Conseil municipal du 2024-02-07

Ri 7 février 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Legs BUOT - Affectation du Résultat 2023 - Approbation du compte de gestion 2023 - Legs BUOT - Vote des taux d'imposition - Affectation du résultat 2023 - Budget Général - Approbation du compte de gestion - Attribution de subventions aux écoles élémentaires et maternelles - Approbation du bilan de la concertation établie dans le cadre de la définition et délimitation des Zones d'Accélération - Acquisition parcelle BC 108 - Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Accueil stagiaire de l'enseignement supérieur / Partenariat avec l'association AzayTech - Remboursement de frais - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs - Régularisation des loyers - Bilan des acquisitions / Cessions 2023 - Permise de construire PVEOLE 25 / Centrale photovoltaïque au sol / Avis de la collectivité - Convention constitutive du groupement de commandes fourniture, pose et maintenance de bornes numériques - Mise à jour des commissions municipales - Convention avec TOURS'N BIKES / Mise à jour à disposition de vélos - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Legs BUOT — Affectation du Résultat 2023

2024

Approbation du compte de gestion 2023 - Legs BUOT

2024

Vote des taux d'imposition

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget Général

2024

Approbation du compte de gestion

2024

Attribution de subventions aux écoles élémentaires et maternelles

2024

Remboursement de frais

2024

Régularisation des loyers

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Acquisition parcelle BC 108

2024

Bilan des acquisitions / Cessions 2023

2024

Permise de construire PVEOLE 25 / Centrale photovoltaïque au sol / Avis de la collectivité

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Approbation du bilan de la concertation établie dans le cadre de la définition et délimitation des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Accueil stagiaire de l'enseignement supérieur / Partenariat avec l'association AzayTech

2024

Mise à jour du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

💻 Numérique 1 délibération
2024

Convention constitutive du groupement de commandes fourniture, pose et maintenance de bornes numériques

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Mise à jour des commissions municipales

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention avec TOURS'N BIKES / Mise à jour à disposition de vélos

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