Conseil municipal du 2025-09-30

Convention tripartite relative à la rétrocession des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC de Villebouvet à conclure entre la commune de Savigny-le-Temple, la communauté d’agglomérat

Convention relative à la réalisation des travaux de reprofilage du ru de Balory, route de Montbréau sur la commune de Cesson à conclure avec les propriétaires privés

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la commune de Corbeil-Essonnes dans le cadre des travaux de la rue et du chemin des Caillettes

Avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de rénovation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore rue de la Prairie sur la commune de Lie

Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour les travaux de requalification de la place du Colombier à Lieusaint

Garantie d'emprunt accordée à 1001 Vies Habitat SA pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 91 logements situés 37 rue du Bois Sauvage à E

Garantie d'emprunt accordée à 3F Seine — et-Marne SA pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 37 logements situés lot E2 rue Maurice Creuset à

Compte rendu annuel d'activité à la collectivité pour l'année 2024 et perspectives pour l'année 2025 établi par l'établissement public d'aménagement Sénart portant sur l'opération du centre-ville de C

Garantie d'emprunt accordée à Essonne Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 30 logements situés rue Charles Robin à Corbeil

Garantie d'emprunt accordée à Essonne Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 37 logements situés place Copernic à Evry-Courc

Garantie d'emprunt accordée à Habitat 77 EPIC pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 24 logements situés avenue de Tyreso à Savigny-le-Tem

Protocole de Financement à conclure avec IKEA pour le dévoiement partiel de la rue du Clos aux Pois et des réseaux souterrains à Lisses

Mise à jour du tableau des effectifs

Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activités EFFIA 2024

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray pour les travaux d'enfouissement des réseaux secs et de restructuration de la chaussée de la rue du P

Aménagement et entretien de la liaison douce reliant le hameau de Noisement au bourg de Savigny-le-Temple – Convention à conclure avec le département de Seine-et-Marne et la commune de Savigny-le-Temp

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à conclure avec la commune du Coudray-Montceaux pour l'installation et le raccordement de 11 caméras communales au CSUI Seine-Essonne

Procès — verbal du Bureau communautaire du 01 juillet 2025

Pôle développement de la lecture publique Réseau des médiathèques – Nouveau règlement intérieur des médiathèques de Grand Paris Sud

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - exercice 2024

Convention de gestion du système de vidéoprotection pour la commune de Saintry

Convention d'Intervention Foncière à conclure avec l'EPFIF, l'EPA et la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Charte forestière de Sénart — Approbation de la participation financière 2025 pour la mise en oeuvre par l’ONF de l'action 14 du plan d'actions de la charte

Modalités de gestion, de récupération et d'indemnisation des Heures supplémentaires au sein de Grand Paris Sud

Bilan annuel 2024 — PPP Eclairage public Moissy-Cramayel

Convention à conclure avec la Ville de Dakar, la Ville de Paris et le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du projet de partages de bonnes pratiques entre territoires olympiques

Bilan annuel 2024 — PPP Eclairage public Savigny-le-Temple

Bilan annuel 2024 — PPP Eclairage public Nandy

Convention de partenariat avec l'association pour le droit à l'initiative économique et l'association Dirigeantes Actives 77

Création de trois points d'arrêt sur la commune d'Evry-Courcouronnes pour le déploiement de la ligne 50 Express - Demande de subvention auprès d'Île-de-France Mobilités

Avenant à la convention de cofinancement de l'étude de développement de Saint-Pierre-du-Perray incluant une mission adaptation

Convention à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple et l'association amicale des pêcheurs naturalistes Le Club des Cinq de Savigny-le-Temple

Cérémonies des 91 d'Or 2025 — Convention de partenariat à conclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Convention de partenariat 2025 à conclure avec les chambres de commerce et d'industrie de l’Essonne et de Seine-et-Marne

Accord de coopération entre Grand Paris Sud et la Société 2Gré

Convention partenariale de gestion urbaine et sociale de proximité de la Grande Borne à conclure avec l'Etat, Grigny, Viry-Châtillon et Grand Orly Seine Bièvre

Contrat de recherche en collaboration à conclure avec l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)