13 novembre 2025
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Sport
Le conseil municipal de Rennes du 13 novembre 2025 a examiné 4 délibérations sur un ordre du jour resserré, sans indication de débats particuliers dans le compte-rendu transmis. Les résultats de vote ne sont pas renseignés.
Urbanisme
Deux délibérations portent sur la ZAC Les Touches à Pacé : la 2ème modification du dossier de réalisation du programme des équipements publics a été soumise en version initiale (C2025_135) puis en version rectificative (C2025_135BIS), suggérant un ajustement apporté en séance ou en amont.
Finances
Le conseil a adopté une décision modificative budgétaire (réf. C2025_146quat), instrument classique d'ajustement des crédits en cours d'exercice.
Transport
Signature d'un avenant n°11 à la convention de délégation de service public de la mobilité (convention 17.540, réf. C2025_130), qui encadre l'organisation des transports collectifs sur le territoire.
Délibérations (4)
ZAC Les Touches (Pacé) — 2e modification du dossier de réalisation – Programme équipements publics
ZAC Les Touches (Pacé) — 2e modification du dossier de réalisation – Programme équipements publics (version BIS)
Décision modificative budgétaire DM1
Délégation de service public mobilité — Avenant n°11 à la convention 17.540
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