CM

30 septembre 2025

Ri 37 délibérations

37

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

8

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Convention tripartite relative à la rétrocession des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC de Villebouvet à c'onclure entre la commune de S'avigny-le-Temple, la c'ommunauté d'agglomérat

Convention relative à la réalisation des travaux de reprofilage du ru de Balory, route de Montbréau sur la commune de Cesson à conclure avec les propriétaires privés

Convention de transfert de maîtrise douvrage de la commune de Corbeil-Essonnes dans le cadre des travaux de la rue et du chemin des Caillettes

Avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise douvrage relative aux travaux de rénovation de léclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore rue de la Prairie sur la commune de Lie

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour les travaux de requalification de la place du Colombier à Lieusaint

Garantie demprunt accordée à 1001 Vies Habitat SA pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 91 logements situés 37 rue du Bois Sauvage à E

Garantie demprunt accordée à 3F Seine — et-Marne SA pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 37 logements situés lot E2 rue Maurice Creuset à

Compte rendu annuel d'activité à la collectivité pour l'année 2024 et perspectives pour l'année 2025 établi par l'établissement public d'aménagement S'énart portant sur l'opération du c'entre-ville de C

Garantie demprunt accordée à Essonne Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 30 logements situés rue Charles Robin à Corbeil

Garantie demprunt accordée à Essonne Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 37 logements situés place Copernic à Evry-Courc

Garantie demprunt accordée à Habitat 77 EPIC pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 24 logements situés avenue de Tyreso à Savigny-le-Tem

Autres decisions 8 délibérations

Convention de gestion du système de vidéoprotection pour la commune de Saintry

Convention d'Intervention Foncière à c'onclure avec l'EPFIF, l'EPA et la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Charte forestière de S'énart — Approbation de la participation financière 2025 pour la mise en oeuvre par l'ONF de l'action 14 du plan d'actions de la charte

Modalités de gestion, de récupération et dindemnisation des Heures supplémentaires au sein de Grand Paris Sud

Bilan annuel 2024 — PPP Eclairage public Moissy-Cramayel

Convention à c'onclure avec la Ville de D'akar, la Ville de Paris et le Conseil départemental de la S'eine-Saint-D'enis dans le c'adre du projet de partages de bonnes pratiques entre territoires olympiques

Bilan annuel 2024 — PPP Eclairage public Savigny-le-Temple

Bilan annuel 2024 — PPP Eclairage public Nandy

Environnement 8 délibérations

Protocole de Financement à conclure avec IKEA pour le dévoiement partiel de la rue du Clos aux Pois et des réseaux souterrains à Lisses

Mise à jour du tableau des effectifs

Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray pour les travaux denfouissement des réseaux secs et de restructuration de la chaussée de la rue du P

Aménagement et entretien de la liaison douce reliant le hameau de Noisement au bourg de Savigny-le-Temple – Convention à conclure avec le département de Seine-et-Marne et la commune de Savigny-le-Temp

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à c'onclure avec la commune du C'oudray-Montceaux pour l'installation et le raccordement de 11 c'améras communales au CSUI S'eine-Essonne

Procès — verbal du Bureau communautaire du 01 juillet 2025

Pôle développement de la lecture publique Réseau des médiathèques – Nouveau règlement intérieur des médiathèques de Grand Paris Sud

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement - exercice 2024

Vie associative 3 délibérations

Convention à c'onclure avec la commune de S'avigny-le-Temple et l'association amicale des pêcheurs n'aturalistes Le Club des C'inq de S'avigny-le-Temple

C'érémonies des 91 d'Or 2025 — Convention de partenariat à c'onclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

Convention de partenariat 2025 à conclure avec les chambres de commerce et dindustrie de l'Essonne et de Seine-et-Marne

Finances & Budget 2 délibérations

Convention de partenariat avec l'association pour le droit à linitiative économique et l'association Dirigeantes Actives 77

Avenant à la convention de cofinancement de létude de développement de Saint-Pierre-du-Perray incluant une mission adaptation

Transport & Mobilité 2 délibérations

Création de trois points darrêt sur la commune dEvry-Courcouronnes pour le déploiement de la ligne 50 Express - Demande de subvention auprès dÎle-de-France Mobilités

Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activités EFFIA 2024

International 1 délibération

Accord de coopération entre Grand Paris Sud et la Société 2Gré

Social & Santé 1 délibération

Convention partenariale de gestion urbaine et sociale de proximité de la Grande Borne à conclure avec l'Etat, Grigny, Viry-Châtillon et Grand Orly Seine Bièvre

Éducation 1 délibération

Contrat de recherche en collaboration à conclure avec l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.