Conseil municipal du 2024-03-26

Ri 26 mars 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Adhésion dEure-et-Loir Ingénierie (ELI) à des organismes partenaires - Compte de gestion 2023 - Modification du seuil dintervention de la mission de maîtrise duvre espace public - Ajustement des effectifs du service ingénierie juridique et urbanisme - Adhésions, retraits - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de carburants et services associés par cartes accréditives - Rapport dactivité 2023 - Budget Primitif 2024 - Validation du procès-verbal de la séance du 5 février 2024 - Instruction des demandes dautorisation dune enseigne, préenseigne ou publicité - Présentation du Compte administratif 2023

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024010

Compte de gestion 2023

2024011

Présentation du Compte administratif 2023

2024012

Budget Primitif 2024

2024014

Adhésion dEure — et-Loir Ingénierie (ELI) à des organismes partenaires

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024008

Rapport dactivité 2023

2024013

Adhésions, retraits

2024015

Instruction des demandes dautorisation dune enseigne, préenseigne ou publicité

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024016

Convention de groupement de commandes pour la fourniture de carburants et services associés par cartes accréditives

2024017

Modification du seuil dintervention de la mission de maîtrise duvre espace public

🏛️ Administration 1 délibération
2024007

Validation du procès — verbal de la séance du 5 février 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024009

Ajustement des effectifs du service ingénierie juridique et urbanisme

WEB recia:2024:23330:2024-03-26
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