29 septembre 2025
45
délibérations
18
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (45)
Participation Ogec 2025-2026
Mise A Dispo et Location Materiel Communal
Cellules commerciales OPAC — Autorisation de signature contrats avec les porteurs de projets
Groupement de commandes avec QBO — Renouvellement de la convention
Séjour automne — Tarifs 2025
Séjour ski — Tarifs 2026
Centre de Gestion du Finistère — Adhésion à la prestation "protection des données"
ADMR de lOdet — Renouvellement du contrat de bail
Attribution d'une subvention à l'association Cyclos Randonneurs Gabéricois dans le cadre de la dotation anniversaire
Finances — Redevance dOccupation du Domaine Public par les Ouvrages des Reseaux Publics de Distribution de Gaz 2025
Finances — Admission en Non-Valeur de Produits Irrecouvrables
Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations Loisirs pour lAnnee 2025
Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations Culturelles pour lAnnee 2025
Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations dInteret General pour lAnnee 2025
Vie Associative — Subvention Exceptionnelle A l'Association Union Sportive Montagnarde
Intercommunalite — Demande de Fonds de Concours du Contrat Territorial 2024-2028 pour le Reamenagement et la Vegetalisation de la Place Jean Moulin
Intercommunalite — Demande de Subvention pour la Desimpermeabilisation des Sols dans le Cadre du Reamenagement et la Vegetalisation de la Place Jean Moulin
Finances — Compte-Rendu des Decisions du Maire du 21 Juin au 19 Septembre 2025
Cession Complementaire Terrain Micro-Creche
Convention Reseau Mediatheques L'ecture Pub
Convention d'occupation temporaire du d'omaine communal - Réalisation et exploitation de c'entrales s'olaires photovoltaïques sur ombrières
Lotissement Les Coteaux du Rouillen — Rétrocession des voiries et espaces communs
Organisation de réunions dans le cadre des élections municipales 2026 - Fixation des modalités de mise à disposition des locaux communaux
Foncier — Servitude Grdf-Actes Notaries
Emplacement Poulbelles Enterrees
Rpqs2024 Assainissement
Convention avec Bc Base Vtt
Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires
Cityonnete — Reglement du Concours de Noel 2025
Delib27_2025
Delib Chauffage Eglise
Vie Associative — Convention de Financement entre la Ville dInzinzac-lochrist et l'Association les Tricolores de Lochrist
Foncier — Mise en Concordance du Cahier des Charges du Lotissement Rue Leon Blum avec le Plus de la Commune dInzinzac-lochrist
Vie Associative — Subventions de Fonctionnement aux Associations Sportives pour 2025
Vie Associative — Convention de Financement entre la Ville dInzinzac-lochrist et l'Association Union Sportive Montagnarde
Vie Associative — Convention de Partenariat pour des Interventions Sportives dans les Ecoles
Vie Associative — Convention avec la Mairie de Branderion pour lUtilisation de Structures Sportives
Tableau des Effectifs
Ressources Humaines — Mise A Jour du Rifseep-Evolution des Missions Entraînant une Evolution de lIndemnite de Fonctions de Sujetions et dExpertises
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 9 juillet 2025
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 23 juin 2025
Contrat Alcome Reduction Megots
Lotissement de Menez Kerveady — Validation de la commission dattribution des lots
Enfance et Jeunesse — Approbation et Signature du Projet Educatif de Territoire 2025-2030
Intercommunalite — Transfert de Comptetence A Lorient Agglomeration en Matiere de Sante
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.