CM

30 janvier 2025

Rennes 22 délibérations

22

délibérations

8

Environnement

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

100 000 €

montant clé

⚡ Résumé

Conseil municipal de Rennes - 30 janvier 2025

Vingt-deux délibérations examinées. Un conseil focalisé sur les budgets 2025, les infrastructures énergétiques et le développement du territoire, marqué par des débats sur la politique climatique.

Finances et budgets

Adoption des budgets primitifs 2025 et gestion des autorisations de programme. Première attribution des subventions de fonctionnement supérieures à 100 000 € approuvée pour le budget principal et les annexes transports et assainissement.

Environnement et énergie

Arrêt du Plan Climat Air Énergie Territorial décidé. Débat de cohérence lancé sur les zones d'accélération de production d'énergies renouvelables. Approbation du projet de réseau de chaleur Rennes Sud avec constitution d'une SEMOP. Cadre de gestion des déchets ménagers adopté.

Habitat et aménagement

Programme Local de l'Habitat ajusté. Foncier Solidaire Rennes Métropole programmé pour 2025 (Q1). Reconnaissance de l'intérêt métropolitain pour le site de l'hôpital sud. Zone d'Aménagement Différé renouvelée à La Chapelle-Chaussée.

Social et institutions

Contrat Local de Santé métropolitain approuvé. Mission d'information et d'études lancée sur la restructuration de l'UVE (Unité de Valorisation Énergétique). Modifications au sein des représentants des divers organismes.

Ressources humaines

Créations, suppressions et transformations d'emplois approuvées.

Développement économique

Renouvellement de délégation de service public pour le Centre des Congrès du Couvent des Jacobins. Fonds de compensation agricale via convention État-SPLA Territoires.

Délibérations (22)

Environnement 8 délibérations
2025

Plan Climat Air Énergie Territorial — Arrêt du projet

2025

Débat de cohérence — Zones d'accélération énergies renouvelables

2025

Réseau de chaleur Rennes Sud - Tarif 2025

2025

Réseau de chaleur Rennes Sud — Concession et SEMOP

2025

Gestion des déchets ménagers — Document cadre métropolitain

2025

Raccordement ZAC ViaSilva et Pierrins à station épuration

2025

Modification représentants — Adhésion Réseau Ville et Marche

2025

Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte rendu

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Autorisations de programme — Modification et ouverture 2025

2025

Adoption des budgets primitifs 2025

2025

Première attribution des subventions > 100 000 € - 2025

2025

Première attribution des subventions > 100 000 € (BIS)

Autres decisions 3 délibérations
2025

Mission d'étude sur la restructuration de l'UVE

2025

Renouvellement DSP Centre des Congrès Couvent des Jacobins

2025

Fonds de compensation agricole — Convention État-SPLA

Social & Santé 3 délibérations
2025

Contrat Local de Santé métropolitain - Approbation

2025

Programme Local de l'Habitat — Ajustement fiches produits

2025

Foncier Solidaire Rennes Métropole — Programmation 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Site de l'hôpital sud — Reconnaissance intérêt métropolitain

2025

Zone d'Aménagement Différé — La Chapelle-Chaussée Bel Air

Administration 1 délibération
2025

Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu

Ressources humaines 1 délibération
2025

Créations, suppressions et transformations d'emplois

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