Conseil municipal du 2024-03-25

Séjours été — Tarification 2024

Plan Alimentaire Territorial sur le territoire de QBO

Vente de bois — Fixation des tarifs

DSIL — Demande de subvention 2024

Délégations d'attribution du CM au Maire - Ligne de trésorerie

Emprunt 2024 — Délégation du Conseil municipal au Maire

Compte de gestion 2023 — Budget principal

Détermination des taux de la fiscalité directe locale pour 2024

Affectation de résultat 2023

Compte de gestion 2023 — Budget principal

Croas Spern — Aménagement de deux terrains de tennis et de deux terrains de paddel : approbation du projet et du coût prévisionnel des travaux

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire dactivité

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier dactivité

Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Personnel communal — Modification du tableau des emplois

Personnel communal — Modification de l'organigramme

Création d'un emploi non permanent — Conseiller numérique dans le cadre du projet social

Personnel communal — Modalités de comptabilisation des heures du personnel intervenant durant les séjours

Poissonnerie à Lestonan — Cession du local commercial

Rue Lavoisier — Cession d'un délaissé communal à la société SCCV EDIFIZ Ergué-Gabéric

Rue des Bruyères — Cession du lot A

Rue Ampère — Déclassement d'emprises publiques communales et cession à un tiers

Rue Ampère — Désaffectation matérielle d'emprises publiques communales

Classement de voies dans le domaine public communal

Le Champ — Aménagement d'une aire de rencontre intergénérationnelle : approbation du projet et du coût prévisionnel des travaux

Lotissement "Les Rives de Pont Odet" — Convention relative au versement d'une offre de concours dans le cadre du raccordement électrique du lotissement

Parcelle F 141 située 3 rue Pont Banal — Lancement d'une enquête publique

ZAC du bourg — Lancement d'une enquête publique

Lotissement "Les Rives de Pont Odet" — Convention relative au versement d'une offre de concours dans le cadre du raccordement électrique du lotissement

Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs - Modification de droit commun n° du PLU : avis de la mission régionale d'autorité environnementale

Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs - Concours restreint de maîtrise d'uvre : désignation du lauréat

Ehpad Coat Kerhuel — Convention d'occupation temporaire

Transfert de compétences "Distribution publique de gaz" au SDEF

Election d'un adjoint

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 5 février 2024

Avenue du Poulduic — Dévoiement des réseaux assainissement et eaux pluviales - Avenant à la convention