Conseil municipal du 2025-09-29

PARTICIPATION OGEC 2025-2026

MISE A DISPO ET LOCATION MATERIEL COMMUNAL

Cellules commerciales OPAC — Autorisation de signature contrats avec les porteurs de projets

Groupement de commandes avec QBO — Renouvellement de la convention

Séjour automne — Tarifs 2025

Séjour ski — Tarifs 2026

Centre de Gestion du Finistère — Adhésion à la prestation "protection des données"

ADMR de l'Odet — Renouvellement du contrat de bail

Attribution d'une subvention à l'association Cyclos Randonneurs Gabéricois dans le cadre de la dotation anniversaire

FINANCES — REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ 2025

FINANCES — ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOISIRS POUR L'ANNEE 2025

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR L'ANNEE 2025

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS D'INTERET GENERAL POUR L'ANNEE 2025

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MONTAGNARDE

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DU CONTRAT TERRITORIAL 2024-2028 POUR LE REAMENAGEMENT ET LA VEGETALISATION DE LA PLACE JEAN MOULIN

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA DESIMPERMEABILISATION DES SOLS DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT ET LA VEGETALISATION DE LA PLACE JEAN MOULIN

FINANCES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE DU 21 JUIN AU 19 SEPTEMBRE 2025

CESSION COMPLEMENTAIRE TERRAIN MICRO-CRECHE

CONVENTION RESEAU MEDIATHEQUES LECTURE PUB

Convention d'occupation temporaire du domaine communal - Réalisation et exploitation de centrales solaires photovoltaïques sur ombrières

Lotissement Les Coteaux du Rouillen — Rétrocession des voiries et espaces communs

Organisation de réunions dans le cadre des élections municipales 2026 - Fixation des modalités de mise à disposition des locaux communaux

FONCIER — SERVITUDE GRDF-ACTES NOTARIES

DELIB CHOIX EMPLACEMENT POULBELLES ENTERREES

RPQS2024 ASSAINISSEMENT

CONVENTION AVEC BC BASE VTT

Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires

CITYONNETE — REGLEMENT DU CONCOURS DE NOEL 2025

DELIB27_2025

DELIB CHAUFFAGE EGLISE

VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE D'INZINZAC-LOCHRIST ET L'ASSOCIATION LES TRICOLORES DE LOCHRIST

FONCIER — MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT RUE LEON BLUM AVEC LE PLUS DE LA COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR 2025

VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE D'INZINZAC-LOCHRIST ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MONTAGNARDE

VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION DE PARTENARIAT POUR DES INTERVENTIONS SPORTIVES DANS LES ECOLES

VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION AVEC LA MAIRIE DE BRANDERION POUR L'UTILISATION DE STRUCTURES SPORTIVES

DELIB MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS

RESSOURCES HUMAINES — MISE A JOUR DU RIFSEEP-EVOLUTION DES MISSIONS ENTRAÎNANT UNE EVOLUTION DE L'INDEMNITE DE FONCTIONS DE SUJETIONS ET D'EXPERTISES

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 9 juillet 2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 23 juin 2025

CONTRAT ALCOME REDUCTION MEGOTS

Lotissement de Menez Kerveady — Validation de la commission d'attribution des lots

ENFANCE ET JEUNESSE — APPROBATION ET SIGNATURE DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2025-2030

INTERCOMMUNALITE — TRANSFERT DE COMPTETENCE A LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE DE SANTE