Conseil municipal du 2025-12-18

Ri 18 décembre 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - 202507-XVI-B-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu-urbanisme - 202507-X-AMENAGEMENT Autorisation acquisition par régularisation Kerviger - 202507-VIII-SOLIDARITEJEUNESSE Convention mise à disposition dun logement à lassociation « Cent pour un toit » - 202507-XVI-A-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu - 202507-I-RESSOURCES Plan daction communal en matière dégalité entre les femmes et les hommes - 202507-IX-AMENAGEMENT Convention ENEDIS Rue de la Paix - 202507-V-RESSOURCES Assurance statutaire-affiliation au contrat groupe de CDG 29 pour la période 2027-2030 - 202507-IV-RESSOURCES Participation protection sociale complémentaire des agents communaux - 202507-VI-RESSOURCES Convention CDG 29 Missions facultatives - 202507-XV-RESSOURCES- Suppression régie séjour été - 202507-XI-RESSOURCES Décision modificative - Budget principal et budget annexe ports - 202507-III-RESSOURCES Tarifs municipaux 2026 - 202507-XIV-RESSOURCES Ouverture des crédits dinvestissement 2026 - 202507-XII-RESSOURCES Décision modificative - Budget annexe des mouillages - 202507-II-AMENAGEMENT Concession daménagement du centre bourg-attribution de la concession - 202507-XIII-RESSOURCES Décision modificative complémentaire Intracting - Débat d'Orientation Budgétaire - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 avant le vote du BP 2026 - Décision modificative 2 - Atelier de danse parents enfants

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202507

202507 — XV-RESSOURCES- Suppression régie séjour été

202507

202507 — XI-RESSOURCES Décision modificative - Budget principal et budget annexe ports

202507

202507 — III-RESSOURCES Tarifs municipaux 2026

202507

202507 — XIV-RESSOURCES Ouverture des crédits dinvestissement 2026

202507

202507 — XII-RESSOURCES Décision modificative - Budget annexe des mouillages

202507

202507 — XIII-RESSOURCES Décision modificative complémentaire Intracting

20251207

Décision modificative 2

20251208

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 avant le vote du BP 2026

20251209

Débat d'Orientation Budgétaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202507

202507 — XVI-B-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu-urbanisme

202507

202507 — IX-AMENAGEMENT Convention ENEDIS Rue de la Paix

202507

202507 — IV-RESSOURCES Participation protection sociale complémentaire des agents communaux

202507

202507 — II-AMENAGEMENT Concession daménagement du centre bourg-attribution de la concession

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202507

202507 — X-AMENAGEMENT Autorisation acquisition par régularisation Kerviger

202507

202507 — VIII-SOLIDARITEJEUNESSE Convention mise à disposition dun logement à lassociation « Cent pour un toit »

20251205

Rémunération des techniciens intermittents du spectacle

20251206

Atelier de danse parents enfants

📄 Autres decisions 4 délibérations
202507

202507 — XVI-A-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu

202507

202507 — I-RESSOURCES Plan daction communal en matière dégalité entre les femmes et les hommes

20251201

Relevé de décisions CA 14 octobre 2025

20251202

Installation des personnalités qualifiées au CA

👥 Ressources humaines 4 délibérations
202507

202507 — V-RESSOURCES Assurance statutaire-affiliation au contrat groupe de CDG 29 pour la période 2027-2030

202507

202507 — VI-RESSOURCES Convention CDG 29 Missions facultatives

20251203

Plan de formation EPCC TRIO...S

20251204

Mise en uvre du télétravail

WEB megalis:2025:23330:2025-12-18
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