Conseil municipal du 2024-02-06

Ri 6 février 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - PQVT- ACFI - CONVENTIONNEMENT CONCLU AVEC L'EESAB - PQVT- MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE- CONVENTIONNEMENT CONCLU AVEC LORIENT AGGLO - PQVT- SERVICE SOCIAL DU PERSONNEL- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MAD AUPRES DE LA VILLE ET DU CCAS AURAY ET DU SDIS - PPP - CONVENTION DE PRESTATION PONCTUELLE DE PAYE ENTRE LE CDG ET UNE COLLECTIVITE OU UN ETABLISSEMENT AFFILIE-E OU NON - PPP- ADOPTION DU BILAN FINANCIER ET DU COUT LAUREAT DU CONCOURS D'ANIMATEUR TERRITORIAL 2023 - PPP- CONCOURS- REVISION DU BAREME DE REMUNERATION DES INTERVENANTS CONCEPTEURS - PPP- CONVENTION RELATIVE A LA MUTUALISATION DES SUJETS DE CONCOURS- ET EXAMENS PROFESSIONNELS DE CATEGORIE C ENTRE LES 1 - PPP- CONVENTION DE PARTENARIAT RETRAITE ENTRE LES CDG BRETONS ET LA CARSAT BRETAGNE - LISTE DES MEMBRES A LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE - PPP- LISTE DES MEMBRES AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES - PRI- TRANSFORMATION DE POSTE ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - PRI- RECRUTEMENT OCCASIONNEL D'AGENTS VACATAIRES - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT - PRI- COTISATIONS SUBVENTIONS 2024 - PRI- FINANCES - PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - MARQUE EMPLOYEUR - EVOLUTION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT - ACTUALISATION DE LA LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 - PV MISE A DISPO FONCIER BASE VTT - CONVENTIONS SDE35 IMPLANTATION IRVE - DEMANDE FONDS VERT DEFENSE INCENDIE

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

PQVT — ACFI - CONVENTIONNEMENT CONCLU AVEC L'EESAB

2024

PQVT — MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE- CONVENTIONNEMENT CONCLU AVEC LORIENT AGGLO

2024

PPP — CONVENTION DE PRESTATION PONCTUELLE DE PAYE ENTRE LE CDG ET UNE COLLECTIVITE OU UN ETABLISSEMENT AFFILIE-E OU NON AFFILIE-E

2024

PPP — ADOPTION DU BILAN FINANCIER ET DU COUT LAUREAT DU CONCOURS D'ANIMATEUR TERRITORIAL 2023

2024

PPP — CONCOURS- REVISION DU BAREME DE REMUNERATION DES INTERVENANTS CONCEPTEURS

2024

PPP — CONVENTION RELATIVE A LA MUTUALISATION DES SUJETS DE CONCOURS- ET EXAMENS PROFESSIONNELS DE CATEGORIE C ENTRE LES 14 CDG DU GRAND OUEST

2024

LISTE DES MEMBRES A LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE

2024

PPP — LISTE DES MEMBRES AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES

2024

ACTUALISATION DE LA LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

PRI — COTISATIONS SUBVENTIONS 2024

2024

PRI — FINANCES - PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

2024

MARQUE EMPLOYEUR — EVOLUTION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT

2024

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024

2024

DEMANDE FONDS VERT DEFENSE INCENDIE

2024

ACCEPTATION DON ASSO STEP

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

PRI — TRANSFORMATION DE POSTE ET ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024

PRI — RECRUTEMENT OCCASIONNEL D'AGENTS VACATAIRES - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

PQVT — SERVICE SOCIAL DU PERSONNEL- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MAD AUPRES DE LA VILLE ET DU CCAS AURAY ET DU SDIS

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

PPP — CONVENTION DE PARTENARIAT RETRAITE ENTRE LES CDG BRETONS ET LA CARSAT BRETAGNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

PV MISE A DISPO FONCIER BASE VTT

🌱 Environnement 1 délibération
2024

CONVENTIONS SDE35 IMPLANTATION IRVE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

VENTE PARCELLES ZT34 — 35-118 BATI AMGT (Le Landier)

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