1 octobre 2025
16
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
202506 — IX-A-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu
202506 — VI-RESSOURCES Dissolution du budget annexe Mouillages
202506 — VII-RESSOURCES Modification de la régie des produits divers
202506 — IV-RESSOURCES Décision modificative de crédit Budget Principal
202506 — II-AMENAGEMENT Réitération de la promesse de vente à Le Bec Promotion CA Immobilier
202506 — V-RESSOURCES Décision modificative de crédit Budget annexe ports
Subventions 2025
Integration des Resultats du SIVOM de Scaer
Bp 2025 — Decisions Modificatives
Admission en Non Valeur
202506 — IX-B-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu-urbanisme
202506 — I-AMENAGEMENT Convention de renouvellement de léclairage public « Intracting » en partenariat avec le SDEF
Contrat dAssurance Risques Statutaires
202506 — III-RESSOURCES Nomination d'un représentant de la commune à la SPL Quimperlé les rias
Mise A Jour des Statuts de Quimperle Communaute
202506 — VIII-TOUTES COMMISSIONS Communication SEMBREIZH Ecoles
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