CM

18 décembre 2025

Ri 25 délibérations

25

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

Finances & Budget 9 délibérations

202507 — XV-RESSOURCES- Suppression régie séjour été

202507 — XI-RESSOURCES Décision modificative - Budget principal et budget annexe ports

202507 — III-RESSOURCES Tarifs municipaux 2026

202507 — XIV-RESSOURCES Ouverture des crédits d'investissement 2026

202507 — XII-RESSOURCES Décision modificative - Budget annexe des mouillages

202507 — XIII-RESSOURCES Décision modificative complémentaire Intracting

Décision modificative 2

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 avant le vote du BP 2026

D'ébat d'Orientation Budgétaire

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

202507 — XVI-B-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu-urbanisme

202507 — IX-AMENAGEMENT Convention ENEDIS Rue de la Paix

202507 — IV-RESSOURCES Participation protection sociale complémentaire des agents communaux

202507 — II-AMENAGEMENT Concession d'aménagement du centre bourg-attribution de la concession

Culture & Patrimoine 4 délibérations

202507 — X-AMENAGEMENT Autorisation acquisition par régularisation Kerviger

202507 — VIII-SOLIDARITEJEUNESSE Convention mise à disposition d'un logement à l'association « Cent pour un toit »

Rémunération des techniciens intermittents du spectacle

Atelier de danse parents enfants

Autres decisions 4 délibérations

202507 — XVI-A-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu

202507 — I-RESSOURCES Plan daction communal en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Relevé de décisions CA 14 octobre 2025

Installation des personnalités qualifiées au CA

Ressources humaines 4 délibérations

202507 — V-RESSOURCES Assurance statutaire-affiliation au contrat groupe de CDG 29 pour la période 2027-2030

202507 — VI-RESSOURCES Convention CDG 29 Missions facultatives

Plan de formation EPCC TRIO...S

Mise en uvre du télétravail

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