Conseil municipal du 2025-10-01
16
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
202506 — IX-A-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu
202506 — VI-RESSOURCES Dissolution du budget annexe Mouillages
202506 — VII-RESSOURCES Modification de la régie des produits divers
202506 — IV-RESSOURCES Décision modificative de crédit Budget Principal
202506 — II-AMENAGEMENT Réitération de la promesse de vente à Le Bec Promotion CA Immobilier
202506 — V-RESSOURCES Décision modificative de crédit Budget annexe ports
SUBVENTIONS 2025
INTEGRATION DES RESULTATS DU SIVOM DE SCAER
BP 2025 — DECISIONS MODIFICATIVES
ADMISSION EN NON VALEUR
202506 — IX-B-DIVERS - Décisions L2122 22 Compte-Rendu-urbanisme
202506 — I-AMENAGEMENT Convention de renouvellement de léclairage public « Intracting » en partenariat avec le SDEF
CONTRAT D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
202506 — III-RESSOURCES Nomination dun représentant de la commune à la SPL Quimperlé les rias
MISE A JOUR DES STATUTS DE QUIMPERLE COMMUNAUTE
202506 — VIII-TOUTES COMMISSIONS Communication SEMBREIZH Ecoles
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