prospective Fonds de concours Soutien à l'investissement des communes Première attribution de fonds de concours 2023

N° B 23.161 Administration générale Cession de matériel inutilisé Vente de mobiliers, matériels et équipements réformés par le biais du Commissariat aux ventes du domaine

N° B 23.160 — Administration Générale Crématorium de Rennes Métropole Résidus métalliques issus des opérations de crémation Liste des associations dintérêt général ou fondations reconnues dutilité

N° B 23.157 — Jeunesse Accompagnement des projets jeunes - Projet Intercommunaux Première attribution de subventions 2023

N° B 23.142 — Habitat Cesson-Sévigné "Hélicy LLS" Construction de 12 logements

N° B 23.133 — Habitat Accession sociale à la propriété La Chapelle-Thouarault "Kernao" Subvention d'équipement complémentaire à la SCCV Kernao Convention n° 21C0377 Avenant n° 1

N° B 23.130 — Habitat IDHEAL-Recherche - Subvention Convention 2023-2025

N° B 23.114 — Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période de mars 2023 à avril 2023 Attribution des subventions

N° B 23.112 — Agriculture et alimentation durables Transition agroécologique "Programme danimation, de formation et de recherche - action pour les agriculteurs" Subvention à la Chambre régionale da

N° B 23.110 — Enseignement supérieur Recherche Soutien à l'acquisition d'équipements scientifiques Subventions dinvestissement CNRS et Université de Rennes Conventions Subventions

N° B 23.155 — Culture Projets artistiques et culturels Première attribution de subventions 2023

N° B 23.143 — Habitat Vern-sur-Seiche "Iconik" Construction de 11 logements

N° B 23.139 — Habitat Rennes " La Sablonnière" Construction de 72 logements

N° B 23.137 — Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire à l'association Habitat et Humanisme Convention n° 22C0664 Avenant n° 1

N° B 23.131 — Habitat Programme Hospitalité - Subvention d'équipement Convention avec la SCIC ALFADI

N° B 23.117 — Valorisation des déchets ménagers Acteurs du réemploi Règlement de subvention et convention-type Soutiens financiers 2023

N° B 23.152 — Action foncière Montgermont 6 rue de la Bégassière Acquisition

N° B 23.150 — Action foncière L'Hermitage Allée de la fauconnière Acquisition

N° B 23.126 — Voirie et Infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

N° B 23.122 — Assainissement Saint-Grégoire Les onze journaux Acquisition pour régularisation foncière

N° B 23.134 — Habitat Délégation de compétences Aide au logement privé Bilan 2022 et mise à jour du Programme d'Actions Territorial

N° B 23.120 — Assainissement Agence de l'eau Loire Bretagne - Convention de mandat

N° B 23.154 — Action foncière - Parthenay-de-Bretagne Nord Croix Cornillé Acquisition

N° B 23.127 — Aménagement opérationnel Orgères ZAC ORGERBLON Lot n° 11C Acquisition et cession

N° B 23.165 — Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Renouvellement Urbain Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

N° B 23.124 — Voirie et Infrastructure Rennes - Carrefour à feux Danton-Vitré-Foulon Sécurisation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle Approbation

N° B 23.145 — Action foncière Betton La Bunelais Réserves foncières Acquisition de parcelles

N° B 23.125 - Voirie et Infrastructure Schéma Directeur Vélo Liaison Montgermont / La Chapelle des Fougeretz - Avant-projet et enveloppe financière - Approbation

N° B 23.119 — Défense Extérieure Contre l'Incendie Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Acquisition Incorporation dans le domaine public de Rennes Métropole

N° B 23.153 — Action foncière Noyal-Châtillon-sur-Seiche 8 allée des Bouvreuils Cession

N° B 23.148 — Action foncière La Chapelle-des-Fougeretz 5 rue de la Métairie Cession

N° B 23.151 — Action foncière Montgermont 7 rue Pierre Texier Cession

N° B 23.147 — Action foncière La Chapelle-des-Fougeretz 3 rue de la Métairie Cession

N° B 23.149 — Action foncière La Chapelle-des-Fougeretz 5 rue du Matelon Cession

N° B 23.121 — Assainissement La Chapelle-Thouarault - Cession de la parcelle ZL1 du budget annexe assainissement au budget principal

N° B 23.146 — Action foncière Chartres-de-Bretagne 88-98 avenue du Général de Gaulle Cession

N° B 23.104 — Développement économique SPL « Citédia Métropole » Concession de service public n° 16.399 relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique métropolitain S

N° B 23.128 — Aménagement opérationnel Gévezé ZA GEV'ACTIV 2 Lot n° 3 Cession

N° B 23.118 — Gestion des milieux aquatiques, voirie, réserves foncières, gestion des eaux pluviales Bruz - Chartres-de-Bretagne Saint-Jacques-de-la-Lande La Janais acquisition de divers terrains

N° B 23.163 — Prospective Coopérations Pôle métropolitain Loire-Bretagne Programme de travail 2023

N° B 23.116 - Aménagement et services urbains, environnement Domaine public fluvial - Approbation

N° B 23.129 — Aménagement Urbanisme Innovation Accueil d'une doctorante dans le cadre d'une convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE)

N° B 23.115 — Développement durable du territoire Environnement Mise à jour de la cartographie stratégique du bruit