15 décembre 2025

Convention Territoriale Globals 2026 — 2030- entre la C'AF le Cd29, la Ccpl et les C'ommiunes

AUTORISATION AU MAIRE DENGAGER, LIQUIDERET DE MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT ( Dans la limite du quart des credits ouverts au Budget de lexercie précedent) avant le budget 2026

C'orrection S'uite à une erreur sur exercice antérieur -Opération non budgétaire - J'eux d'écritures sur le budget Commune ( Régularisation )

Demande de Subvention D'epartement Pacte 2026-2030 Amenagement de l'Espaves J'eunes

Demande de subvention dans le c'adre de la d'otation d'équipement des territoires ruraux D'ETR

Delib — RELATIVE A LADHESION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION « SANTE » PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

Finances — Tarification Restauration Scolaire Extrascolaire

Finances — Taricationn 2026 des Logements Communaux

Finances — Tarification 2026 des Concessions des Cimetieres des Caveaux de lEspace Cineraire du Jardin du Souvenir et des Redevances

Finances — Tarification 2026 de la Mediatheque

Finances — Tarification 2026 de lEcomusee

Finances — Tarification 2026 pour la Vente de Bois

Finances — Tarification 2026 Droit de Place Marches

Vie Associative — Tarification 2026 des Salles Municipales et de lEspace Asso

Vie Associative — Tarification pour le Materiel Municipal

Finances — Autorisation de Depenses en Section d'Investissement Avant le Vote du Bp 2026

Finances — Cloture du Budget Annexe du Lotissement de Pen Er Prat

Scolaire — Subvention Exceptionnelle Projet C'irque Ecole J'ules Ferry

Finances — Compte-Rendu des Decisions du Maire du 20 Septembre 2025 au 05 Decembre 2025

Foncier — Cession Commune dInzinzac-lochrist - 2 Rue des Airelles

Foncier — Cession Commune dInzinzac-lochrist 4 Rue Leo Lagrange-Logis Breton

Foncier — Cession Parcelle Ae 1074 - 6 Bis Rue de Lann Blenn-Commune dInzinzac-lochrist

Foncier — Cession Zy 465 Rue des Vieilles Pierres-Commune dInzinzac-lochrist

C'ulture — Demande aux C'ollectivites Membres de Valider les D'eux Personnes Qualifiees D'esignees Parle Conseil d'Administration de l'Epcc Trio

Citoyennete — Convention Partenariat Dispositif de Lutte Contre les Violences Intrafamiliales Sexuelles et Sexistes 2026-2028

Instances — Approbation de la Modification des Statuts du Syndicat Departemental dEnergies du Morbihan Morbihan Energies

Intercommunalite — Rapport d'Activite de Lorient Agglomeration 2024

Enfance Jeunesse — Convention Territoriale Globale Lorient Agglomeration 2026-2030

Enfance Jeunesse — Convention de Partenariat Association Loisirs Pluriel

Transport — Convention dAutorisation et Mise A Disposition dEspace et dAcces Municipaux-Lorient Agglomeration Izi+

Administration Generale — Elections Municipales 2026-Convention avec la Prefecture du Morbihan Relative A la Realisation de la Mise sous Pli et du Colisage de la Propagande Electorale

Ressources Humaines — Creation-Suppression de Poste