CM

26 mars 2024

Ri 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations

Compte de gestion 2023

Présentation du Compte administratif 2023

Budget Primitif 2024

Adhésion dEure — et-Loir Ingénierie (ELI) à des organismes partenaires

Autres decisions 3 délibérations

Rapport d'activité 2023

Adhésions, retraits

Instruction des demandes dautorisation d'une enseigne, préenseigne ou publicité

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Convention de groupement de c'ommandes pour la fourniture de c'arburants et services associés par c'artes accréditives

Modification du seuil dintervention de la mission de maîtrise duvre espace public

Administration 1 délibération

Validation du procès — verbal de la séance du 5 février 2024

Ressources humaines 1 délibération

Ajustement des effectifs du service ingénierie juridique et urbanisme

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