7 février 2024
20
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Legs BUOT — Affectation du Résultat 2023
Approbation du compte de gestion 2023 - Legs BUOT
Vote des taux dimposition
Affectation du résultat 2023 — Budget Général
Approbation du compte de gestion
Attribution de subventions aux écoles élémentaires et maternelles
Remboursement de frais
Régularisation des loyers
Acquisition parcelle BC 108
Bilan des acquisitions / Cessions 2023
Permise de construire PVEOLE 25 / Centrale photovoltaïque au sol / Avis de la collectivité
Accueil stagiaire de lenseignement supérieur / Partenariat avec l'association AzayTech
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes fourniture, pose et maintenance de bornes n'umériques
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du bilan de la concertation établie dans le cadre de la définition et délimitation des Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAER)
Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
Mise à jour des commissions municipales
Convention avec TOURSN BIKES / Mise à j'our à disposition de vélos
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