Conseil municipal du 2025-10-03

Ri 3 octobre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Ressources humaines

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Projet bâtimentaire - Tableau des effectifs - Adoption des dispositifs MonDiag RH et Mon Diag RH EHPAD - Bilan financier du concours d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe - Protection Sociale complémentaire - Adhésion du Centre de Gestion pour son propre compte à la convention de participatio - Modification du Règlement de formation, du Plan de formation et des modalités de financement pour lutilisation du CPF po - Actualisation du tableau des effectifs au 1er novembre 2025 - Décision modificative n°1 de 2025 - Proposition dadmission en non-valeur - Constitution dune provision budgétaire pour risque - Autorisation douverture dune ligne de trésorerie - Débat dorientations budgétaires 2026 - Protocole expérimental de coopération entre France Travail et les Centres de gestion bretons - Adoption des coûts lauréats concours et examens professionnels - Autorisation de signer un avenant portant modification du taux de cotisation Prévoyance pour une collectivité - Autorisation dester en justice - contentieux travaux disolation - Modification du règlement intérieur au 1er novembre 2025 - Actualisation des modalités de télétravail au 1er novembre 2025 - Autorisations spéciales dabsence (ASA) - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil dAdministration du Conseil dAdministration du 26 juin 2025

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Délibérations (20)

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2025

Tableau des effectifs

2025

Adoption des dispositifs MonDiag RH et Mon Diag RH EHPAD

2025

Modification du Règlement de formation, du Plan de formation et des modalités de financement pour lutilisation du CPF pour les agents du CDG29 (hors agents intérim) à partir du 01/11/25

2025

Actualisation du tableau des effectifs au 1er novembre 2025

2025

Protocole expérimental de coopération entre France Travail et les Centres de gestion bretons

2025

Autorisation de signer un avenant portant modification du taux de cotisation Prévoyance pour une collectivité

2025

Actualisation des modalités de télétravail au 1er novembre 2025

2025

Autorisations spéciales dabsence (ASA)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Bilan financier du concours d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe

2025

Décision modificative n°1 de 2025

2025

Proposition dadmission en non-valeur

2025

Constitution dune provision budgétaire pour risque

2025

Autorisation douverture dune ligne de trésorerie

2025

Débat dorientations budgétaires 2026

2025

Adoption des coûts lauréats concours et examens professionnels

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Projet bâtimentaire

2025

Protection Sociale complémentaire — Adhésion du Centre de Gestion pour son propre compte à la convention de participation départementale pour le rsique santé souscrite par le CDG

2025

Autorisation dester en justice — contentieux travaux disolation

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Modification du règlement intérieur au 1er novembre 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du Conseil dAdministration du 26 juin 2025

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