Conseil municipal du 2025-12-15

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALS 2026 — 2030- ENTRE LA CAF LE CD29, LA CCPL ET LES COMMIUNES

AUTORISATION AU MAIRE D'ENGAGER, LIQUIDERET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT ( Dans la limite du quart des credits ouverts au Budget de l'exercie précedent) avant le budget 2026

Correction Suite à une erreur sur exercice antérieur -Opération non budgétaire - Jeux d'écritures sur le budget Commune ( Régularisation )

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT PACTE 2026-2030 AMENAGEMENT DE L'ESPAVES JEUNES

demande de subvention dans le cadre de la dotation d'équipement des territoires ruraux DETR

delib — RELATIVE A LADHESION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION « SANTE » PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

FINANCES — TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE EXTRASCOLAIRE

FINANCES — TARICATIONN 2026 DES LOGEMENTS COMMUNAUX

FINANCES — TARIFICATION 2026 DES CONCESSIONS DES CIMETIERES DES CAVEAUX DE L'ESPACE CINERAIRE DU JARDIN DU SOUVENIR ET DES REDEVANCES

FINANCES — TARIFICATION 2026 DE LA MEDIATHEQUE

FINANCES — TARIFICATION 2026 DE L'ECOMUSEE

FINANCES — TARIFICATION 2026 POUR LA VENTE DE BOIS

FINANCES — TARIFICATION 2026 DROIT DE PLACE MARCHES

VIE ASSOCIATIVE — TARIFICATION 2026 DES SALLES MUNICIPALES ET DE L'ESPACE ASSO

VIE ASSOCIATIVE — TARIFICATION POUR LE MATERIEL MUNICIPAL

FINANCES — AUTORISATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2026

FINANCES — CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE PEN ER PRAT

SCOLAIRE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PROJET CIRQUE ECOLE JULES FERRY

FINANCES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2025 AU 05 DECEMBRE 2025

FONCIER — CESSION COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST - 2 RUE DES AIRELLES

FONCIER — CESSION COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST 4 RUE LEO LAGRANGE-LOGIS BRETON

FONCIER — CESSION PARCELLE AE 1074 - 6 BIS RUE DE LANN BLENN-COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST

FONCIER — CESSION ZY 465 RUE DES VIEILLES PIERRES-COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST

CULTURE — DEMANDE AUX COLLECTIVITES MEMBRES DE VALIDER LES DEUX PERSONNES QUALIFIEES DESIGNEES PARLE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPCC TRIO

CITOYENNETE — CONVENTION PARTENARIAT DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES SEXUELLES ET SEXISTES 2026-2028

INSTANCES — APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU MORBIHAN MORBIHAN ENERGIES

INTERCOMMUNALITE — RAPPORT D'ACTIVITE DE LORIENT AGGLOMERATION 2024

ENFANCE JEUNESSE — CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE LORIENT AGGLOMERATION 2026-2030

ENFANCE JEUNESSE — CONVENTION DE PARTENARIAT ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL

TRANSPORT — CONVENTION D'AUTORISATION ET MISE A DISPOSITION D'ESPACE ET D'ACCES MUNICIPAUX-LORIENT AGGLOMERATION IZI+

ADMINISTRATION GENERALE — ELECTIONS MUNICIPALES 2026-CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DU MORBIHAN RELATIVE A LA REALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALE

RESSOURCES HUMAINES — CREATION-SUPPRESSION DE POSTE