Conseil municipal du 2025-06-30

acquisition terrain ZH33 et 34 sur commune de Bréhand

COMMANDE PUBLIQUE — CREATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS ET D'UN RESEAU DE CHALEUR POUR LES BATIMENTS PUBLICS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

COMMANDE PUBLIQUE — VOIRIE - EFFACEMENT DES RESEAUX BT EP TEL RUE JULES GUESDE ET RUE GABRIEL PERI - SIGNATURE DES CONVENTIONS AVEC MORBIHAN ENERGIE

CITOYENNETE — CREATION D'UN JUMELAGE AVEC LA COMMUNE DE NOTTO - SENEGAL

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DU CONTRAT TERRITORIAL 2024-2028 POUR LA CONSTRUCTION D'UN FLOW PARK AU GOREE

INTERCOMMUNALITE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DU CONTRAT TERRITORIAL 2024 2028 POUR LA SECURISATION DES VOIRIES DU SECTEUR QUELLENEC CHARPENTERIE ET RUE JEAN JAURES

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DU CONTRAT TERRITOIRAL 2024-2028 POUR LA SECURISATION URGENTE DES VOIRIES DU SECTEUR DU QUELLENEC, DE LA CHARPENTERIE ET DE LA RUE JEAN JAURES

INTERCOMMUNALITE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DU CONTRAT TERRITORIAL 2024 2028 POUR LA SECURISATION DE LA VOIRIE URBAINE SECTEUR MARGUERITE YOURCENAR ET LOUIS MICHEL

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DE FONDS DE CONOURS DU CONTRAT TERRITORIAL 2024-2028 POUR LA SECURISATION DE VOIRIE URBAINE SECTEUR MARGUERITE YOURCENAR - LOUISE MICHEL

FONCIER — CESSION DE TERRAIN - LIEU-DIT KERGARIO

FONCIER — CESSION DE TERRAIN - RUE PIERRE ET MARIE CURIE PARCELLE ZY N°238

LOISIRS — CONVENTION AVEC LA LIGUE DE BRETAGNE DE NATATION POUR L'INSTALLATION D'UN BASSIN MOBILE A LA HALLE DE LOCASTEL

15 — FONCIER - CESSION DE TERRAIN - LIEU-DIT KERGARIO

FONCIER — CESSION DE TERRAIN - SECTEUR DE TY HENRI

18 — FONCIER - CESSION DE TERRAIN - RUE PIERRE ER MARIE CURIE PARCELLE ZY N°508

tarifs cantine 2025 2026

FINANCES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE DU 1ER MARS 2025 AU 20 JUIN 2025

HABITAT — FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT - AIDE AUX MAIRES BATISSEURS

RESSOURCES HUMAINES — AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES

RESSOUCES HUMAINES — AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONIIER D'ACTIVITE

10 — RESSOURCES HUMAINES - CREATIONS DE POSTES DANS LE CADRE DE L'AVANCEMENT DE GRADE

FINANCES — TARIFICATION DES ACTIVITES DU POLE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - SCOLAIRE 2025-2026

SCOLAIRE — PARTICIPATION FINANICERE DES ENFANTS DOMICILIES A INZINZAC-LOCHRIST ET SCOLARISES DANS UNE CLASSE ULIS D'UNE COMMUNE EXTERIEURE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

AMENAGEMENT — DENOMINATION DE RUES - LOTISSEMENT LA SAPINIERE

INTERCOMMUNALITE — PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMERATION SUR LA RESTAURATION COLLECTIVE

SCOLAIRE — PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

AMENAGEMENT — DENOMINATION DE RUE - LOTISSEMENT LES COTEAUX DE LA MONTAGNE

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DU CONTRAT TERRITORIAL 2024-2028 POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PLATEFORME MULTISPORTS AU GOREE