Conseil municipal du 2023-02-02
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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C23_008Assainissement Tarifs 2023 Délibération n° C 22.205 - Compléments
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C23_013Communication Évènement "Nos Futurs 2023" Convention de partenariat avec la Société éditrice Le Monde
C23_003Finances Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2023
C23_007Filières Installations et Réemploi Contrat de coopération public-public entre Rennes Métropole et le Syndicat de Traitement et Valorisation des déchets en Cornouailles (VALCOR) Traitement des
C23_004 — Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions
C23_009 — Eau Collectivité Eau du Bassin Rennais Désignations de représentants Délibération n° C 20.095 Modification
C23_002Habitat Élaboration du futur Programme Local de lHabitat 2023-2028 Orientations stratégiques
C23_006Réseaux d'Énergies et de Chaleur Convention de délégation de service public Rennes Sud Surtaxe Tarif 2023
C23_011Transports collectifs Ligne a du métro automatique Projet daugmentation de la capacité de la ligne a (phase 2) Phase études Avant-Projet (AVP) génie civil et équipements Enveloppe financiè
C23_001 — Administration générale Démission - Indemnités de fonctions des élus Actualisation
C23_005 — Administration Générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu
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