CM

29 septembre 2025

Ri 45 délibérations

45

délibérations

18

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

5

Autres decisions

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Délibérations (45)

Finances & Budget 18 délibérations
2025

Participation Ogec 2025-2026

2025

Mise A Dispo et Location Materiel Communal

2025

Cellules commerciales OPAC — Autorisation de signature contrats avec les porteurs de projets

2025

Groupement de commandes avec QBO — Renouvellement de la convention

2025

Séjour automne — Tarifs 2025

2025

Séjour ski — Tarifs 2026

2025

Centre de Gestion du Finistère — Adhésion à la prestation "protection des données"

2025

ADMR de lOdet — Renouvellement du contrat de bail

2025

Attribution d'une subvention à l'association Cyclos Randonneurs Gabéricois dans le cadre de la dotation anniversaire

Finances — Redevance dOccupation du Domaine Public par les Ouvrages des Reseaux Publics de Distribution de Gaz 2025

Finances — Admission en Non-Valeur de Produits Irrecouvrables

Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations Loisirs pour lAnnee 2025

Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations Culturelles pour lAnnee 2025

Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations dInteret General pour lAnnee 2025

Vie Associative — Subvention Exceptionnelle A l'Association Union Sportive Montagnarde

Intercommunalite — Demande de Fonds de Concours du Contrat Territorial 2024-2028 pour le Reamenagement et la Vegetalisation de la Place Jean Moulin

Intercommunalite — Demande de Subvention pour la Desimpermeabilisation des Sols dans le Cadre du Reamenagement et la Vegetalisation de la Place Jean Moulin

Finances — Compte-Rendu des Decisions du Maire du 21 Juin au 19 Septembre 2025

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Cession Complementaire Terrain Micro-Creche

2025

Convention Reseau Mediatheques L'ecture Pub

2025

Convention d'occupation temporaire du d'omaine communal - Réalisation et exploitation de c'entrales s'olaires photovoltaïques sur ombrières

2025

Lotissement Les Coteaux du Rouillen — Rétrocession des voiries et espaces communs

2025

Organisation de réunions dans le cadre des élections municipales 2026 - Fixation des modalités de mise à disposition des locaux communaux

Foncier — Servitude Grdf-Actes Notaries

Autres decisions 5 délibérations
29

Emplacement Poulbelles Enterrees

2025

Rpqs2024 Assainissement

2025

Convention avec Bc Base Vtt

2025

Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires

Cityonnete — Reglement du Concours de Noel 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
27

Delib27_2025

30

Delib Chauffage Eglise

Vie Associative — Convention de Financement entre la Ville dInzinzac-lochrist et l'Association les Tricolores de Lochrist

Foncier — Mise en Concordance du Cahier des Charges du Lotissement Rue Leon Blum avec le Plus de la Commune dInzinzac-lochrist

Sport 4 délibérations

Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations Sportives pour 2025

Vie Associative — Convention de Financement entre la Ville dInzinzac-lochrist et l'Association Union Sportive Montagnarde

Vie Associative — Convention de Partenariat pour des Interventions Sportives dans les Ecoles

Vie Associative — Convention avec la Mairie de Branderion pour lUtilisation de Structures Sportives

Ressources humaines 2 délibérations
28

Tableau des Effectifs

Ressources Humaines — Mise A Jour du Rifseep-Evolution des Missions Entraînant une Evolution de lIndemnite de Fonctions de Sujetions et dExpertises

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 9 juillet 2025

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 23 juin 2025

Environnement 1 délibération
2025

Contrat Alcome Reduction Megots

Vie associative 1 délibération
2025

Lotissement de Menez Kerveady — Validation de la commission dattribution des lots

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Enfance et Jeunesse — Approbation et Signature du Projet Educatif de Territoire 2025-2030

Social & Santé 1 délibération

Intercommunalite — Transfert de Comptetence A Lorient Agglomeration en Matiere de Sante

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